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Déliberation - 20260416155439670
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Eschentzwiller.
Lien du pdf (Déliberation - 20260416155439670)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
MAIRIE
D'ESCHENTZWILLER
|
|
LISTE
DES
DELIBERATIONS
.
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA SEANCE
DU
JEUDI
09 AVRIL
2026
Document
publié
sur le site
internet
de
la commune
d'Eschentzwiller
le...
Réunis
en
séance
selon
les conditions
de
droit commun,
sous
la présidence
de
Monsieur
le Maire
Gilbert
IFFRIG.
Ce
dernier
souhaite
la bienvenue
à tous
les membres
présents
et ouvre
la séance
à 20h00. Présents
19
Gilbert
IFFRIG,
Patricia
ROLLAND,
Noël
MULLER,
Adrienne
CAMPILLO,
Florian
VOGEL,
Sophie
BOEGLIN,
Arnaud
SCHMITT,
Julie
SECKLER
MARTINEZ,
Raphaël
SCHWEITZER,
Anne
SCHICKLER,
Loïc
BURGET,
Camille
PASCAL,
Luc
QUARRE,
Alexandra
BIEHN,
Yoann
BUSSELOT,
Jean-Jacques
VOGELSPERGER,
Christelle
THERRIE,
Pierre
LIPP,
Denise
HERTH
Absents
excusés
et
non
représentés
0
Absents
non
excusés
:
0
Ont
donné
procuration :
0
Secrétaire
de
séance
: M.
Yoann
BUSSELOT
Secrétaire
auxiliaire
de
séance
: Mme
Séverine
AUGEREAU,
secrétaire
de
Mairie
Deux
auditeurs
extérieurs
assistaient
à la séance.
Ordre
du
jour
de
la séance
selon
la convocation
adressée
par
mail
aux
conseillers
le
mercredi
1er avril
2026
:
l/ ADMINISTRATION
GENERALE
A)
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
publique
du
samedi
28
mars
2026
B)
Election
des
délégués
du
Conseil
Municipal
dans
les structures
intercommunales
C)
Chasse
communale
— désignation
des
membres
de
la commission
de
dévolution
D)
Chasse
communale
-
désignation
des
membres
de
la
commission
communale
consultative
de
la chasse
E)
Mise
en
place des commissions
communales
F)
Proposition
pour
la
nomination
des
membres
de
la
commission
communale
des
impôts
directs
G)
Désignation
des
délégués
du
conseil
municipal
dans
certains
organismes
extérieurs
H)
Constitution
de la commission
d'appel
d'offres
1} AFFAIRES
FINANCIERES
A)
Demande
de
subvention
exceptionnelle
de
l'association
les ARIAS
B)
Dépenses
imputées
au compte
623 - fêtes et cérémonies,
réceptions
et divers
de la M57
1117 AFFAIRES
INTERCOMMUNALES
À)
Avenant
N°1
à la convention
constitutive
d'un
groupement
de
commandes
avec
coordonnateur
S
Le
Président
de
séance
Wf
Le
secrétaire
de
Séance
La
secrétaire
TT
d séance
auxiliaire pour
l'achat de
gaz
naturel
et les services
associés
à la fourniture
de cette
énergie
B)
Avenant
N°1
à la convention
constitutive d'un groupement
de commandes
avec coordonnateur
pour l'achat d'électricité et les services
associés
à la fourniture de cette énergie
IV/ AFFAIRES
PATRIMONIALES Néant
V) AFFAIRES
DE
PERSONNEL
Néant
VI
DIVERS
A)
Remerciements
B)
Informations
diverses
(fixation des
dates
des
conseils
municipaux
de 2026)
] ADMINISTRATION
GENERALE
A)
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA SEANCE
PUBLIQUE
DU
28 MARS
2026
Le
procès-verbal
est approuvé
à l'unanimité.
B)
ELECTION
DES
DELEGUES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DANS
LES
STRUCTURES
INTERCOMMUNALES
1)
Elections
des
déléqués
du
conseil
municipal
au
Syndicat
intercommunal
de
Habsheim
et environs.
Les
délégués
ont été
nommés.
2)
Elections
des
délégués
du
conseil
municipal
au
Territoire
Energie
Alsace
Les
délégués
ont été
nommés.
3)
Elections
des
délégués
du
conseil
municipal
à la brigade
verte
Les
délégués
ont été
nommés.
4)
Elections
des
délégués
du
conseil
municipal
à l'ADHAUR-ATD
Les
délégués
ont été
nommés.
