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Compte-Rendu - 2007 conseil macornay 25 05 2007
Document publié le Lundi 28 mai 2007 par la commune de Macornay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2007 conseil macornay 25 05 2007)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
MAIRIE DE MACORNAY ; 1. Jean oui
so MacORAY
com E RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 28 MAI 2007
Michel FISCHER. Robert VERV. Henri GUICHARD, Alain MAUBEY. Christine RAS, Jen DALOZ. Jean-Michel GABET, Joëlle JOUANNIC, Louis LUX. Agnès
MICHELIN, Jean-Claude POMMIER. Aiments excuses : Dolorès SACCO, James VERNIER.
ut Alain DUFOUR.
Jean-Michel GABET.. de ss
LOTISSEMENT JANEY
Pour être en conformité avec les directives de la DDE, le Conseil décide de
modifier la PVR afin de finaliser ce dossier.
BUREAU DE VOTE Le Conseil organise le bureau de vote pour les élections législatives des 10 et
17 juin.
AFFAIRES EN COURS . De nombreuses plaintes et réclamations ont été adressées en Mairie et
‘en Gendarmerie. = Ce n'est plus une tradition qui est perpétuée mais du vandalisme et du vol.
+ Le Conseil ne peut cautionner de tels actes et met les auteurs devant leurs responsabilités: I est interdit par la loï de pénétrer dans une propriété privée.
Lour Le Maire donne lecture du courrier de Messieurs MEGARD,
BRUANDET et BONNE ainsi que de celui de l'association LAONGO YANGA.
INFORMATIO! La banque Société Générale donne son accord pour l'installation d'un distributeur
de billets dans le local communal de la poste.
Le Suurétaire de Séance
Michel FISCHER ean-Michel GABE NV
Ta constance dot re és Morte Mare ace Jar Mouin 39570 MACORAAY Tél C3 84 7 0079 Far si: mareënacoman