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Document publié le Lundi 20 mars 2023 par la commune de Saint-Cannat.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 20 mars 2023)
Thèmes du document : Sécurité publique, Démocratie locale et participation citoyenne, Outre-mer,
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LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 20 MARS 2023
Etaient présents à cette Assemblée : J. GERARD, J. LEVI VALENSI, D. CAMHI, Y. FALCHI, L. MAURIZIO, J.P. VENTURINI, D. BARBIER, G. SORBA, A.L. FALQUERO, C. POULIQUEN, D. PETIT, S. BOULINGUEZ, M. CATELIN, M. GUILLET, S. BOURAS, B. ROSSI LUMBROSO, M.L. VOLAND, G. BESSE, S. ROCHEZ.
Absents excusés : D. JARNIGON représenté par L. MAURIZIO, C. FREMY représentée par B. ROSSI LUMBROSO. P. BUISSON BAUMELOU représenté par G. SORBA, M. SOONEKINDT représenté par D. BARBIER, A. RUBIOLO représentée M. GUILLET, M. CUTILLO représenté par A.L. FALQUERO, C. MARTIN, M. RIBES représenté par C. POULIQUEN, C. BARRIERE représentée par G. BESSE, J. PRUNARET représenté par S. ROCHEZ.
G. SORBA a été élu secrétaire.
1°) Débat d’orientation budgétaire
2°) Modification de la Délibération budgétaire spéciale
3°) Modification au Règlement budgétaire et financier
4°) Demande de subvention Aide à la transition énergétique
5°) Demande de subvention Provence verte 2023
6°) Contraintes de service et temps de travail à la Police municipale
7°) Présentation des rapports 2021 de la Métropole
8°) Charté métropolitaine des manifestations écoresponsables
9°) Convention avec la Métropole pour la politique de l’emploi