Procès Verbal - pv 17 janvier 2022 pour journaliste copie

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Procès Verbal - pv 17 janvier 2022 pour journaliste copie Document publié le Lundi 17 janvier 2022 par la commune de Turquant. Lien du pdf (Procès Verbal - pv 17 janvier 2022 pour journaliste copie)Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Démocratie, RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JANVIER 2022

OUVERTURE DE SÉANCE : 19 HEURES

PRÉSIDENT : M. Christian GALLÉ

PRÉSENTS : Mmes BABARIT Marie-Christine, NOÉ Sophie, MR BECK Patrick, LE ROUZIC Didier, CHESNEAU Patrice, DASSONVILLE Kévin, MR REBEILLEAU Grégoire, Mme NAULIN Sylvie

Excusés ayant donné procuration : Mr SAINT-PAUL Alexandre donne procuration à Mr CHESNEAU Patrice. Mme BRELIERE Marinette donne procuration à Mr GALLÉ Christian. Mr CHANCELLE Léonard donne procuration à Mr BECK Patrick. Madame DASSONVILLE Anaïs donne procuration à Mr DASSONVILLE Kévin.

Excusée : Mme DURET Isabelle

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Mr DASSONVILLE Kévin

________________________________

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 13 DECEMBRE 2021

Monsieur le Maire demande d’approuver le Procès-verbal du dernier conseil municipal. A l’unanimité le conseil municipal marque son approbation pour ce procès-verbal.

1- DÉLIBÉRATION : ART EN TROGLO PROJET OEUVRE

Mr le Maire demande aux membres du conseil leurs avis sur ce projet. Le conseil est d’accord sur le principe.

Après délibération et vote à main levée, le Conseil décide à la majorité d’accepter ce projet.

Votants : 13 Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 0

2-DÉLIBÉRATION : CINEMA PLEIN AIR

Mr le Maire demande au conseil de voter pour le principe d’un cinéma en plein air. Il propose les Halles comme lieu pour son espace et son équipement en électricité.

Après délibération et vote à main levée, le Conseil décide à la majorité d’accepter le projet cinéma plein air.

Votants : 13 Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 0

3-DÉLIBÉRATION : DEVIS ATELIERS MUNICIPAUX ALARMES

Mr le Maire présente au conseil deux devis pour sécuriser les ateliers municipaux Après délibération et vote à main levée, le Conseil décide à la majorité d’accepter le devis proposé par Secu-Domo-Elec.

Votants : 13 Pour : 12 Contre : 0 Abstention : 1RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JANVIER 2022

Devis Vérisure

Votants : 13 Pour : 0 Contre : 13 Abstention : 0

4-DÉLIBÉRATION : DEVIS TROGLOTHEQUE

Monsieur le Maire donne lecture de deux devis demandés pour les travaux nécessaire à la Troglothèque. Il explique le caractère urgent des travaux afin de permettre la réouverture de cette dernière.

Monsieur le Maire explique que les travaux doivent être terminés pour fin mars afin de permettre la réouverture prévue début avril.

M. LEOTOT, l’expert géologue, effectuera une visite de contrôle après les travaux afin de valider la réouverture de la Troglothèque.

Après délibération et vote à main levée, le Conseil autorise à la majorité Monsieur le Maire à signer le devis de l’entreprise ACTS pour les travaux.

DEVIS ROC Votants : 13 Pour : 0 Contre : 13 Abstention : 0

DEVIS ACTS Votants : 13 Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 0

5-DELIBERATION : SUBVENTION ADMR

Mr le Maire informe sur la demande de subvention du service d’aide à la personne comme L’année passée.

Le Conseil Municipal après délibération et vote à main levée décide à l’unanimité d’accorder la subvention.

Votants : 13 Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 0

6-DELIBERATION : AIDE FINANCIERE EDF

La commission du centre communal d’actions sociales a étudié une demande d’aide financière pour une facture D’EDF. La commission donne son accord sous condition de remboursement mensuel.

Après délibération et vote à main levée, le conseil décide à la majorité d’accorder l’aide.

Votants : 13 Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 0

7-DELIBERATION : SUBVENTION ANNUELLE JEUNESSE

Monsieur le Maire rappelle au Conseil que cette subvention est demandée chaque année conformément à la convention 2022/2027.

Le Conseil Municipal après délibération et vote à main levée décide à l’unanimité d’accorderRÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JANVIER 2022

le premier versement.

Votants : 13 Pour : 13 Contre : 0 Abstention :0

8-DELIBERATION : PARTICIPATION FINANCIERE AIDE SCOLARITE

Mr le Maire informe le conseil d’une demande de participation financière pour les frais de scolarité pour un enfant de la commune.

Le Conseil Municipal après délibération et vote à main levée décide à l’unanimité d’accepter la participation financière d’aide scolarité.

Votants : 13 Pour : 13 Contre : 0 Abstention :0

10-DELIBERATION : LOYERS LOCATAIRES

Mr le Maire informe que la trésorerie nous demande de délibérer sur des loyers.

Monsieur le Maire précise qu’une augmentation des loyers n’est pas souhaitable actuellement.

Après délibération et vote à main levée, le Conseil Municipal décide à la majorité, de ne pas augmenter ces loyers pour l’année 2022.

Votants : 13 Pour : 13 Contre : 0 Abstention :0

11-DELIBERATION : France WEEK-END SITES TOURISTIQUES

Mr le Maire informe le conseil d’une démarche de la part de France WEEK-END pour nous proposer leurs services afin de créer un site pour la commune.

Après délibération et vote à main levée, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de ne pas donner suite aux propositions de France WEEK-END.

DEVIS 1 :

Votants : 13 Pour : 0 Contre : 11 Abstention :2

DEVIS 2 :

Votants : 13 Pour : 0 Contre : 11 Abstention :2

12-DELIBERATION : DIA A581 A587 A636

Monsieur le Maire demande au conseil si la commune souhaite préempter les biens situés A 581 et A 636 LE BOURG et A 587 RUE DES MARTYRS.

Après délibération et vote à main levée, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de ne pas exercer son droit de préemption urbain sur la vente de ces biens.

Votants : 13 Pour : 13 Contre : 0 Abstention :0RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JANVIER 2022

PROCHAINE RÉUNION DE CONSEIL : Le Lundi 21 Février 2022 à 19h00

CLÔTURE DE SÉANCE : 21h30

Marie-Christine BABARIT Patrick BECK Alexandre SAINT PAUL Donne procuration à Mr CHESNEAU

Patrice

Léonard CHANCELLE

Donne procuration à Mr BECK Patrick

Patrice CHESNEAU Christian GALLÉ

Kévin DASSONVILLE Sylvie NAULIN Grégoire REBEILLEAU

Sophie NOÉ Didier LE ROUZIC

Marinette BRELIERE

Donne procuration à Mr GALLÉ

Christian

Anaïs DASSONVILLE

Donne procuration à Mr DASSONVILLE

Kévin