Procès Verbal - 7 PV reunion 01072021

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Procès Verbal - 7 PV reunion 01072021 Document publié le Dimanche 27 juin 2021 par la commune de Temple. Lien du pdf (Procès Verbal - 7 PV reunion 01072021)Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Institutions publiques, LE TEMPLE MEDOC

MAIRIE de LE TEMPLE

18 route du Porge 33680 LE TEMPLE

Tél. : 05 56 26 51 31

E-mail : secretariat@mairie-le-temple.fr

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

REUNION DU 1°r Juillet 2021 à 19h30

L'an deux mille vingt et un, le ler juillet, à vingt heures, se sont réunis

les membres du Conseil Municipal dans la salle des fêtes

de la Commune de Le Temple, sur la convocation en date du 24 juin

2021, sous la présidence de Madame NOUETTE-GAULAIN Karine, Maire.

Nombre de conseillers

En exercice : 15 Présents: 8 Votants : 13 Absents : 2

Présents :

Mesdames : LACOSTE Irène, NOUETTE-GAULAIN Karine, ORNON Aurélie, Delphine PLET Messieurs : CUMERLATO Jean-François, PALLIN

Jean-Luc, RAMBEAUD Johan, ROBERT Michel

Absents représentés ayant donné POUVOIR :

PATANCHON Marie : pouvoir à CUMERLATO Jean-François

ROBERT William : pouvoir à ROBERT Michel

MAURIN Jean-Jacques : pouvoir à LACOSTE Irène

SARRAUTE JOCELYNE : pouvoir à PLET Delphine

TULLON Emeline : pouvoir à Aurélie ORNON

Absents : PREVOT Jérôme, SAYNAC Julien

Secrétaire de séance : ORNON Aurélie

Madame la Maire ouvre la séance. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal

accepte à l’unanimité l'ordre du jour suivant.

ORDRE DU JOUR : L'ordre du jour de cette séance porte sur les questions

suivantes :

1 + Approbation du procès-verbal de la séance du 10/05/2021

2 — Approbation du procès-verbal de la séance du 08/06/2021

3 - Délibération 21-29 — Attribution de délégations aux Conseillers Municipaux

4 Délibération 21-30 - Création de poste d’adjoint technique pour l'entretien

des infrastructures — emploi PEC (parcours emplois compétences)

subventionné par le Pôle Emploi en zone ZRR (zone de revitalisation

rurale)

5- Registre des décisions :

- Décision n°05/2021

6 — Informations

- Point sur les élections des 20 et 27 juin 2021

- Retour sur les premières visites des riverains propriétaires de fossés à entretenir

7 — Questions diverses

- Nouveaux horaires de la Ludothèque

Dans le respect du décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant

les mesures générales nécessaires pour faire face à

l'épidémie de Covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire, la

séance du Conseil Municipal s'est déroulée sans public.

Seuls les élus du conseil municipal ont assisté à la séance.

Page 1 sur 5Vu la circulaire du 21 mai 2021 de la Préfecture de la Gironde portant sur le calendrier de

réouverture des établissements recevant du public et des activités regroupant du public. Elle à été retransmise en direct sur la page Facebook : Mairie Le Temple

1 Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du. 10/05/2021

Approuvé à l'unanimité

2 Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 08/06/2021

Approuvé à l'unanimité

3: Délibération 21-29 — Attribution de délégations aux Corséillers Municipaux

COMMUNE DE LE TEMPLE

REGISTRE DES DELIBERATIONS

Réunion du I juillet 2021 à 19h30

N°21-29

L'an deux mille vingt et un, le ler juillet, à vingt heures, se sont réunis les membres du Conseil

Municipal dans la salle des fêtes de la Commune de Le Temple, sur la convocation en date du 24 juin 2021, sous la présidence de Madame NOUETTE-GAULAIN Karine, Maire.

