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Procès Verbal - PV du CM du 18 octobre signe
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Buisson.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 18 octobre signe)
Thèmes du document : Environnement, Démocratie, Changement climatique,
Mairie
de
BUISSON
MAIRIE
DE
BUISSON
84110
Du
18
Octobre
2023
à 20h
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNCIPAL
Présents:
Mesdames
Chantal
FRITSCH,
Florence
CHOPIN,
Christine
SERRET,
Dominique
LE
CRONC,
Mireille
DUCLOS-TORTEL,
Sylvie
PUECHLONG
Monsieur
: Philippe
PUIGMAL,
Excusés
: Messieurs
Jacques
Piot
(pouvoir
à Mme
Fritsch),
Marc
Couche
(pouvoir
à Mme
Chopin)
Secrétaire
de
séance
: le conseil
municipal
nomme
Mme
Florence
CHOPIN
Le
quorum
est atteint
(présents
7, votants
9).
En
préambule
de
la
séance,
Mme
le
Maire
donne
lecture
du
message
de
l'AMF
en
hommage
au
professeur
Dominique
Bernard
du
Lycée
d’Arras,
victime
du
terrorisme.
Une
minute
de
silence
est
observée. (ENergies
Renouvelables)
et des
zones
à protéger
Ordre
du jour
Vote
1/Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
20
septembre
2023
Modification
du
point
1
Adopté
Modification
du
point
2
Adopté
Modification
du
point
9
Adopté
Approbation
du
PV
Adopté
2/ Engagement
de
la commune
à vendre
ou
à signer
un
bail
emphytéotique
de
99
ans
auprès
de
«
l’Union
Vallée
de
l’Aygues
»
pour
installation
d’un
forage
après
essais
concluant,
dans
le cadre
du
projet
d'irrigation
sous
pression
Mis
au
vote
après
suppression
de
la mention
des
99
ans
Adopté
3/ Proposition
d’achat
de
l’ancienne
station
de
pompage
Reporté
4/ Vidéosurveillance
pour
assurer
la protection
du
parking
de
la Tour
de
Guet
Reporté
5/ Fond
de
concours
pour
l’achat
d’un
store
dans
la cour
intérieur
de
la Mairie
Annulé
6/ Convention
CAUE
pour
une
mission
d'accompagnement
du
Maître
d’Ouvrage
Adopté
concernant
la Maison
Girard,
pour
une
étude
de
capacité
et de
faisabilité,
une
estimation
du
coût
d’objectif et assistance
au
choix
du
Maître
d’œuvre
7/ Modification
des
horaires
d’ouverture
du
« Bistrot
de
Pays
»
Adopté
8/ Demande
de
création
d’un
cabinet
de
kinésithérapeutes
à Buisson
Avis
de principe,
éléments
de
faisabilité
à préciser
Favorable
9/ Identification
des
zones
dites
d’accélérations
pour
l’implantation
des
ENR
Reporté
Questions
diverses
:
Ouverture
du
stationnement
place
de
Verdun
du
1° novembre
2023
au
28
mars
2024
La
séance
est
levée
à 21heures
50
23,
Rue
de la mairie
84110
BUISSON—Tel
: 04.90.28.90.20
—
Courriel
: communebuisson@wanadoo.fr 1/ Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
20
septembre
2023.
A
la
demande
de
Mme
le
Maire,
Florence
Chopin
(2°"°
adjoint)
présente
les
modifications
du
PV
qu’elle
a
sollicitées
par
mail.
Elle
rappelle
que
le
Procès-verbal
(PV)
du
conseil
municipal
a pour
objectif
d’informer
les
citoyens
sur
les
principales
informations,
interventions,
idées
et
opinions
évoquées
au cours
de
la
séance
et dont
la retranscription
permet,
le cas
échéant,
d’éclairer
la décision
prise
par
l’assemblée
délibérante.
A
l’issue
de
la
discussion
du
conseil
municipal
sur
le
contenu
et
niveau
de
précision
requis
suivant
les
sujets,
Mme
le Maire
propose
que
l’on passe
au vote
en traitant
les
3 points
successivement.
