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Procès Verbal - 20260901 Approbation du pv du cm du 03072026 tampon
Document publié le Vendredi 3 juillet 2026 par la commune de Cavan.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20260901 Approbation du pv du cm du 03072026 tampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Département des Côtes -d’Armor Commune de CAVAN
ID : n92.212000849-20PANQUS-20260001-DE
Séance du 8 septembre 2026 Date de la convocation : 26 août 2026
KAWAN
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
N°202609-01
L'an
deux
mil
vingt-six,
le
8
septembre,
à
18
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune de CAVAN, légalement convoqué, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Maurice OFFRET, Maire de CAVAN. Membres en exercice :
19
Etaient
Présents
:
16
:
Maurice
OFFRET,
Maire,
Sylvain
RANNOU,
1% Adjoint,
Magali
BODEREAU, 2Ë"% adjoint, Mathieu ROUSSEL, 3" adjoint, Céline TREDAN CABOCO, 4ème adjoint,
Jean-Paul LE CANN, 5%" adjoint,
Gaëtan LE
PESSOT, Xavier DUAULT, Gaëlle LE
CANT,
Adelaïde
NICOLAS,
Pauline
UNVOAS,
Baptiste
LE
COZ,
Daiven
PIOGER,
Didier
NEVEUX, Lucie ARZUL, Ronan GEFFROY Etaient absents avec procuration
: 3 :
Syivie LE CARVENNEC à Maurice OFFRET,
Sonia
LE BERRE à Sylvain RANNOU, Adeline POINTIER à Didier NEVEUX. Etaient absent sans procuration : Nombre de votants :
19
Secrétaire de séance : Magali BODEREAU Objet : Approbation du procès-verbal de séance du conseil municipal du 3 Juiliet 2026 Monsieur le Maire rappelle que
l'assemblée est appelée
à approuver le procès-verbal de
la
séance précédente. Vu le code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L2121-15, Vu les modifications apportées au procès-verbal, Considérant que
le
projet de
procès-verbal de la séance du
3 Juillet 2026 a préalablement
été communiqué à l'ensemble des conseillers municipaux, Considérant que
Madame
Magali
BODEREAU
a
été
nommée
à
l'unanimité,
secrétaire
de
séance, Après en avoir délibéré, ie Conseit Municipal, avec :
Nombre de suffrages exprimés :
19
Votes Pour
: 19
Votes Contre : Abstention
:
APPROÛVE le procès-verbal de la séance du 3 Juillet 2026
Mairie de CAVAN — 2 rue Maurice Denis — 22140 CAVAN Fait et délibéré, à Cavan les jour, mois et an précités La secrétaire de séance, Magali BODEREAU M. le Maire certifie,
sous sa responsabilité,
le caractère exécutoire de cet acte,
et informe qu'il peut faire l'objet d'un recours
auprès du Tribunal Administratif de Saint-Brieuc dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l'État
Mairie de Cavan - 2 Rue Maurice Denis — 22140 CAVAN