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Compte-Rendu - CR 16.12.2019
Compte-Rendu - cr 15.09.2021
Compte-Rendu - cr cm 22.02.2022
Compte-Rendu - cr cm 20.04.2021
Compte-Rendu - cr cm
Document publié le Vendredi 16 avril 2021 par la commune de Saint-Hilaire.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm)
Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Département
de
l’Aude
Commune
de
Saint-Hilaire
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
18
MAI
2021
Nombre
de
membres
en
exercice: 15
Nombre
de
membres
présents:
12
Nombre
de
membres
absents
excusés
ayant
donné procuration
: 1
Nombre
d'absents
excusés
:
1
Nombre
de
membres
absents
: 1
L'an
deux
mille
vingt
et
un
et
le
dix-huit
du
mois
de
mai
à
19
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Saint-Hilaire,
sur
la
convocation
adressée
par
le
Maire,
conformément
aux
articles
L.2121.10,
L.2121.11
du
CGCT
s’est
réuni
en
Mairie.
ETAIENT
PRESENTS
:
Mmes
AVILA
Nathalie
- BURLAN
Christelle
- DELFOUR
Etiennette
- FERNANDEZ
Martine
- MANCES
Françoise
-
RENAUD
Katia
-
MM
CARBONNEL
Jean-louis
-
DEL
VALS
Jérôme
-
LABESSOUILLE
Jérôme
-
LAZARO
Pascal
- ROLLIN
Serge
-
OUBALKASSAM
Mohamed
ETAITENT
ABSENTS
EXCUSES
: Mme
JEAN
Jacinthe
- MM
OCANA
Joffrey
ETAIENT
ABSENTS
: MM
HOYOS
Pierre
DATE
DE
LA
CONVOCATION
:
12
Mai
2021
Conformément
à l'article
L.2121.15
du
CGCT
il est procédé
à la désignation
d'un
secrétaire
de
séance.
Mme
Nathalie
AVILA
est désignée
à
cette
fonction
qu'elle
accepte.
Le
procès-verbal
du
vingt
avril
2021
est
approuvé
à
l'unanimité
1
- Décisions
prises
par
M.
le
Maire
- article
L.2122.22
du
CGCT
Monsieur
le
Maire
indique
à ses
collègues
qu'il
a pris
les
décisions
suivantes
:
- 16.04.2021
conclusion
d'un
contrat
avec
la Société
INETUM
pour
les
missions
suivantes
: accompagnement
à
la mise
en
œuvre
du
module
de
déclaration
sociale
nominative
et pour
l'installation
du
module
absence
congé
pour
un
montant
de
1 650.00
€
HTVA
et 440.00
€
HTVA
- 23.04.2021
le
lancement
de
la consultation
pour
l'étude
géotechnique
des
sols
dans
le
cadre
du
projet
d'aménagement
des
abords
de
l’abbaye
- 26.04.2021
la fabrication
de
nouveaux
caches-conteneurs
par
la société
GERARD
Didier
pour
un
montant
de
7
041.97
€
HTVA
- 26.04.2021
conclusion
d'une
convention
avec
la société
SNHERA
Aquatech
pour
les
missions
d'entretien
électromagnétique
de
la
pompe,
de
l’arrosage
et de
la fontainerie
du
Cloître
pour
un
montant
annuel
de
1
210.00
€
HTVA
- 29.04.2021
l'abattage
d'un
cyprès
et l'étêtage
de
trois
autres
pour
un
montant
de
1
500.00
€
HTVA
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
-OUI
l'exposé
de
son
Président
-PREND
ACTE
des
décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire
dans
le
cadre
de
l’article
L.2122.22
du
CGCT
2
-
Sous-traitance
agrandissement
du
cimetière
-
espaces
verts :
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
ses
collègues
qu'il
a
été
décidé
par
délibération
en
date
du
26
novembre
2020
courant
(n°2020/11.26/16)
de
confier
les
travaux
d'extension
du
cimetière
avec
création
de
parking à
l’entreprise
CHAUVET
TP
-
21
avenue
de
Catalogne
-11300
LIMOUX.
Monsieur
le
Maire
poursuit
en
indiquant
que
l’entreprise
CHAUVET
TP,
souhaite
sous-traiter
les
travaux
concernant
les
espaces
verts
pour
un
montant
de
17
305.00
€
HTVA
avec
paiement
direct
(TVA
auto-liquidée),
l’entreprise
sous-traitante
étant
: CMEVE
- Chemin
des
canaux
- 30230
BOUILLARGUES.