Nombre de conseillers

En exercice: 15 Présents: 8 Votants : 13 Absents : 2

Pour : 13 Abstention : 0 Contre : 0

> Délibération approuvée à l’unanimité

Présents :

Mesdames : LACOSTE Irène, NOUETTE-GAULAIN Karine, ORNON Aurélie, Delphine PLET Messieurs : CUMERLATO Jean-François, PALLIN Jean-Luc, RAMBEAUD Johan, ROBERT Michel

Absents représentés ayant donné POUVOIR :

- PATANCHON Marie : pouvoir à CUMERLATO Jean-François

- ROBERT William : pouvoir à ROBERT Michel

= MAURIN Jean-Jacques : pouvoir à LACOSTE Irène

- _ SARRAUTE JOCELYNE : pouvoir à PLET Delphine

= TULLON Emeline : pouvoir à Aurélie ORNON

Absents : PREVOT jérôme, SAYNAC Julien

Secrétaire de séance : ORNON Aurélie

Objet: Délégations des Conseillers Municipaux :

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L2121-22,

Vu la proposition de création de commissions,

Madame La Maire invite l'assemblée délibérante à désigner les conseillers municipaux pour les délégations comme suit :

Page 2 sur $Délégation Environnement - Espaces verts: Emeline TULLON — William ROBERT

(Adjoint au Maire : Jean-Jacques MAURIN)

Délégation Marché Municipal : Irène LACOSTE — Johan RAMBEAUD (Adjoint au Maire :

Marie PATANCHON)

Délégation Environnement : Michel ROBERT — Jérôme PREVOT — Aurélie ORNON (Adjoint au Maire : Jean-Jacques MAURIN)

Délégation Infrastructures : Julien SAYNAC -— William ROBERT (Adjoint au Maire : Jean-

Jacques MAURIN)

Délégation CM}: Emeline TULLON (Adjoints au Maire: Jocelyne SARRAUTE — Marie PATANCHON)

Délégation Parentalité : Aurelie ORNON — Emeline TULLON (Adjoints au Maire :

Jocelyne SARRAUTE - Delphine PLET)

Madame La Maire, le Conseil Municipal propose de confier ces délégations aux conseillers municipaux, et DECIDE à l'unanimité pour la Commune de LE TEMPLE

- De créer les délégations précitées,

Que les conseillers municipaux soient désignés délégués.

4.— Délibération 21:30

infrastruct

Emploi.en zone ‘zoné'de revitalisation rurale):

COMMUNE DE LE TEMPLE

REGISTRE DES DELIBERATIONS

Réunion du 1° juillet 2021 à 19h30

technique pour l'entretien des

$) sübventionné par le Pôle

N°2i-30

L'an deux mille vingt et un, le 1e juillet, à vingt heures, se sont réunis les membres du Conseil

Municipal dans la salle des fêtes de la Commune de Le Temple, sur la convocation en date du 24 juin 2021, sous la présidence de Madame NOUETTE-GAULAIN Karine, Maire.

Nombre de conseillers

En exercice : 15 Présents: 8 Votants : 13 Absents : 2

Pour : 13 Abstention : O Contre : 0

> Délibération approuvée à l'unanimité

Présents :

Mesdames : LACOSTE Irène, NOUETTE-GAULAIN Karine, ORNON Aurélie, Delphine PLET Messieurs : CUMERLATO Jean-François, PALLIN Jean-Luc, RAMBEAUD Johan, ROBERT Michel

Absents représentés ayant donné POUVOIR :

- PATANCHON Marie : pouvoir à CUMERLATO Jean-François

= ROBERT William : pouvoir à ROBERT Michel

+ MAURIN Jean-Jacques : pouvoir à LACOSTE Irène

Page 3 sur &= SARRAUTE JOCELYNE : pouvoir à PLET Delphine

- TULLON Emeline : pouvoir à Aurélie ORNON

Absents : PREVOT Jérôme, SAYNAC Julien

Secrétaire de séance : ORNON Aurélie

OBJET: CREATION DE POSTE DE CONTRACTUEL DE CATEGORIE C

TECHNIQUE

Madame la Maire expose :

Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale,

Vu le décret n° 2016-596 du 12 mai 2016 modifié relatif à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique territoriale,

Vu le décret n° 2016-604 du 12 mai 2016 fixant les différentes échelles de rémunération pour les fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique territoriale,

Vu le décret n° 91-298 du 20 mars 1991 modifié portant dispositions statutaires applicables aux fonctionnaires territoriaux nommés dans des emplois permanents à temps non complet,

Considérant la nécessité de renforcer l'équipe technique en recrutant un agent supplémentaire, pour une durée déterminée, de catégorie € technique orienté sur l'entretien des infrastructures,

Considérant la mise en place du Contrat Aidé PEC « Parcours emplois Compétences » mise en place par le Ministère du Travail, de l'Emploi et de l'insertion et géré par l'agence de Pôle Emploi,

Considérant l’aide en faveur de la Collectivité qui permet le recrutement d’un agent pour une durée

minimum de six mois et maximum de 24 mois,

Considérant l’aide de l'Etat à hauteur de 80 % du salaire brut mensuel et l'exonération pour la Collectivité de certaines charges au titre des assurances sociales et allocations familiales,

Considérant la candidature de Monsieur Florent SANCHEZ qui correspond au profil de poste et la volonté du candidat pour poursuivre des formations de valorisation pour sa carrière,

Madame la Maire, le Conseil Municipal a délibéré à l'unanimité de ses membres présents ou représentés,

DECIDE :

- de répondre à la demande d'éligibilité préalable à l'accord d'une CUI PEC auprès du

Pôle Emploi,

- la création au tableau des effectifs de la Commune d'un poste de catégorie C de la

filière technique pour 35 heures hebdomadaires dans le cadre d'emploi des adjoints

techniques à temps complet, chargé de l'entretien des espaces verts et des

infrastructures, rémunéré conformément à la nomendature statutaire des décrets

susvisés ;

- d'inscrire les crédits correspondants au budget de là Commune de LE TEMPLE :

- de signer le contrat avec le Pôle Emploi, pour une durée de six mois à compter du 5

juillet 2021.

Page 4 sur5 - Registre des décisions :

Décision n°05/2021 — ligne de trésorerie Crédit Agricole - approuvée lors

du Conseil Municipal du 8 juin 2021, rédigée

en suivant et transmise au contrôle de la légalité le 10 juin 2021 et affichée

en mairie le 10 juin 2021.

6 — Informations :

Elections 20-27 mars 2021 : taux de Participation de 36,72 % sur la Commune,

27,89 % au niveau national. Rappel des

élus sur le canton : Dominique Fedieu et Pascale Got. Conseil Régional : Alain

ROUSSET.

7 - Questions diverses :

Ludobibliothèque : indication des nouveaux horaires d'ouverture au public

à partir du ler juillet 2021 — réévaluation

de ce fonctionnement en octobre 2021. Du Mardi au Samedi, ouverture de

9h30 à 18h, pause à l'heure de déjeuner.

lrène LACOSTE : vu les disponibilités de la Ludothèque avec Sylvie SERRES

pour les ateliers séniors à partir de septembre

2021 :

e atelier numérique le mardi à partir du 14 septembre de 14h30 à 16h30

— 15 séances

e sophrologie : e jeudi à partir du 9 septembre de 14h à 15 h tous

les 15 jours. Les inscriptions

sont ouvertes. Préparer une diffusion sur le site internet et Facebook.

Marché municipal : inauguration le dimanche 4 juillet à 1 1 heures.

Distribution de flyer dans les boîtes aux lettres.

Animation Bandas du Porge.

Séance levée à 20h04

LE PRESENT COMPTE-RENDU EST AFFICHE EN MAIRIE LE :A9{01/ De |

TRANSMIS POUR AFFICHAGE SUR SITE INTERNET LE :A9 [01 (22)

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