Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - cm 16 avril 2026 bat
Conseil Municipal - cm 3 avril 2026 bat
Conseil Municipal - Convoc CM 18 février 2022
Conseil Municipal - 2502 35 pj convention vsgp eac 2024 25 vdef
Ordre du Jour - ODJ CM 30 NOVEMBRE VD23nov
Conseil Municipal - 00 convoc CM 06 avril 2022 Internet
Ordre du Jour - odj cm 6 sept 2024
Acte - 352 2022 décision Atelier ArtsPlastiques Mme JAMAU
Ordre du Jour - IZA CM ODJ 22 SEPT V2
Arrêté - 343 2025 arrete reglement fonctionnement theatre v
Conseil Municipal - cm 25 sept 2026 v2
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Clamart.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 25 sept 2026 v2)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Éducation,
ORDRE DU JOUR
1. Appel nominal.
2. Désignation du secrétaire de séance.
3. Installation d’un nouveau Conseiller municipal.
4. Approbation du procès-verbal intégral de la séance du Conseil municipal du 27 mars 2026. 5. Approbation du procès-verbal intégral de la séance du Conseil municipal du 03 avril 2026. 6. Approbation du procès-verbal intégral de la séance du Conseil municipal du 16 avril 2026. 7. Compte-rendu des décisions prises par le Maire, à l’intersession, dans le cadre de la délégation de pouvoir votée par le Conseil municipal au titre de l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
I) FINANCES
8. Octroi d'une subvention exceptionnelle aux Sapeurs-Pompiers de Clamart.
9. Décision modificative n°1 du budget principal de la Ville et du budget annexe des parcs de stationnement. 10. Adoption de la taxe sur les friches commerciales.
11. Majoration de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires.
12. Convention de gestion pour l'exploitation du stade Jules Hunebelle avec l'Établissement public territorial (EPT) Vallée Sud - Grand Paris.
13. Octroi d'une garantie d'emprunt de 2 079 745 € à Vallée Sud Habitat pour le financement de 9 logements situés 142 rue de la Porte de Trivaux à Clamart.
14. Octroi d'une garantie d'emprunt de 350 000 € à Vallée Sud Habitat pour la construction de 40 logements LLI situés au 19 à 21 rue de la fée électricité.
15. Constitution d'une provision pour dépréciation des restes à recouvrer de plus de deux ans du budget annexe des parcs de stationnement.
16. Constitution d'une provision pour risque et charge dans le cadre d'un contentieux avec la société FMI BATIMENT. 17. Admission en non-valeur et constatation des créances éteintes.
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance publique du 25 septembre 2026 à 9h45
salle des Fêtes municipale, place Jules Hunebelle
Diffusion en direct sur le site clamart.fr et la page Facebook de la Ville
(Séance publique - places limitées)18. Fixation des durées d'amortissement des dépenses d'investissement du budget annexe des parcs de stationnement. 19. Modification des durées d'amortissement des dépenses d'investissement du budget principal de la Ville. 20. Dissolution du budget annexe de l'Office de tourisme.
21. Vente d'un véhicule "JUMPY" de marque Citroën.
22. Vente d'un véhicule poids lourd grue pour pièces de marque Iveco.
23. Vente d'un véhicule poids lourd benne, de marque Iveco.
II) AFFAIRES GÉNÉRALES
24. Désignation d'un membre au sein de la Commission municipale permanente n°1 — Finances, budget, dette, nouvelles technologies, achat public, domaine, patrimoine de la Ville, métropole et intercommunalité. 25. Désignation d'un membre au sein de la Commission municipale permanente n°6 — éducation, péri-scolaire, jeunesse, centres socioculturels.
26. Désignation des représentants de la Ville de Clamart au sein des conseils d'administration des écoles privées sous contrat d'association avec l'Etat.
27. Désignation des représentants de la Ville de Clamart au sein de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) de l'établissement public territorial (EPT) Vallée Sud - Grand Paris.
28. Bilan annuel de la Commission Communale d'Accessibilité portant sur l'année 2025.
III) URBANISME & PROTECTION DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL ET HISTORIQUE
29. Cession d'un terrain communal, cadastré section AE numéro 503, de superficie de 91 m2, sis rue des Charbonniers sur la Commune de Vélizy-Villacoublay, à un riverain de la rue de l'Espérance, Clamart.
30. Octroi d'une subvention sur projet à l'association "Clamart Commerces Artisans" pour une fête des commerçants dans la rue piétonne du centre-ville.
IV) COMMERCE
31. Avis sur les ouvertures dominicales des établissements de commerce de détail pour l'année 2027.
V) PETITE ENFANCE
32. Règlement de fonctionnement des Relais Petite Enfance (RPE) et du Relais d'Assistantes Parentales (RAP) de la Ville de Clamart.