Le
Président
de
séance
Le
secrétaire
de
Séance
La
secrétaire
éance
auxiliaire
ETS 5)
Elections
des
représentants
aux
Rivières
de
Haute
Alsace
(ex
Syndicat
Mixte
des
cours
d'eau
du
Sundgau
Oriental)
Les
représentants
ont
été
nommés.
6)
Elections
des
représentants
à la Fabrique
Urbaine
et Territoriale
Sud
Alsace
(AFUT)
Les
représentants
ont été nommés.
C)
CHASSE
COMMUNALE-DESIGNATION
DES
MEMBRES
DE
LA
COMMISSION
DE
DEVOLUTION
Les
membres
ont
été
nommés.
D)
CHASSE
COMMUNALE-DESIGNATION
DES
MEMBRES
DE
LA
COMMISSION
COMMUNALE
CONSULTATIVE
DE
LA
CHASSE.
Les
membres
ont
été
nommés.
E)
MISE
EN
PLACE
DES
COMMISSIONS
COMMUNALES
Les
commissions
ont
été
créées.
F)
PROPOSITION
POUR
LA NOMINATION
DES
MEMBRES
DE
LA COMMISSION
COMMUNALE
DES
IMPOTS
DIRECTS
Le
point
a été
approuvé
à l'unanimité.
G)
DESIGNATION
DES
DELEGUES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DANS
CERTAINS
ORGANISMES
EXTERIEURS
1)
Auprès
des
conseils
d'écoles
maternelle
et primaire
d'Eschentzwiller
:
Le
représentant
a été
nommé.
2)
Auprès
de
l’association
de
gestion
du
service
des
soins
infirmiers
à domicile :
Le représentant
a été nommé.
>
Le
Président
de
séance
Ut
Le
secrétaire
de
Séance
La
secrétair
séance
auxiliaire
ST 3)
CCAS
(Centre
Communal
d'Action
Sociale)
Les
représentants
ont été
nommés.
4)
Comité
Consultatif
Communal
des
Sapeurs
Pompiers
d'Habsheim-
Eschentzwiller
:
Les
représentants
ont
été
nommés.
5)
Commission
de
suivi
du
regroupement
du
CPI
Habsheim
- Eschentzwiller
:
Les
représentants
ont
été
nommés.
6)
Commission
de
contrôle
de
la liste
électorale :
Les
représentants
ont été
nommés.
7)
Correspondant
« Incendie
et Secours
»
Le
représentant
a été
nommé.
8)
Correspondant
« Défense
»
Le
représentant
a été
nommé.
H)
CONSTITUTION
DE
LA
COMMISSION
D'APPEL
D'OFFRES
Les
membres
ont
été
nommés.
11} AFFAIRES
FINANCIERES
À)
DEMANDE
DE
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
DE
L'ASSOCIATION
DES
ARIAS
Le
point est approuvé
à la majorité
des
voix
exprimées.
B)
DEPENSES
IMPUTEES
AU
COMPTE
623 - FETES
ET
CEREMONIES,
RECEPTIONS
ET
DIVERS
DE
LA
M57
Le
point est approuvé
à l'unanimité.
o
Le Président
de
séance
Le secrétaire
de
Séance
La secrétaira
dé
séance
auxiliaire I1/ AFFAIRES
INTERCOMMUNALES
A)
AVENANT
N°1
A LA
CONVENTION
CONSTITUTIVE
D'UN
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
AVEC
COORDONNATEUR
POUR
L'ACHAT
DE
GAZ
NATUREL
ET
LES
SERVICES
ASSOCIES
A LA
FOURNITURE
DE
CETTE
ENERGIE
Le
point
est approuvé à
l'unanimité.
B)
AVENANT
N°1
A LA
CONVENTION
CONSTITUTIVE
D'UN
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
AVEC
COORDONNATEUR
POUR
L'ACHAT
D'ELECTRICITE
ET
LES
SERVICES
ASSOCIES
A LA
FOURNITURE
DE
CETTE
ENERGIE
Le
point
est approuvé à
l'unanimité. IV] AFFAIRES
PATRIMONIALES NEANT
V] AFFAIRES
DE
PERSONNEL
NEANT
VI] DIVERS
A)
REMERCIEMENTS
B)
DIVERS Tout l'ordre du jour étant épuisé,
Monsieur
le Maire
clôt la séance
à 20h50.
Le
Maire,
Gilbert
IFFRIG
Les
délibérations
et
les
procès-verbaux
de
séance
sont
consultables
sur
le
site
internet
de
la
commune
sur www.eschentzwiller.fr
Un
exemplaire
papier
est également
mis
à la disposition
du
public
au
secrétariat
de
la mairie.
Le
Président
de
séance
Qt
eee
Le
secrétaire
de
Séance
La
secrétair
séance
auxiliaire