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Document publié le Mercredi 6 avril 2022 par la commune de Basly.
Lien du pdf (Convocation - Convocation au Conseil Municipal du 06 avril 2022 Affichage)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Fiscalité, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DU CALVADOS
Mairie de BASLY . . | + Fa - 14610 - Monsieur le Maire
de BASLY re
1, place Bud Hannam À
02 31 80 07 25
mairie.basly@wanadoo.fr Mesdames et Messieurs
Les Conseillers Municipaux
Basly, le 26 mars 2022
OBJET : Convocation au Conseil Municipal - Séance le mercredi 06 avril 2022 à 19 heures 30.
Madame, Monsieur,
Je vous informe que le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire
Le mercredi 06 avril 2022 à 19 heures 30 Salle Municipale André VAUVERT - 1 rue de l'Eglise.
ORDRE DU JOUR :
- Désignation d’un(e) secrétaire de séance,
- Approbation du Compte-rendu de la séance du 23 février 2022,
1°) Délibération n° 2022-03-01: Communauté de Communes : Règlement sur les fonds de concours votés par le Conseil communautaire de Coeur de Nacre
2°) Délibération n° 2022-03-02 : Vote des taux d'imposition communaux applicables en 2022
3°) Délibération n° 2022-03-03 : Vote des subventions aux associations pour l’année 2022
4°) Délibération n° 2022-03-04 : Vote du Budget primitif 2022
5°) Délibération n° 2022-03-05: Indemnisation de dommages constatés sur le réseau d'eaux
pluviales communal
6°) Délibération n° 2022-03-06 : Validation de devis pour réparations sur le réseau d'eaux pluviales communal
7°) Délibération n° 2022-03-07 : Validation et présentation de devis pour :
A) Fourniture d'illuminations festives
B) Remplacement de fenêtres des logements 18 et 20 rue du Temple
C) Formation du personnel aux usages des matériels de défense contre l'incendie
+ Questions et Informations diverses
€; IN Yves