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Document publié le Vendredi 5 janvier 2024 par la commune de Saint-Christophe.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delb janvier)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Banque,
MAIRIE République française - Département de la Savoie
1395, route du Pont Romain – 73360 ST CHRISTOPHE
Tel : 04 79 36 65 95
Mail : mairie@saint-christophe-la-grotte.com
ST CHRISTOPHE LA GROTTE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 janvier 2024
Le cinq janvier deux mille vingt-quatre à dix-neuf heures, le conseil municipal légalement convoqué s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Laurette BOTTA, Maire.
Présents : BARRIER Pierre - BOTTA Laurette - PEYLIN Jean-Paul - BERNARD Cécilia - L’HERITIER Christophe - MASSA Laurent - TCHERKASSOF Anna - JARRIN Mathéo - PEYLIN Thomas - CHAVAND Christelle
Absents excusés : FAVRE MARTINOZ Maryline - GAZZIOLA Jacques - GIRAUX Morgane - CHEVILLAT Sébastien
Secrétaire de séance : PEYLIN Thomas
- Virement de crédits de fonctionnement – approuvé à l’unanimité
- Instauration de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle – approuvé à l’unanimité
- Adhésion au contrat cadre de prestations d’action sociales mutualisées du CDG73 relatif à la fourniture, la livraison et le conditionnement des titres restaurant. – approuvé à l’unanimité
- Convention-cadre d’adhésion au service intérim du CDG73 – approuvé à l’unanimité
- Convention d’adhésion au service de médecine préventive du CDG73 – approuvé à l’unanimité
- Demande de rupture anticipée de la DSP du « bar-restaurant, des gîtes et du commerce de proximité de l’ancien presbytère » – mandate Mme le Maire pour la rédaction d’un protocole d’accord qui aura pour objet d’organiser et préciser les conditions de la résiliation amiable de la convention de délégation de service public
- Modification des statuts du SIERSS (changement d’adresse du siège) – approuvé à l’unanimité
- Protection du forage de Côte la Vigne : diagnostic des pratiques agricoles – approuvé à l’unanimité
- Projet de commémoration du maquis de Chartreuse : convention de partenariat avec Les Passeurs d’Histoires – rejeté à l’unanimité