Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C12 02 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C12 12 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c12 12 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C12 12 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C12 05 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C12 12 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C12 04 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C35 12 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C12 03 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c12 10 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C12 12 2022
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C12 12 2022)
Thèmes du document : Jeunesse, Consommateurs, Mode, textile et habillement,
C- 12-12-2022
Votants : 79
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 05 décembre 2022
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 12 décembre 2022
DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE EMPLOI ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - AVENANTS AUX CONVENTIONS DE MISE À DISPOSITION TEMPORAIRE DE LOCAUX DU BÂTIMENT SÉCHOIR DU SITE PORT BOINOT À NIORT
Titulaires et suppléants présents :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, François BONNET, Cédric BOUCHET, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Christelle CHASSAGNE, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Olivier D'ARAUJO, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Emmanuel EXPOSITO, Noélie FERREIRA, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, Anne-Sophie GUICHET, Christophe GUINOT, François GUYON, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Yann JEZEQUEL, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Anne-Lydie LARRIBAU, Alain LECOINTE, Gérard LEFEVRE, Philippe LEYSSENE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marcel MOINARD, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Frédéric NOURRIGEON, Eric PERSAIS, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET BONNEAU, Nicolas ROBIN, Agnès RONDEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Johann SPITZ, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Patrice VIAUD, Nicolas VIDEAU, Florence VILLES, Valérie VOLLAND.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Yamina BOUDAHMANI à Florence VILLES, Gérard EPOULET à Yann JEZEQUEL, Guillaume JUIN à Stéphanie ANTIGNY, Bastien MARCHIVE à Jérôme BALOGE, Sébastien MATHIEU à François GIBERT, Marie-Paule MILLASSEAU à Jeanine BARBOTIN, Rose-Marie NIETO à Romain DUPEYROU, Michel PAILLEY à Eric PERSAIS, Franck PORTZ à Patricia DOUEZ, Mélina TACHE à Nicolas VIDEAU, Yvonne VACKER à François GUYON, Lydia ZANATTA à Aurore NADAL.
Titulaire absente suppléée :
Marie-Christelle BOUCHERY par Patrice VIAUD.
Titulaires absents :
Annick BAMBERGER, Richard PAILLOUX.
Titulaire absente excusée :
Elisabeth MAILLARD.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Anne-Lydie LARRIBAU C- 12-12-2022
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 12 DÉCEMBRE 2022
DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE EMPLOI ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - AVENANTS AUX CONVENTIONS DE MISE À DISPOSITION TEMPORAIRE DE LOCAUX DU BÂTIMENT SÉCHOIR DU SITE PORT BOINOT À NIORT
Monsieur Claude BOISSON, Vice-Président Délégué, expose,
Sur proposition du Président,
Vu la délibération n°C46-06-2021 du Conseil d’Agglomération du 29 juin 2021 relative à la mise à disposition de locaux du Séchoir sur le site de Port Boinot pour la promotion touristique du territoire, ainsi que les conventions afférentes, à savoir :
- convention de mise à disposition temporaire de locaux de la Ville de Niort au profit de la Communauté d’Agglomération du Niortais pour l’exercice de sa compétence Tourisme – site Port Boinot – Bâtiment Séchoir,
- convention d’exploitation du bâtiment Séchoir entre la Ville de Niort, l’Office du Tourisme du Marais poitevin et la Communauté d’Agglomération du Niortais,
Pour l’exercice de sa compétence Tourisme, le bâtiment Séchoir sur le site de Port Boinot fait l’objet d’une mise à disposition par la Ville de Niort à la Communauté d’Agglomération du Niortais.
L’exploitation du bâtiment, quant à elle, fait l’objet d’une convention entre la Ville de Niort, l’Office de Tourisme et la Communauté d’Agglomération du Niortais.
L’Office de Tourisme communautaire Niort Marais poitevin Vallée de la Sèvre niortaise assure : - pour le compte de la Communauté d’Agglomération du Niortais, la gestion des flux, l’entretien et le bon fonctionnement de l’espace « Epona – secrets de nos patrimoines », - pour le compte de la Ville de Niort, l’accueil, l’orientation et l’information du public ainsi que la gestion des accès de la salle d’exposition et de l’espace de réchauffage sises au second étage.
Ces conventions de mise à disposition et d’exploitation du bâtiment Séchoir arrivent à échéance le 31 décembre 2022. Il convient aujourd’hui de prolonger leur durée pour une période de 6 mois, portant ainsi à 24 mois la durée totale des conventions initiales.
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Approuve l’avenant n°1 à la convention de mise à disposition temporaire de locaux de la Ville de Niort au profit de la Communauté d’Agglomération du Niortais pour l’exercice de sa compétence Tourisme – site Port Boinot – Bâtiment Séchoir et autorise sa signature ; - Approuve l’avenant n°1 à la convention d’exploitation du bâtiment Séchoir entre la Ville de Niort, l’Office du Tourisme du Marais poitevin et la Communauté d’Agglomération du Niortais et autorise sa signature,
- Autorise le Président ou le Vice-Président Délégué à signer tout document afférent.
Le Conseil d'Agglomération adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 79
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Claude BOISSON
Vice-Président Délégué