Vote : Modification
du
point
1, oubli
de
mention
d’un
pouvoir
Pour
à l’unanimité
Modification
du
point
2,
ajout
des
éléments
du
débat
permettant
d’éclairer
sur
le
fait
que
le
conseil
n’ait
pas
délibéré
le jour
même
sur
cette
question
Pour
8
Contre
1
Modification
du point
9, précision
de terminologie
ayant
un
impact juridique
(droit
de passage
au lieu
de jouissance)
Pour
à l’unanimité
Le
PV
du
20
septembre
2023
sera
modifié
en
conséquence.
Approbation
du
PV
dans
son
ensemble
sur les autres
points
Pour
à l’unanimité
Concernant
la demande
d’ajout
d’un
compte-rendu
de la réunion
du 21
septembre
en note
préparatoire
du
conseil
du
18
octobre,
Mme
le Maire
s’y oppose
(motif
: 2 points
de
désaccord
sur le contenu,
une
surface
erronée
et Mme
Quartero
ne
serait pas
concernée
par
le canal)
2/
Engagement
de
la
commune
à
vendre
ou
à
signer
un
bail
emphytéotique
de
99
ans
d’une
surface
de
200m?
de
la
parcelle
A11
auprès
de
« l’Union
Vallée
de
l’Aygues
» pour
installation
d’un
forage
après
essais
concluant,
dans
le cadre
du
projet
d’irrigation
sous
pression
Florence
Chopin
souhaite
apporter
des
éléments
de
réflexion
complémentaires.
Elle
indique
que
par
rapport
à
une
situation
où
l’on
n’irrigue
pas
ou
peu,
l'irrigation
(malgré
la
technique
plus
vertueuse
de
goutte-à-goutte)
conduira
à une
augmentation
de
la consommation
dans
un
contexte
de
raréfaction.
La
seule
production
de
melons
et
tomates
professionnelle
sur
Buisson
n’est
pas
concernée
par
ce
forage.
Ce
projet
de
modernisation
de
réseau
d'irrigation
exclut
de
fait (en
attendant
de
futures
extensions)
des
terres
de Buissonnais
qui
pourraient
l’être.
Elle
constate
qu’il n’y
a
actuellement
aucun
projet
stratégique
global
sur
le
secteur
au
regard
des
difficultés
de
la
filière
viticole.
L'évolution
de la structuration
des ASA
en Union,
est annoncée
à court terme
en
super
union
voire
niveau
départemental
qui
va
conduire
à un
éloignement
géographique
et décisionnel
de
ce
qui
touche
au
« marché
de
l’eau
».
Il y
a par
ailleurs
un
projet
de
réseau
à partir
du
Rhône
(HPR
Hauts
de
Provence
Rhodanienne).
Le
constat
de
l’incertitude
qui
pèse
sur
le niveau
de
la ressource
dans
les
années
à venir
est partagé
par
tous
les
responsables.
Mme
Fritsch
précise
également
qu’elle
a assisté
à diverses
réunions
avec
des
responsables
du
projet
ou
représentants
de
l’Etat.
Il en ressort
que
tout
le monde
pourra
bénéficier
de
cette
eau
sous
pression.
Elle
pense
que
les
projets
arriveront
par
la
suite
et qu’il
s’agit
d’un
besoin
qu’il
faut
satisfaire.
Elle
indique
que
le projet
du
Rhône
est à l’horizon
2035.
Sylvie
Puechlong
interroge
sur
l’intérêt
communal
dans
ce
projet
de
cession
de
parcelle.
Florence
Chopin
considère
que
la vente
n’est
pas
envisageable
dans
ce
contexte.
En
effet,
il s’agit
d’une
richesse
communale
qui
n’est
pas
accessible
partout
(puits
stériles).
Elle
serait
privatisée
au
profit
d’une
partie
de
la
population,
ce
qui
est
contraire
à
l’intérêt
général
et
aux
nécessaires
précautions
à prendre
au niveau
environnemental
au regard
du
caractère
essentiel
de
l’eau.