Après
avoir
présenté
l'ensemble
des
documents
règlementaires
relatifs
à
la
sous-traitance,
Monsieur
le
Maire
invite
le
Conseil
Municipal
à en
délibérer
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
-OUI
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire
- VU
la
délibération
en
date
du
26
Novembre
2020
confiant
les
travaux
d'extension
du
cimetière
avec
création
de
parking
à l’entreprise
CHAUVET
TP
-VU
les
documents
règlementaires
relatifs
à la sous-traitance
des
travaux
des
espaces
verts -DECIDE
à l'unanimité
d'accepter
la sous-traitance
des
travaux
précités
- entreprise
titulaire
du
marché
public
: Etablissements
CHAUVET
TP
- 21
avenue
de
Catalogne
- 11300
LIMOUX
- entreprise
sous-traitante
: CMEVE
- Chemin
des
Canaux
- 30230
BOUILLARGUES.
- montant
sous-traité
: 17
305.00
€
HTVA
avec
paiement
direct
(TVA
auto-liquidée),
- AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
tous
documents
afférents
Ainsi
fait et délibéré,
les jour,
mois
et an
que
dessus
3
-
Sous-traitance
agrandissement
du
cimetière
-
éclairage
public
:
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
ses
collègues
qu'il
a
été
décidé
par
délibération
en
date
du
26
novembre
2020
courant
(n°2020/11.26/16)
de
confier
les
travaux
d'extension
du
cimetière
avec
création
de
parking
à l’entreprise
CHAUVET
TP
-
21
avenue
de
Catalogne
-11300
LIMOUX.
Monsieur
le
Maire
poursuit
en
indiquant
que
l’entreprise
CHAUVET
TP,
souhaite
sous-traiter
les
travaux
concernant
l'éclairage
public
pour
un
montant
de
11
387.00
€
HTVA
avec
paiement
direct
(TVA
auto-liquidée),
l’entreprise
sous-
traitante
étant
: SAS
ROBERT
- 22
rue
de
la gare
- 11250
POMAS
Après
avoir
présenté
l'ensemble
des
documents
règlementaires
relatifs
à
la
sous-traitance,
Monsieur
le
Maire
invite
le
Conseil
Municipal
à en
délibérer
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
-OUI
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire
-VU
la
délibération
en
date
du
26
Novembre
2020
confiant
les
travaux
d'extension
du
cimetière
avec
création
de
parking
à l’entreprise
CHAUVET
TP
-VU
les
documents
règlementaires
relatifs
à la sous-traitance
des
travaux
d'éclairage
public
DECIDE
à l'unanimité
d'accepter
la sous-traitance
des
travaux
précités
- entreprise
titulaire du marché
public
: Etablissements
CHAUVET
TP
- 21
avenue
de
Catalogne
- 11300
LIMOUX
- entreprise
sous-traitante
: SAS
ROBERT
- 22
rue
de
la gare
-
11250
POMAS
- montant
sous-traité
: 11
387.00
€
HTVA
avec
paiement
direct
(TVA
auto-liquidée),
- AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
tous
documents
afférents
4
-
Sous-traitance
agrandissement
du
cimetière
-
pose
de
clôture
et
portail
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
ses
collègues
qu'il
a
été
décidé
par
délibération
en
date
du
26
novembre
2020
courant
(n°2020/11.26/16)
de
confier
les
travaux
d'extension
du
cimetière
avec
création
de
parking
à l’entreprise
CHAUVET
TP
-
21
avenue
de
Catalogne
-11300
LIMOUX.
