Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation Conseil Municipal du 20 03 2025
Déliberation - liste delibs CM 06 03 2025 1
Convocation - convocation au Conseil municipal du 30 01 2025
Déliberation - DELIB26 03 08 Delegations du conseil municipal au
Conseil Municipal - convoc CM 04072024
Convocation - Convocation et ordre du jour du CM du 18 12 2025
Convocation - Convocation et ordre du jour du Conseil municipal
Convocation - Convocation et ordre du jour du conseil municipal
Procès Verbal - DELIB25 03 02 Adoption du proces verbal du conseil
Procès Verbal - DELIB25 03 08 Adoption du proces verbal du conseil
Convocation - Convocation au Conseil municipal du 06 03 2025
Document publié le Jeudi 6 mars 2025 par la commune de Noisy-le-Sec.
Lien du pdf (Convocation - Convocation au Conseil municipal du 06 03 2025)
Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Institutions publiques,
Adresser
toute
correspondance
à
Monsieur|e
Maire’
HôtelldeWille/Place
Maréchal:Foch,
93130
Noisy-le-Sec|Tél
201
49"42:66
00
16
®
WwWwW.noisylesec.fr
Noisy-le-Sec
W
Direction
des
affaires
juridiques,
des
assemblées
et
de
la
commande
publique
Service
des
affaires
juridiques
et des
assemblées
conseil. municipal@noisylesec.fr
Noisy-le-Sec,
le
77
FEV. 2075
Convocation
individuelle
et
personnelle
Cher(e}s
Collègues,
Conformément
aux
articles
L. 2121-10
et L. 2121-12
du
Code
général
des
collectivités
territoriales, j'ai l'honneur
de
vous
convier
à
la séance
du
Conseil
municipal
exceptionnel
qui
se
tiendra
le :
Jeudi
06
mars
2025
à
19
heures
Salle
d'Honneur
de
l'Hôtel
de
Ville
qui
statuera
sur
l'ordre
du
jour
ci-joint.
Je
vous
prie
d'agréer,
Cher(e})s
Collègues,
l'expression
de
mes
sincères
salutations.
Olivier
SARRABEYROUSE Noisy-le-Sec
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 06 MARS 2025
à 19 heures 00
En Salle d'honneur de l'hôtel de ville
PROJETS DE DÉLIBÉRATIONS
1 - DÉSIGNATION DU.DE LA SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Rapporteur : M. Olivier SARRABEYROUSE
COMMUNICATIONS DU MAIRE
2 - ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JANVIER 2025 Rapporteur : M. Olivier SARRABEYROUSE
3 - APPROBATION DE CESSION DU PATRIMOINE DE LA SAEM NOISY-LE-SEC HABITAT À L'OPH EST ENSEMBLE HABITAT
Rapporteur : M. Olivier SARRABEYROUSE
4 - MAINTIEN DE LA GARANTIE RELATIVE AUX PRÊTS OCTROYÉS À LA SAEM NOISY- LE-SEC HABITAT, TRANSFÉRÉS AU PROFIT DU REPRENEUR EST ENSEMBLE HABITAT DANS LE CADRE DE LA CESSION DE PATRIMOINE ENTRE BAILLEURS, AINSI QUE DES CONTREPARTIES ASSOCIÉES AU BÉNÉFICE DE LA VILLE DE NOISY-LE-SEC Rapporteur : M. Bruno MARTINEZ
5 - OCTROI D'UNE GARANTIE D'EMPRUNT AU PROFIT DE L'OPH EST-ENSEMBLE HABITAT, RELATIVE AU PRÊT CONTRACTÉ POUR FINANCER L'ACQUISITION DU PATRIMOINE LOCATIF SOCIAL DE LA SAEM NOISY-LE-SEC HABITAT Rapporteur : M. Bruno MARTINEZ
6 - DÉCISIONS PRISES AU TITRE DE LA DÉLÉGATION GÉNÉRALE DU MAIRE Rapporteur : M. Olivier SARRABEYROUSE
VOEUX (le cas échéant)
QUESTIONS ORALES (le cas ééchéant)