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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Trans-en-Provence.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 9 avril 24)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Fiscalité,
Conseillers en exercice : 29
Conseillers présents : 25
Conseillers représentés : 4
Ville de
Trans-en-Provence
Var
Quorum : 15
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liste des délibérations
examinées en séance du
conseil municipal du 09/04/2024
Ne
Numéro POUR CONTRE | ABSTENTION | prennent
délibération pas part au vote
1a - Installation d’un nouveau conseiller Le conseil municipal a pris acte 2024/010 | inicipal
2024/011 | 1b - Nouvelles désignations au sein des 29 - - - commissions municipales
Information | Délégations accordées au maire — Compte Le conseil municipal a pris acte rendu de M. le Maire
2024/012 | 2a - Budget primitif 2024 de la Commune 23 6 -
2024/013 | 2b - Vote des taux d’imposition 2024 29 - = -
2024/014 | 2c - Versement d’une subvention au CCAS au 29 - - - titre de l’année 2024
2024/015 | 2d - Créances irrécouvrables. Admission en 29 - - - non-valeurs
2024/016 | 3a - Associations — Subventions au titre de 29 - - - l’année 2024
2024/017 | 4a - Organisation d’un séjour à Auzet dans les 29 - - - Alpes de Haute Provence
2024/018 | 4b - Les foulées de la Nartuby — Validation du 29 - - - Prestataire
2024/019 | 5a - Modification du règlement intérieur du 29 - - : restaurant scolaire
2024/020 | 5b - Dérogations scolaires - Participation 29 - - : financière de la commune aux charges de
fonctionnement des établissements du 1er
degré — Intervention d’un protocole d’accord
avec la Commune de Sainte- Maxime
Liste des délibérations examinées en séance du conseil municipal du 09/04/2024 Ne
Numéro POUR CONTRE | ABSTENTION | prennent
délibération pas part au vote
2024/021 | Sc - Participation de la Commune pour les 29 - - -
voyages scolaires organisés par l’école
élémentaire de Trans-en-Provence _|
2024/022 | 6a - Utilisation des véhicules de service. | 29 - - - Actualisation _ _
2024/023 | 7a- Adhésion des communes de Les Arcs-sur- 29 - - - Argens et de Plan-d’Aups au TE83-
SYMIELEC _
7b - Protection de l’environnement — Propreté 29 - - -
2024/024 | urbaine: Convention site pilote « Commune |
expérimentale zéro mégot » avec ALCOME |
2024/0285 | 7c - Demande de subvention auprès du Conseil 29 - -
régional dans le cadre du dispositif «Nos |
Communes d’abord » pour la réalisation de sols |
souples dans la cour de la crèche communale
«les P'tits Loups »
Mise en ligne sur le site le Le Maire,
de la Ville de Trans-en-Provence le 16/04/2024
Affichage le 16/04/2024
Liste des délibérations examinées en séance du conseil municipal du 09/04/2024
ain CAYMARIS