Monsieur
le
Maire
poursuit
en
indiquant
que
l’entreprise
CHAUVET
TP,
souhaite
sous-traiter
les travaux
concernant
la pose
de
clôture
et de
portail
pour
un
montant
de
22
189.00
€
HTVA
avec
paiement
direct
(TVA
auto-liquidée),
l’entreprise
sous-
traitante
étant
: AGRIPAL
CLOTURES
- 14rue
Henri
Blondel
- 34500
BEZIERS
Après
avoir
présenté
l’ensemble
des
documents
règlementaires
relatifs
à
la
sous-traitance,
Monsieur
le
Maire
invite
le
Conseil
Municipal
à en
délibérer
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
-OUI
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire
‘VU
la
délibération
en
date
du
26
Novembre
2020
confiant
les
travaux
d'extension
du
cimetière
avec
création
de
parking
à l’entreprise
CHAUVET
TP
-VU
les
documents
règlementaires
relatifs
à la sous-traitance
des
travaux
de
pose
de
clôtures
et de
portail
-DECIDE
à l'unanimité
d'accepter
la sous-traitance
des
travaux
précités
- entreprise
titulaire
du
marché
public
: Etablissements
CHAUVET
TP
- 21
avenue
de
Catalogne
-
11300
LIMOUX
- entreprise
sous-traitante: AGRIPAL
CLOTURES
-
14rue
Henri
Blondel
-
34500
BEZIERS
- montant
sous-traité: 22
189.00
€
HTVA
avec
paiement
direct
(TVA
auto-liquidée),
- AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
tous
documents
afférents
5 - Délibération
modificative
n°1
au
budget
principal
de
la Commune
Monsieur
le Maire
propose
de
modifier
comme
suit le budget
principal
de
la Commune :
Section
investissement
-
recettes
Compte
budgétaire
Crédits
ouverts
Proposition
DM1
1641.947
-
emprunts
-
aménagement
abords
de
406
860.00
- 67
660.00
l'abbaye 1323.947
- aménagement
des
abords
de
l’abbaye
350
000.00
+
30
373.00
21312.990
- travaux
école
34
075.00
+2
779.00
1323.995
- stade
- 1157.00
+ 15
818.00
1323.997
- cour
de
l'école
58
188.81
+ 18
690.00
TOTAL Le Conseil
Municipal
est
invité
à en
délibérer LE
CONSEIL
MUNICIPAL
-OUI
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire
-APRES
en
avoir
délibéré
-APPROUVE
à l'unanimité
la délibération
modificative
n°1
au
budget
principal
de
la
Commune
- AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
tous
documents
afférents
Ainsi
fait
et délibéré,
les
jour,
mois
et an
que
dessus
6-
Création
d'emploi
permanent
et
recours
aux
contractuels
Monsieur
le
Maire
rappelle
à ses
collègues
que
l’une
des
ATSEM à fait
valoir
ses
droits
à la retraite
au
01
avril
2021.
De
plus
la
mission
de
l'agent
mis
à
la
disposition
par
le
Centre
de
Gestion
pour
le
remplacement
de
cet
agent,
prend
fin
au
terme
de
l’année
scolaire.
1
poursuit
en
indiquant,
qu'il
lui parait
pertinent,
de
prononcer
la vacance
d'emploi
sur
ce
poste
d'ATSEM
et de
procéder
au
recrutement.
Afin
d'intéresser
le plus
grand
nombre
de
candidats,
il convient
d'élargir
le spectre
de
recrutement
à des
agents
non
statutaires.
Pour
cela,
il suggère
de
créer
un
emploi
permanent
sur
les
grades
suivants,
en
application
de
l'article
3.3.
3°
de
la loi
n°84.53
du
26.01.1984
modifié,
à compter
du
1*
janvier
2021
:
Temps
non
complet,
20
heures
hebdomadaires :
- Agent
spécialisé
principal
2ème
classe
école
maternelle
- Agent
spécialisé
principal
de
1ère
classe
école
maternelle
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à en
délibérer
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Vu
la loi
n°83-634
du
13
juillet
1983
modifiée
portant
droits
et obligations
des
fonctionnaires
:
Vu
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
Fonction
Publique
Territoriale,
notamment
les
articles
34
et 3-3
3° ;
Sur
le
rapport
de
Monsieur
le
Maire
et après
en
avoir
délibéré
;
DECIDE
A
L'UNANIMITE
:
- La
création
à compter
du
1er
septembre
2021
des
emplois
permanents
à temps
non
complet
relevant
du
grade
suivant :
agent
spécialisé
principal
2ème
classe
école
maternelle
+ agent
spécialisé
principal
de
1ère classe
école
maternelle
Le
contrat
sera
un
cdd
de
maximum
3
ans,
renouvelable
par
reconduction
expresse.
La
durée
totale
des
contrats
ne
pourra
excéder
6 ans.
Si, à l'issue
de
cette période
maximale
de
6 ans,
le contrat
de l'agent
est reconduit,
il l’est pour
une
durée
indéterminée.
- L'agent
devra justifier
d'une
expérience
professionnelle
de
plusieurs
années
sur
un
poste
d'ATSEM
Le
recrutement
d'un
agent
contractuel
sera
prononcé
à l'issue
d’une
procédure
prévue
par
le
décret
n°2019-1414
du
19
décembre
2019
relatif
à
la
procédure
de
recrutement
pour
pourvoir
les
emplois
permanents
de
la
fonction
publique
ouverts
aux
agents
contractuels,
conformément
aux
articles
2-2
à 2-10
du
décret
n°88-145
du
15
février
1988
pris
pour
l'application
de
l'article
136
de
la loi
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à la fonction
publique
territoriale
et relatif
aux
agents
contractuels
de
la fonction
publique
territoriale ,
ceci
afin
de
garantir
l’égal
accès
aux
emplois
publics.
