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Document publié le Jeudi 9 avril 2026 par la commune de Basly.
Lien du pdf (Convocation - Affichage Convocation au Conseil Municipal du 09 avril 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Bois et produits du bois,
DEPARTEMENT DU CALVADOS
Mairie de BASLY Madame la Maire - 14610 - de BASLY
1, place Bud Hannam A
02 31 80 07 25
mairie.basly@wanadoo.fr Mesdames et Messieurs
Les Conseillers Municipaux
Basly, le 4 avril 2026
OBJET : Convocation au Conseil Municipal - Séance le jeudi 9 avril 2026 à 20 heures 30 minutes.
Madame, Monsieur,
Je vous informe que le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire
Le jeudi 9 avril 2026 à 20 heures 30 salle André Vauvert - Rue de l'Eglise.
ORDRE DU JOUR :
Approbation du compte-rendu de la séance du 21 mars 2026
Désignation d’un(e) secrétaire de séance
1°) Délibération n°2026-05-01 : Aménagements de sécurité Route de Courseulles : Travaux
de signalisation et de marquage - Modifications au devis d’AK SIGNALISATION
2°) Délibération n°2026-05-02: Syndicat mixte AGEDI (logiciels informatiques) : désignation d’un délégué communal
3°) Délibération n°2026-05-03 : Lignes directrices de gestion du personnel : désignation
des élus et des agents appelés à participer au groupe de travail
4°) Délibération n°2026-05-04 : Personnel communal - Régime indemnitaire tenant compte
des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel
5°) Délibération n°2026-05-05 : Collectivités forestières : proposition de désignation d’un élu « référent bois et forêts »
6°) Délibération n°2026-05-06: Comité National d'Action Sociale: désignation du représentant des agents
7°) Délibération n°2026-05-07: Désignation du nouveau porte-drapeau pour les cérémonies
8°) Délibération n°2026-05-08 : Construction d’une aire de jeux dans l’ancienne cour d’école maternelle et travaux dans les bâtiments
Questions diverses :
SIVOS ABC : Age de la scolarisation
La Maire,
Lenaïc HALLUIN