33. Communication des deux rapports annuels 2025 du délégataire "Les Petits Chaperons Rouges" des crèches Amandine et Du Lac.
VI) SANTÉ
34. Conventions avec l'Agence Régionale de Santé (ARS) pour le renouvellement de la campagne de vaccination dans les collèges.
VII) AFFAIRES SCOLAIRES, PROJET ÉDUCATIF & JEUNESSE
35. Convention de partenariat pour une éducation partagée entre la Ville de Clamart et l'Éducation nationale. 36. Convention relative à l'organisation et au fonctionnement des Classes à Horaires Aménagés Danse (CHAD) à l'école Plaine Sud entre la Ville de Clamart, l'Établissement Public Territorial (EPT) Vallée Sud - Grand Paris et le ministère de l'Éducation nationale.
37. Versement de subvention dans le cadre des classes de découverte pour l'année scolaire 2026-2027. 38. Règlement du tirage au sort du Festival du jeu vidéo.
VIII) MOBILITÉS
39. Approbation du règlement du stationnement.
40. Communication du rapport annuel d'activité du délégataire concernant la concession de service public pour l'exploitation de la fourrière automobile de la Ville de Clamart pour l'année 2025.
IX) VIE ASSOCIATIVE
41. Adhésion de la Ville de Clamart à l'association "La Fresque du Climat".
42. Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Clamart au "Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés". 43. Octroi d'une subvention sur projet à l'association "Hop & Rats" pour l'organisation du Festival "La Corée à Clamart" du 2 au 9 novembre 2026.44. Octroi d'une subvention sur projet à l'association "Juste Dance" pour l'organisation d'une édition anniversaire événementielle du "Battle de Clamart" en septembre 2026, à l'occasion des 10 ans de l'événement. 45. Octroi d'une subvention sur projet à l'association "Sourires d'Arménie" dans le cadre d'une sortie conviviale à Amiens le dimanche 20 septembre 2026 à destination des clamartois.
46. Octroi d'une subvention sur projet à l'association "Miaou Music" pour l'organisation du Festival Spring's Back Vol.24 en décembre 2026 à l'Espace St Jo.
47. Octroi d'une subvention sur projet à l'association "Club d'échecs - Le Cavalier Rouge" pour financer l'achat de matériel dans le cadre de ses interventions dans des établissements scolaires de la Ville.
48. Octroi d'une subvention sur projet à l'association "Club d'échecs - Le Cavalier Rouge" pour l'achat de matériel dans le cadre du maintien des équipes en compétition de haut niveau.
49. Octroi d'une subvention sur projet à l'association paroissiale de Clamart dans le cadre de l'accueil de trois sans abris prévu du 1er décembre 2026 au 31 mars 2027.
X) SPORTS
50. Octroi d'une subvention sur projet à l'association "Nihon Taï Jitsu" pour les frais de déplacements à la Coupe France / Espagne à Barcelone du 13 au 15 novembre 2026.
51. Octroi d'une subvention sur projet à l'association sportive du Lycée Monod pour sa participation au Championnat du Monde scolaire de volley-ball du 1er au 10 juillet 2026, en Chine.
52. Octroi d'une subvention sur projet à l'association "CSM Clamart Athlétisme" pour l'achat de matériel pédagogique, technique et spécialisé pour la salle indoor du complexe Hunebelle.
53. Octroi d'une subvention sur projet à l'association "Le Nautile" pour le soutien financier à la participation de trois athlètes clamartoises, sélectionnées en équipe de France pour participer au championnat du monde des moins de 24 ans de hockey subaquatique.
54. Octroi d'une subvention sur projet à l'association "ERCC" pour une aide financière à l'achat de moquette pour la rénovation des parcours de voitures radiocommandées.
55. Convention de partenariat entre la Ville de Clamart et l'association de rugby "Racing Club 92".
XI) PERSONNEL
56. Mise en œuvre du nouveau régime indemnitaire des emplois fonctionnels adminstratifs de la fonction publique territoriale.
57. Instauration d'une indemnité forfaitaire annuelle de fonctions itinérantes.
58. Remboursement aux agents des frais de consultation des médecins agrées.
59. Adhésion de la Ville de Clamart à la convention de participation santé souscrite par le Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Petite Couronne.
60. Mise à jour du tableau des effectifs.
XII) QUESTIONS DIVERSES
Clamart, le 18 septembre 2026
Le Maire,
Conseiller départemental des Hauts-de-Seine,
Vice-président du Territoire Vallée Sud - Grand Paris
Yves Coscas