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Procès Verbal - 20240604175907690
Document publié le Jeudi 22 février 2024 par la commune d'Eschentzwiller.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20240604175907690)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
MAIRIE
D’ESCHENTZWILLER
PROCES
VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
SEANCE
DU
JEUDI
18 AVRIL
2024
Réunis
en
séance
selon
les conditions
de
droit commun
sous
la présidence
de
Monsieur
le Maire
Gilbert
IFFRIG.
Monsieur
Gilbert
IFFRIG
souhaite
la bienvenue
à tous
les membres
présents
et ouvre
la séance
à
20H00. Nombre
de
membres
en
exercice
:
15
Présents
13
M.
Gilbert
IFFRIG,
M.
Pierre
LIPP,
M.
Noël
MULLER,
M.
Jean-Jacques
VOGELSPERGER,
Mme
Denise
HERTH,
Mme
Catherine
WEIGEL,
M.
Charles
GRAFF,
Mme
Natacha
MEYER,
Mme
Adrienne
CAMPILLO,
Mme
Sophie
BOEGLIN,
Mme
Patricia
ROLLAND,
M.
Michel
JENATTON,
Mme
Valérie
GRENON
Absents
excusés
et non
représentés
1
Mme
Karine
RISBOURG
Absents
non
excusés
:
0
Ont
donné
procuration :
1
M. Jean-Luc
REIBEL
à M.
Noël
MULLER
Secrétaire
de
séance
: Mme
Catherine
WEIGEL
Secrétaire
auxiliaire
de
séance
: Mme
Séverine
AUGEREAU,
secrétaire
générale
de
mairie
Le quorum
est atteint pour cette séance.
Aucun
auditeur
n'assistait
à la séance.
Ordre
du
jour
de
la
séance
selon
la
convocation
adressée
aux
conseillers
le
jeudi
11
avril
2024 :
l/ ADMINISTRATION
GENERALE
À)
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
publique
du
22
mars
2024
1} AFFAIRES
FINANCIERES
A)
Demande
de subvention
exceptionnelle
des ARIAS
B)
Demande
de subvention
de fonctionnement
de l'AFAPEI
de Bartenheim
I/ AFFAIRES
INTERCOMMUNALES NEANT
IV/ AFFAIRES
PATRIMONIALES
A)
Cession
de
2 parcelles
communales
à la CEA
Ù
Le
Maire
Le
secrétaire
Séance
La
secrétaitelde
séance
auxiliaire V) AFFAIRES
DE
PERSONNEL
NEANT VI} DIVERS
Remerciements Informations
diverses
D > ZT
l] ADMINISTRATION
GENERALE
À)
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
PUBLIQUE
DU
22
MARS
2024
Monsieur
le
Maire
informe
le Conseil
municipal
que
le procès-verbal
de
la
réunion
de
la séance
publique
du
Conseil
municipal
du
vendredi
22
mars
2024
a été
adressé
aux
conseillers
le mardi
26
mars
2024.
Tous
les
conseillers
avaient
été
présents
à l'ouverture
de
cette
séance
à
l'exception
de
M.
Jean-Luc
REIBEL,
excusé
avec
procuration
donnée
à
M.
Noël
MULLER,
Mme
Karine
RISBOURCG,
excusée
avec
procuration
donnée
à Mme
Patricia
ROLLAND,
M.
Michel
JENATTON,
excusé
avec
procuration
donnée
à
M.
Charles
GRAFF
et
Mme
Valérie
GRENON,
excusée
avec
procuration
donnée
à Mme
Catherine
WEIGEL.
Il invite
le Conseil
municipal
à délibérer.
VU
le procès-verbal
de
la séance
publique
du
Conseil
municipal
du
vendredi
22
mars
2024,
SUR
proposition
de
Monsieur
le Maire,
APRES
en
avoir délibéré, le Conseil
municipal,
par
14 voix
pour,
0 voix
contre
et 0 abstention(s),
DECIDE
d'approuver
le procès-verbal
sans
observation,
I] AFFAIRES
FINANCIERES
A)
DEMANDE
DE
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
DES
ARIAS
Par
mail
du
28
mars
2024,
l'association
les
ARIAS
d'Eschentzwiller
sollicite
l'attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
de
la
commune
pour
le
remplacement
de
matériel
défectueux
nécessaire
à l'organisation
de
leur concert.
En
effet,
au
printemps
2023,
l'amplificateur,
vétuste,
a
dû
être
remplacé
par deux
amplis
et il y a un
mois
c'était au
tour de
deux
enceintes.
La
première
acquisition
a été facturée
à 944
€ et la seconde
à 1758
€.
L'association
sollicite
donc,
dans
la mesure
du
possible,
une
subvention
d'un
montant
globale
de
2.702,00
€.
l'invite
le conseil
municipal
à délibérer.
VU
la demande
des
ARIAS
en
date
du
28
mars
2024,
VU
le BP
2024
de
la commune,
ENTENDU
les explications
de
Monsieur
le Maire,
ÂPRES
en
avoir délibéré,
Le
Maire
lg
4 séance
auxiliaire le Conseil
municipal,
par
14 voix
pour,
0 voix
contre
et 0 abstention(s),
ACCEPTE
le versement
d'une
subvention
d'un
montant
de
2702
€ à l'association
les ARIAS
pour
l'acquisition
d’amplis
et d'enceintes
sur pieds,
DIT de
prélever
cette
somme
du
BP
2024
en
dépenses
de
fonctionnement
à l'article 65748
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à l'effet de
représenter
la commune
dans
la signature
de
tout
acte
de
portée
administrative
etfou
technique
relatif à cette décision.
