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Convocation - Convocation au Conseil Municipal du Vendredi 12 Avril 2024 affichage
Document publié le Vendredi 12 avril 2024 par la commune de Basly.
Lien du pdf (Convocation - Convocation au Conseil Municipal du Vendredi 12 Avril 2024 affichage)
Thèmes du document : Institutions publiques, Fiscalité, Union Européenne,
DEPARTEMENT DU CALVADOS
Mairie de BASLY
-14610 -
1, place Bud Hannam
02 31 80 07 25
mairie.basly@wanadoo.fr Mesdames et Messieurs
Les Conseillers Municipaux
Monsieur le Maire
de BASLY
A
Basly, le 30 mars 2024
OBJET : Convocation au Conseil Municipal - Séance le vendredi 12 avril 2024 à 20 heures.
Madame, Monsieur,
Je vous informe que le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire
Le vendredi 12 avril 2024 à 20 heures Salle du Conseil Municipal - Mairie.
ORDRE DÙ JOUR :
- Désignation d'un(e) secrétaire de séance,
- Approbation du compte-rendu de la séance du 26 mars 2024,
1°) Délibération n°2024-04-01 : Vote des taux d'imposition des taxes directes communales
pour l’année 2024
2°) Délibération n°2024-04-02 : Vote des subventions de fonctionnement aux associations
pour l’année 2024
3°) Délibération n°2024-04-03 : Vote du Budget primitif de l’exercice 2024
4°) Délibération n°2024-04-04 : Demande de subvention Aide aux Petites Communes Rurales (A.P.C.R.) pour les effacements des réseaux « Entrée de bourg Route de Caen - RD79 » et « Fin de la Rue du Rocreux » au Conseil Départemental
Questions et informations diverses :
e Composition du Bureau de vote des élections au parlement européen du dimanche 9 juin