Mais,
considérant
par
ailleurs
qu’il
ne
faut
pas
pénaliser
l’agriculture
et
préserver
l’avenir,
elle
propose
qu’un
engagement
de
bail
emphytéotique
puisse
être
voté
mais
sur
la durée
minimale
de
ce
type
de
bail
à
savoir
18
ans.
Cela
permet
de
procéder
aux
essais,
d’avoir
pour
l’Union
de
Vallée
d’Aygues
l’assurance
d’amortir
les
frais
inhérents
au
forage.
Cette
durée
limitera
aussi
les
23,
Rue
de
la mairie
84110
BUISSON—Tel
: 04.90.28.90.20
—
2/5
Courriel
: communebuisson@wanadoo.fr opportunités
de
cession
de
ce
bail
que
l’on
ne
maîtriserait
pas
et
rien
n’empêchera
de
vendre
ultérieurement
si
les
conditions
sont
réunies.
Elle
permet
également
à la profession
d’adapter
leurs
modes
de production
(cépages,
porte-greffe,
haies,
non
dégradation
des
sols par
les
engins
de
travaux
publics...)
pour
contenir
les
besoins.
Mme
le
Maire
maintient
le
projet
de
délibération
engageant
la
commune
à vendre
ou
à
louer
sous
forme
de
bail
emphytéotique
mais
supprime
la
durée
de
99
ans.
Dans
tous
les
cas,
il
s’agit
d’un
engagement
mais
pas
de
la
décision
finale
qui
nécessitera
une
nouvelle
délibération
du
conseil
municipal
après
réalisation
des
essais
s’ils
se révèlent
concluants.
Vote
:
pour 4 contre
3
abstention
2
3/ Proposition
d’achat
de
l’ancienne
station
de
pompage.
M.
et
Mme
Beloeil,
riverains
de
cette
parcelle,
se
portent
acquéreurs
et
font
une
offre
à hauteur
de
125,00
ou
150,00€/
m°.
Mme
Chopin
fait
observer
qu’ils
sont
propriétaires
d’un
terrain
à l’entrée
du
village
sur
lequel
est
porté
une
réserve
au
PLU.
Il
pourrait
dès
lors
y
avoir
«
échange
».
Ceci
permettrait
d'améliorer
l’accueil
à cet
endroit
(rangée
de
containers
à côté
du
Monument
aux
Morts).
Certains
(M.
Puigmal)
demandent
à voir
le terrain
pour
se faire
une
idée
plus
précise.
Le
dossier
est reporté.
4/ Vidéosurveillance
pour
assurer
la protection
du
parking
de
la Tour
de
Guet
Des
incivilités
sont
constatées
et
il
devient
opportun
de
mettre
en
place
une
vidéosurveillance
au
niveau
du parking
conformément
à ce
qui
avait
été
envisagé
dès
2021.
La
réactualisation
du
devis
est
en
cours
(localisation
des
mats...)
mais
non
finalisée.
Le
dossier
est reporté.
5/ Fond
de
concours
pour
l’achat
d’un
store
dans
la cour
intérieur
de
la Mairie.
Mme
le
Maire
indique
que
le
fond
de
concours
sera
plutôt
utilisé
sur
un
autre
investissement.
Ce
projet
peut
se traiter
autrement.
Dossier
annulé.
6/
Convention
CAUE
pour
une
mission
d'accompagnement
du
Maître
d’Ouvrage
concernant
la Maison
Girard,
pour
une
étude
de
capacité
et de
faisabilité,
une
estimation
du
coût
d’objectif
et assistance
au
choix
du
Maître
d’œuvre
Suite
aux
précédentes
études
(Courant
fort)
à la dernière
réunion
de
travail
avec
le CAUE,
Vaucluse
Ingénierie
et
VPA,
Mme
Le
Maire
propos
de
continuer
à
avancer
sur
ce
projet,
la
mission
d’accompagnement
s’élève
à 3000
€.
Dominique
Le
Cronc
fait remarquer
que
ce
quartier
du
village
a subi
beaucoup
de transformations
et
chantiers
depuis
3
ans
(terrasse
et
travaux
du
Bistrot,
stationnement
réduit
et
travaux
pour
la
restauration
de
la
fontaine,
de
la
porte
...)
générant
des
perturbations
et
crispations
importantes
au
niveau
des
riverains.