B)
DEMANDE
DE
SUBVENTION
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L’AFAPEI
DE
BARTENHEIM
Par
courrier
du
14
mars
2024,
l'association
l'AFAPEI
de
Bartenheim
sollicite
l'attribution
d'une
subvention
de
fonctionnement
pour
l'année
2024.
En
effet,
l'association
accueille
actuellement
5
enfant(s)
et/ou
adulte(s)
dont
les parents
résident dans
la commune.
Le
soutien
de
la commune
sera
d'un
grand
secours
et
permettra
à
l'association
de
continuer
sa
mission. Il invite
le conseil
municipal
à délibérer.
VU
la demande
de
l'association
AFAPEI
de
Bartenheim,
VU
le BP
2024
de
la commune,
CONSIDERANT
que
l'association
accueille
5 personnes
du village,
ENTENDU
les explications
de
Monsieur
le Maire,
APRES
en
avoir délibéré, le Conseil
municipal,
par
14 voix
pour,
0 voix
contre
et 0 abstention(s),
ACCEPTE
le
versement
d'une
subvention
de
fonctionnement
à
l'association
AFAPEÏ
de
Bartenheim FIXE
le montant
de
cette
subvention
à 250
€
DIT de
prélever
cette
somme
du
BP
2024
en
dépenses
de fonctionnement
à l'article 65748
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à l'effet de
représenter
la commune
dans
la signature
de
tout
acte
de
portée
administrative
et/ou
technique
relatif à cette
décision.
11! AFFAIRES
INTERCOMMUNALES NEANT
IV/ AFFAIRES
PATRIMONIALES
A)
CESSION
DE
2 PARCELLES
COMMUNALES
A LA
CEA
Par délibération
du
22 février 2024,
le conseil
municipal
a accepté
de
procéder
à un échange
sans
soulte
de
parcelles
avec
la CEA
afin
de
régulariser
l'emprise
cadastrale
de
la salle
polyvalente
et de
délaissés
routiers. A
ce
jour,
au
vu
des
documents
d'arpentage
déposés
par
le
géomètre
au
livre
foncier,
la
commune
Le
Maire
E
Le
secrétaire
de
Séance
La
secrétai
séance
auxiliaire
“ d'Eschentzwiller
est
aujourd'hui,
par
erreur,
d'ores
et
déjà
propriétaire
des
parcelles
qui
devaient
être
échangées
dans
le cadre
de cette régularisation.
Aussi,
afin
de
clore
le dossier,
la commune
doit donc
céder
deux
parcelles,
cadastrèées
AG
161/1
et
162/2
d'une
contenance
respective
de
8,14
ares
et 0,77
are
au
profit de
la CEA
à l'euro
symbolique.
Cette
cession
pourra
être
rédigée
par
acte
authentique
en
la
forme
administrative
par
les
services
départementaux. Monsieur
le Maire
invite
le conseil
municipal
à délibérer.
VU
la délibération
du conseil
municipal
dans
sa séance
du
22/02/2024,
VU
les échanges
avec
la CEA
ENTENDU
les explications
de
Monsieur
le Maire,
SUR
PROPOSITION
de
la CEA,
SUR
PROPOSITION
de
Monsieur
le Maire,
le Conseil
municipal,
par
14 voix
pour,
0 voix
contre
et 0 abstention(s),
ACCEPTE
de
céder
à l'euro
symbolique
les
parcelles
cadastrées
AG
161/1
et
162/2
d'une
contenance
respective
de 8,14
ares et 0,77
are au
profit de la CEA
ACCEPTE
de
rédiger ces
cessions
par acte
authentique
en
la forme
administrative
rédigé
par
les services
départementaux AUTORISE
Monsieur
le Maire
ou
à son
représentant
à l'effet de
représenter
la commune
dans
la
signature
de
tout acte
de
portée
administrative
et/ou
technique
relatif à cette
décision.
VJ AFFAIRES
DE
PERSONNEL
NEANT
VI] DIVERS
À)
REMERCIEMENTS
-
De
Rose-Marie
KLEINHANS
suite
au
présent
offert par
la municipalité
à l'occasion
de
ses
75
ans
-
De
l'association
S.O.S.
Amitié
pour
la subvention
de
fonctionnement
2024
versée
par
la municipalité De
la famille
DOLLMANN
suite au décès
de
M.
Richard
DOLLMANN
-
De
M.
BILDSTEIN
Gilbert
pour
le présent
offert par
la municipalité
à l'occasion
de
ses
75
ans
-
Mme
SIMIC
pour
le
prêt
de
la
petite
salle
de
la
salle
polyvalente
suite
au
décès
de
M.
Alexandre
SIMIC
B)
DIVERS Tout
l'ordre
du jour étant
épuisé,
Monsieur
le Maire
clôt la séance
à 20h25.
Le Maire
WX
Le secrétaire
de Séance
La secréta
fe
séance
auxiliaire
(
U\ Ù