Les
crédits
correspondants
seront
inscrits
chaque
année,
au
budget
communal
7-
Modification
du
RIFSEP
:
Point
retiré
de
l'ordre
du
jour
8-
Tarification
des
magnets
en
vente
à
l'Abbaye
Point
retiré
de
l’ordre
du
jour
9-
Questions
diverses
e
Bureau
de
vote
: faire
le point
sur
les absents
et les
présents.
Il est
rappelé
qu’en
cas
d’absences
aux
conseils
il faut
penser
à
faire
des
procurations
e
Ouverture
de
l'Abbaye
: au
mercredi
19
mai
2021,
il faudra
embaucher
Nadia
à partir
du
1° juin
2021.
Remplacement
de
Evelyne
Serrano
qui
prolonge
son
congé
parental
jusqu’en
novembre
2021
°
Les
subventions
non
accordées
par
le
Département
: dessert
zone
à
urbaniser,
aménagement
et
sécurisation
de
l'arrêt
de
bus
RD
104,
réfection
de
la
piste
forestière
de
Guinet
suite
à la tempête
Gloria e
Maison
Rabou :
raccordement
électrique
ne
pourra
se
faire
qu’à
partir
du
12
juillet
2021,
pour
le
raccordement
à
l’eau
SUEZ
est
passé
ce
matin
e
PPRi:
au
prochain
Conseil
Municipal
un
avis
favorable
ou
défavorable
sera
rendu
sur
la
modification
du
Plan
de
Prévention
des
Risques
d'inondation
du
bassin
du
Lauquet
sur
la
commune
de
Saint-Hilaire.
1|
est
possible
de
venir
consulter
les
documents
au
secrétariat
de
la
Mairie
aux
jours
et
heures
d'ouverture
avant
d’en
délibérer
e
Associations
: la
commission
des
associations
a
eu
lieu
le
12
mai
à
la
Mairie,
les
subventions
accordées
aux
différentes
associations
seront
votées
au
prochain
conseil
municipal.
Il est
proposé
de
mettre
en
place
une
enveloppe
chaque
année
qui
sera
remise
à une
association,
chaque
année
ca
tournera
(ligue
contre
le cancer,
AFDAIM....)
e
Chemins
: la commission
appel
d'offre
s’est
réunie
le
10
mai
à la
Mairie
et a choisi
le titulaire
du
marché
pour
la
réfection
des
chemins
suites
aux
intempéries
de
2018-2019-2020
>
CHAUVET
TP
e
Conseil
juridique
: la communauté
de
communes
propose
un
service
de
conseil
juridique
mutualisé.
Le
prix sera
fonction
du
nombre
de
communes
adhérentes.
L'abonnement
permet
à chaque
commune
de
poser
tous
types
de
questions
à des
experts
et
d’avoir
une
réponse
immédiate
avec
à l’appui
des
textes
réglementaires.
Pour
info
le
prix
serait
de
680
€ / an
e
Aude
Fleurie
2021
: 3
concours
proposés
par
le
CAUE
et
l’ADT
:
les
Villes
et
Villages
(pour
valoriser
les
aménagements
paysagers
des
Collectivités),
Les
Maisons
Fleuries
(pour
tous
les Audois
passionnés
de Jardin)
et
les
Hébergeurs
et Acteurs
touristiques Date
butoir
pour
participer
: 21
mai
2021
pour
les collectivités
et 30
juin
2021
pour
les
particuliers.
Les
conditions
seront
mises
en
ligne
sur
le site
e
Balades
vigneronnes:
proposition
de
supprimer
la
visite
guidée
pour
une
visite
par
leur
soin.
Discuter
du
tarif,
de
l'encadrement,
Sachant
que
ça
devra
faire
l’objet
d’une
délibération.
Le
discours
du
guide
de
l’association
devra
être
en
cohérence
avec
le discours
de
Fabien
à
l’abbaye
e
Remboursement
voyage
ski
école:
Ecole
a
versé
des
ares
à
la
structure
qui
recevait
le
séjour
du
ski,
le
voyage
a
été
annulé.
L'école
n'arrive
a récupéré
le versement,
la
DASEN
ne
veut
pas
se
mouiller.
e
Élections
départementales
: Le
Maire
informe
qu’il
est
candidat
suppléant
Tous
les
points
inscrit
à l’ordre
du
jour
ayant
été
traité,
la séance
est
levée
à vingt
heure
trente
Vu
pour
être
publié
l&
£
]
M
ax
deux
mille
vingt
et un
et mis
en ligne
le même
jour
Le
Maire
: Jean-Louis
CARBONNEL
Les
délibérations
correspondantes
sont
affichées
dans
le hall
de
la
Mairie