Elle
rappelle
qu'avait
été
validé
le fait,
que
nous
cessions
pendant
un
temps
les
interventions
sur
ce
secteur.
Il
est
répondu
par
M.
Puigmal
3°"
adjoint,
que
compte
tenu
des
délais
de
mise
en
œuvre
quel
que
soit
le projet
il n’y
aura rien
de
concret
sur
la fin 2023
ni
sur
2024.
Il
est
aussi
rappelé
que
d’autres
études
sont
en
cours
notamment
sur
l’habitat
et
que
la priorisation
n’a pas
vraiment
été
validée.
23,
Rue
de la mairie
84110
BUISSON—Tel
: 04.90.28.90.20
—
3/5
Courriel
: communebuisson@wanadoo.fr Le
projet
de
convention
adressé
en
document
joint
à l’ordre
du jour
est mis
au
vote.
Vote :
pour
4
abstention
4
contre
1
7/ Modification
des
horaires
d’ouverture
du
« Bistrot
de
Pays
».
Les
exploitantes
du
bistrot
nous
ont
transmis
leurs
souhaits
en
la matière.
Jusqu'au
4 novembre
: Ouvert
de
9h
à
16h
le lundi
de
8h
à 23h
du
mardi
au
samedi
Fermeture
le
dimanche
tout
le
jour
et
le
lundi
soir
(sauf
fermeture
exceptionnelle
le 30
octobre).
congés
du
6 au
15
novembre,
Du
16 novembre
jusqu’à
fin mars
:
Ouvert
de
9h
à
15h
mardi
et mercredi
de
9h
à
15h
et de
18h30
à 23h jeudi,
vendredi
et samedi
Fermeture
le dimanche
et le lundi.
Congés
du
24
décembre
au
15 janvier
2024.
Animations
prévues
: reconduite
de
la soirée
vins
primeurs
&
brasero
le
17
novembre,
un
petit
marché
de Noël
avec
animation
musicale,
vin
chaud... .date
à préciser
une
soirée
d’officialisation
du
label
« Bistrot
de
Pays
»
sur
suggestion
de
la
fédération
des
bistrots
en
présence
de
diverses
personnalités
date
à préciser
En
l’absence
d’observation,
il est procédé
au
vote.
Vote :
Pour
à l’unanimité
8/ Demande
de
création
d’un
cabinet
de
kinésithérapeutes
à Buisson.
Mme
le
Maire
explique
qu’elle
a
reçu
une
demande
en
vue
de
la
création
d’un
cabinet
de
Kinésithérapeutes
(1
à 3
professionnels)
sur
Buisson.
Il y
aura
des
possibilités
au
niveau
de
l’actuel
garage
communal
lorsqu'il
sera libéré
(suite à déménagement
dans
les nouveaux
locaux
courant
2024).
Mais
compte
tenu
des
travaux
à
y
effectuer
cela
ne
peut
guère
s’envisager
avant
18
à
24
mois.
Malheureusement
la
demande
est
pressante,
le
démarrage
de
l’activité
étant
souhaité
sur
janvier
maximum
février,
le
seul
local
qui
conviendrait
en
attendant
est
notre
salle
communale
du
rez-de-
chaussée
de
la Maire.
Sur
le
projet
lui-même
le
conseil
municipal
accueille
avec
un
regard
bienveillant
et
intéressé
cette
proposition
pour
une
activité
qui
conviendrait
bien
au
village
et qui
avait
été
envisagée
dès
le début
du
mandat
précisément
en
lieu
et place
du
garage.
Il est évoqué
l’actuelle
utilisation
de
cette
salle
et les
solutions
de
remplacement.
-
Salle
de
vote,
pour
les élections
une
solution
de
replis
(salle
du
conseil)
est possible
-
Salle
des
mariages
même
solution
possible
mais
dans
un
mode
un
peu
« dégradé
»
-
Salle
pour
l’activité
de
Yoga.
Compte
tenu
de
la fréquentation
des
cours,
la
salle
du
conseil
est
insuffisante,
une
solution
doit
être
trouvée
car
nous
sommes
liés
par
une
convention
jusqu’en
fin d’année
scolaire
-
_Vœux
et autres
manifestations.
