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Compte-Rendu - 2012 conseil macornay 22 05 2012
Document publié le Mardi 22 mai 2012 par la commune de Macornay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2012 conseil macornay 22 05 2012)
Thèmes du document : Démocratie, Logement, Institutions publiques,
Mairie de Macornay
1, place Jean-Moulin
39570 MACORNAY
Tél. : 03 84 47 00 79
Fax : 03 84 24 07 35
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 22 MAI 2012
Présents : Michel FISCHER, Véronique PAILLARD, Henri GUICHARD, Brigitte BONDIVENNE, Laurence CAMBRAY, Jocelyne FAUVEY, Louis LUX, Hubert POMMIER, Chantal REYBARD, Philippe RUBIN, Isabelle SAILLARD, Michel TRONTIN, Joëlle JOUANNIC. Excusé : Alain MAUBEY (donne pouvoir à M. Michel FISCHER) Absent : Robert VERY
Secrétaire de séance : Laurence CAMBRAY.
MAISON INTERGENERATIONNELLE
La Commission d’appel d’offres donne connaissance au Conseil Municipal du rapport d’ouverture des plis et présente le tableau du choix des entreprises retenues pour la réalisation des travaux. Le Conseil Municipal confirme et valide les décisions de la commission d’appel d’offres et vote à l’unanimité la réalisation des travaux pour un montant H.T (hors lots 3 et 9 infructueux) de 1 304 589.23 euros.
LE CONSEIL
Prend connaissance d’un courrier de la SAFER concernant la gestion du bail de terrains agricoles et donne son accord pour le renouvellement d’un bail de 9 ans pour la location d’une parcelle à la GAEC TARTAVEZ de BORNAY
Etablit les permanences pour les bureaux de vote des ELECTIONS LEGISLATIVES DES 10 ET 17 JUIN 2012
Informe que le logement situé au dessus du bureau de poste sera libre à la location à compter du 1er Août 2012.
Appartement de type F4 avec garage.
Les personnes intéressées sont priées de s’inscrire en Mairie
Prend connaissance du Compte Rendu du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Val de Sorne.
Prend connaissance de l’arrêté préfectoral prescrivant l’ouverture de l’enquête d’utilité publique concernant des travaux de restauration et d’entretien des boisements des berges de la Sorne et du Savignard pour les communes de Macornay, Moiron, Montaigu et Vernantois – enquête se déroulant du Mardi 29 Mai 2012 au 15 Juin 2012 inclus – le dossier est consultable en mairie et un enquêteur recevra les observations du public en mairie de MACORNAY le vendredi 15 Juin 2012 de 16h00 à 18h00.
Prend connaissance d’un courrier du Conseil Général relatif au démarrage des travaux de réfection de la couche de roulement de la RD 117 (Macornay- Fontaine aux Daims) pendant la période du 2 Mai au 1er Août 2012 - Les travaux de réfection de chaussée concernant la traversée du village sont reportés afin de permettre la réalisation des travaux d’aménagement des réseaux d’eau et autres branchements.
Renouvelle l’opération CARTE AVANTAGE JEUNES offerte aux jeunes scolarisés de la 6ème à la Terminale – Cette carte sera attribuée uniquement aux jeunes qui se seront inscrits en Mairie avant le 12 JUIN 2012 - (inscriptions possible par INTERNET mairie@macornay.fr )
Informe les familles concernées que les dossiers pour les transports scolaires de l’année scolaire 2012 – 2013 sont à déposer en Mairie avant le 12 Juillet - renseignements et inscriptions possibles via internet.
La prochaine réunion du Conseil Municipal planifiée le 19 juin est repoussée au 26 juin 2012.
NOUVEAUX HORAIRES D’OUVERTURE DE LA MARIE
Lundi 9h30 à 12h00 14h00 à 18h00
Mardi 9h00 à 12h45
Mercredi 14h00 à 18h00
Jeudi 8h30 à 12h15
Le Maire, La Secrétaire de Séance,
Michel FISCHER Laurence CAMBRAY