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Déliberation - DEL2025 041 subvention UNSS college Paul Arene championnat France Handball
Document publié le Mercredi 11 juin 2025 par la commune de Peymeinade.
Lien du pdf (Déliberation - DEL2025 041 subvention UNSS college Paul Arene championnat France Handball)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Mise en ligne le 18/06/2025
Publiée du 18/06/2025 au 18/08/2025
DEL2025 041
MAIRIE DE PEYMEINADE
EXTRAIT
du registre des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 11 juin 2025
19H00
NOMBRES DE MEMBRES
Afférents au Qui ont pris part
Conseil Municipal ne à la délibération
29 29 27
OBJET : Subvention UNSS Collège Paul Arène Championnat France Handball
Le Conseil Municipal de la commune de Peymeinade, dûment convoqué le 4 juin 2025, s’est réuni le mercredi 11 juin à 19 heures 00 en salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur
Philippe SAINTE-ROSE FANCHINE, Maire.
PRÉSENTS : M. Philippe SAINTE-ROSE FANCHINE - Mme Catherine SEGUIN - M. Marc
BAZALGETTE - Mme Catherine LE ROLLE - M. Michel DISSAUX - Mme Aleth CORCIN -
M. Pierre FAURET - Mme Andrée MARCKERT - M. Jean-Luc FRANÇOIS - Mme Huguette LACROIX - Mme Evelyne HIRELLE - M. Christian PERTICI - M. Emmanuel REDA - M. Gilles CHIAPELLI - M. Christian LEBEGUE - Mme Fabienne WALLON - M. Pierre-François DERACHE - Mme Sophie PERCHERON - M. Didier MOUTTÉ - Mme Audrey MOUTTÉ.
ABSENTS EXCUSES SANS POUVOIR : M. Yann GAMAIN - Mme Clarisse PIERRE.
ABSENTS EXCUSES AVEC POUVOIR: M. Jean-Michel BATTESTI - Mme Odile DESPLANQUES - Mme Laetitia INNOCENTI - Mme Mireille JEUDY - Mme Patricia DI SANTO
- M. Joseph MATTIOLI - M. Eric VIDAL
POUVOIRS DE : M. Jean-Michel BATTESTI à M. Michel DISSAUX - Mme Odile
DESPLANQUES à M. Pierre FAURET - Mme Laetitia INNOCENTI à M. Pierre-François DERACEHE - Mme Mireille JEUDY à Mme Catherine SEGUIN - Mme Patricia DI SANTO à Mme Sophie PERCHERON - M. Joseph MATTIOLI à Mme Audrey MOUTTÉ - M. Eric VIDAL à M. Didier MOUTTÉ.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Pierre-François DERACHE.
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Reçu le 17/06/2025 DOMAINE / THEME : VIE SPORTIVE / SUBVENTION
RAPPORTEUR : Aleth CORCIN
SYNTHÈSE
L'Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS) du collège Paul Arène a été qualifiée pour le
championnat de France de handball qui s’est déroulé du 2 au 5 juin 2025 à Bar-le-Duc, dans le département de la Meuse.
La participation à cette compétition a occasionné des frais et l’association UNSS du Collège Paul Arène a adressé une demande de soutien financier à la Commune.
Fière des résultats obtenus et très désireuse d’encourager les jeunes sportifs peymeinadois, la
Commune a souhaité soutenir l’association.
C’est pourquoi, il est proposé au Conseil Municipal d’approuver le principe de versement d’une subvention exceptionnelle de 700 € à UNSS du Collège Paul Arène.
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L2121-29 et L2311-7 spécifiant que l’attribution des subventions donne lieu à une délibération distincte du vote du
budget ;
Vu le courrier de l’UNSS du Collège Paul Arène reçu le 8 avril 2025 ;
Vu la délibération n°DEL2025-030 du 9 avril 2025 relative à l’attribution des subventions aux
associations ;
Vu la délibération n°DEL2025-24 du 9 avril 2025 approuvant le budget primitif de la Commune.
Madame Aleth CORCIN expose au Conseil Municipal :
Considérant que l’UNSS du collège Paul Arène a été qualifiée pour le championnat de France de handball qui s’est déroulé du 2 au 5 juin 2025 à Bar-le-Duc, dans le département de la Meuse ;
Considérant que la participation à cette compétition a occasionné des frais ;
Considérant que l’association UNSS du Collège Paul Arène a adressé une demande de soutien
financier à la Commune ;
Considérant que la Commune souhaite soutenir la pratique sportive notamment des jeunes
peymeinadois et soutenir l’association ;
Considérant que le fonds de réserve disponible pour des subventions exceptionnelles s’élève à 8 709 € tel qu’indiqué dans la délibération n°DEL2025-030 du 9 avril 2025 relative à l’attribution
des subventions aux associations.
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Reçu le 17/06/2025 C’est pourquoi, 1l est proposé au Conseil Municipal d’approuver le principe du versement d’une
subvention exceptionnelle de 700 € à l’UNSS du Collège Paul Arène.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :
- D’AUTORISER Monsieur le Maire ou son représentant à verser une subvention
exceptionnelle de 700 € à l’UNSS du Collège Paul Arène ;
- DE DIRE que les crédits nécessaires sont inscrits au budget 2025 au compte 65748.
VOTE : UNANIMITE
Peymeinade, le 11 juin 2025
Le Maire, Le Secrétaire de séance,
Philippe SAINTE-ROSE FANCHINE Pierre-François DERACHE
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Reçu le 17/06/2025