Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 147062025 delib subventions exceptionelles classes
Déliberation - DELIB 2024 050 Subvention exceptionnelle Classe de
Déliberation - DELIB 2024 049 Subvention exceptionnelle Classe de
Déliberation - 2026 084 Subvention exceptionnelle Ecole J. Vilar
Déliberation - 165062026 delib subvention exceptionnelle projet a
Procès Verbal - 2023 084 classes decouvertes pasteur
Déliberation - 129 2022 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE CLASSE DECOUVER
Déliberation - 9 NOTE ET DELIBERATION Deliberation Subventions pr
Déliberation - 213092024 delib subvention exceptionnelle a lasso
Compte-Rendu - D2025.054 subvention ecole classe decouverte
Déliberation - 166062026 delib subventions exceptionnelles classe decouverte ecoles yves le guern et lameth
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Osny.
Lien du pdf (Déliberation - 166062026 delib subventions exceptionnelles classe decouverte ecoles yves le guern et lameth)
Thèmes du document : Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes, Justice et droit,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
095-219504768-20260625-166062026-DE
Accusé certifié exécutoire REPUBLIQUE FRANCAISE — DÉPARTEMENT DU VAL D'OISE
Réception par le préfet : 29/06/2026]
ARRONDISSEMENT DE PONTOISE
VILLE D'OSNY
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Conseil Municipal du jeudi 25 juin 2026.
Le vingt-cinq juin deux mille vingt-six à vingt heures, le Conseil Municipal d'Osny, convoqué légalement
le dix-neuf juin deux mille vingt-six s’est réuni en séance.
ETAIENT PRESENTS :
M. Laurent ACHITE-HENNI, Maire.
Mme Sophie DEMANGE, M. Christophe CARRERA, Mme Chloé GRIARD, M. Éric VINCENT, Mme Isabel
RIBEIRO PAIS, M. Jean-Louis BOVIER, Mme Isabelle LIBERT, M. Laurent CHARTIER, Adjoints au Maire.
M. Gérard VILLETTE, Mme Martine CAUSSIN, M. Christian SORIN, M. Jean-Marc SEGURA, Mme Marie-
Claire LAUNAY, M. Jean-François MAILLARD, Mme Sandrine CHEVALLIER, Mme Carole MONTASSIER,
M. Christophe POITOU, Mme Valérie NEVEU, Mme Danièle DUBREIL, Mme Virginie TINLAND, M. Jean-
Yves CAILLAUD, M. Jean-Michel COURVALET, Mme Jennifer BALLAND, Mme Tatiana PRIEZ, M. Mickael
MARC, Conseillers Municipaux.
ONT DONNÉS POUVOIRS :
M. Jean Marc LECLERC
M. Florian MARGUERIE
Mme FAUSTINO-CARVALHO Mathilde
Mme Marie MUNCHOW
M. Farès CHABANI
Mme Clémence CHAUVET
M. Laurent ACHITE-HENNI
M. Jean-Marc SEGURA
Mme Isabel RIBEIRO PAIS
Mme Sophie DEMANGE
M. Christophe CARRERA
Mme Isabelle LIBERT @-
@
à
@-
à
à
ABSENTS :
Mme Chritiane COUREL
SECRETAIRE DE SÉANCE :
M. Eric VINCENT
Les membres présents forment la majorité des membres du Conseil en exercice, lesquels sont au
nombre de 33.
166.06.2026 EDUCATION
SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES SUR PROJET : CLASSES DECOUVERTE ECOLES YVES LE GUERN ET
LAMETH ELEMENTAIRE — ANNEE SCOLAIRE 2025/2026
Résumé :
Chaque année, des écoles élémentaires de la ville d'Osny organisent des classes de découverte à
destination de leurs élèves.
Enjeux et objectifs :
Cette année, la Ville est sollicitée pour aider financièrement ces projets d'école. Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
095-219504768-20260625-166062026-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le pi ÿ au projet :
es enseignants de CM2 de l’école Yves Le Guern ont organisé pour 48 élèves un séjour de 5 jours à
Quiberon en Bretagne, afin de sensibiliser les élèves à l’environnement de la côte bretonne et au milieu
marin. Au programme : pêche à pied, char à voile, visite de Carnac, ateliers découverte de la faune et
la flore, randonnées pédestres.
D'autre part, les enseignants des classes de CE1 de l’élémentaire Lameth ont monté un projet de classe
découverte sur le thème « nature et biodiversité » pour 46 élèves, à Brannay, du côté de Provins. Au
programme sur 4 jours : visite d’une ferme pédagogique, visite d’un champ et du matériel agricole,
apprentissage et reconnaissance des céréales, atelier « travail de la laine », visite de la Ferme aux
Abeilles et visite thématique de Provins.
Impact financier :
La dépense prévisionnelle de 2000 euros a été prévue au budget 2026.
Il est proposé à l'assemblée d'accorder le versement de ces deux subventions exceptionnelles à hauteur de 1 000 € chacune.
VU le Code général des collectivités territoriales,
VU le Code de l'éducation,
VU l'avis favorable à l’unanimité de la commission plénière du 16 juin 2026,
CONSIDERANT le rôle éducatif primordial des classes de découverte pour les enfants de la ville d'Osny.
LE CONSEIL MUNICIPAL, Après en avoir délibéré,
DECIDE : A L'UNANIMITE
Article 1 :
D'attribuer une subvention de 1 000 € à la coopérative scolaire de l’école Yves Le Guern et une
subvention de 1 000 € à la coopérative scolaire de l’école élémentaire Lameth pour soutenir leurs projets de classe découverte pour l’année scolaire 2025/2026.
Article 2 :
D'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer tous documents nécessaires à l'exécution
de la présente délibération ainsi que tous documents afférents.
Article 3 :
Dit que les dépenses afférentes sont inscrites au budget primitif de la commune de l'exercice 2026.
Article 4 :
Cette délibération peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise
dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission au représentant de l'Etat.
Fait et délibéré à OSNY, le 25 juin 2026
POUR EXTRAIT CERTIFIE CONFORME,