D’autres
questions
sont
aussi
évoquées :
le tarif (cohérence
avec
ce
qui
se
pratique
et
le
local
mis
à
disposition),
éventuel
cloisonnement,
sous-compteur
électrique,
date
de
démarrage,
…
Sur
le principe
du
projet
création
de
cette
activité
et de
recherche
de
solutions
pour
sa faisabilité
Vote :
favorable
à l’unanimité
23,
Rue
de
la mairie
84110
BUISSON—Tel
: 04.90.28.90.20
—
4/5
Courriel
: communebuisson@wanadoo.fr 9/
Identification
des
zones
dites
d’accélérations
pour
l'implantation
des
ENR
(ENergies
Renouvelables)
et
des
zones
à
protéger.
Dans
le
prolongement
de
l'information
donnée
lors
du
dernier
conseil
et
de
la
circulaire
préfectorale
mise
en
pièce
jointe
de
la
convocation,
Florence
CHOPIN
donne
quelques
précisions
(notamment
cartographies)
sur
les
zones
inéligibles
ou
éligibles
à
ces
zones
d’accélération
de
la
transition
énergétique.
Des
questionnements
auprès
de
la
DDT
n’ayant
pas
encore
reçu
de
réponse
à ce
jour
et
sachant
que
les
Conseils
municipaux
ont
jusqu’au
10
novembre
pour
se
prononcer,
il
est
proposé
de
reporté
ce
point.
La
date
de
mise
à l’ordre
du
jour
du
prochain
conseil
est
fixée
collégialement
au
8
novembre
à 20
h.
Dossier
reporté.
Questions
diverses
:
°
Mme
le
Maire
indique
que
les
travaux
de
modification
de
l’éclairage
public
pour
passer
en
100%
LED
sont
finis.
Ils
sont
financés
par
le
« Fond
vert
»
et permettront
de
substantielles
économies.
Il est signalé
(F
Chopin)
que
les entreprises
interviennent
sur
des
façades
privées
et, même
si elles
ont
les
autorisations,
il conviendrait
qu’elles
préviennent
les propriétaires
de
ces
interventions.
e
Ouverture
du
stationnement
place
de
Verdun
du
1° novembre
2023
au
28
mars
2024.
Le
conseil
est
informé
de
cette
décision
(partie
Est
de
la place)
suite
à une
réunion
publique.
D
Le
Cronc
fait remarquer
qu’il
y a de
plus
en plus
d’enfants
sur la place et
que
ce
lieu
devrait
être
sécurisé.
C
Serret
indique
qu’il
y
a effectivement
des
risques
pour
la
sécurité
des
enfants,
mais
plutôt
en
raison
de
la
vitesse
très
excessive
de
certains
automobilistes
lorsqu'ils
arrivent
ou
repartent
de
la place.
F
Chopin
rappelle
les
études
et réunions
menées
par
le conseil
pour
arriver
à la décision
de
réduction
de
l’espace
de
stationnement
sur
la
place.
En
toute
logique
il
aurait
fallu
que
la
modification
soit
aussi
soumise
au
conseil
municipal
afin
qu’il
ait l’opportunité
de se
prononcer
sur
cette
modification.
°
Mme
Duclos-Tortel
attire
l’attention
des
risques
automobiles
de percutions
d’animaux
sauvages
en particulier
sur la RD
20
entre
Buisson
et Roaïx
ainsi
que
sur la divagation
des
chiens.
e
Choix
de
la
date
des
vœux
2024
du
Maire,
il
est
demandé
de
choisir
cette
date
dès
maintenant
en vue
de
faciliter la présence
du
sénateur
Blanc
souhaitant
participer
à un
maximum
de
cérémonies.
Il est décidé
que
cela
se
déroulera
le 5 janvier
à 18h
30.
La
séance
est
levée
à 21h
50
Le
secrétaire
de
séance
.__
”
23,
Rue
de
la
mairie
84110
BUISSON—Tel
:04.90.28.90.20
—
5/5
Courriel
:communebuisson@wanadoo.fr