Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 7. commission d appel d offres
Déliberation - DELIB COMMISSION APPELS D OFFRES
Déliberation - DCM 20260424 18 Constitution de la Commission
Déliberation - 2026 13 Composition de la commission d appel d of
Déliberation - 2024 46 Composition de la commission d appel d of
Conseil Municipal - cm202604 a9 commission appel offres
Déliberation - delib 09 commission d appel d offres
Déliberation - D2026.04.24 composition commission appel offres
Déliberation - DCM 2025 11 creation des commissions communales
Déliberation - D2026.03.09 composition commission appel offres
Déliberation - DCM 2023 01 commission appel d offres
Document publié le Mardi 10 janvier 2023 par la commune de Sars-Poteries.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2023 01 commission appel d offres)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Justice et droit,
DCM - SARS-POTERIES – 2023 - 01
Publié sur le site internet le 26 octobre 2023
***************
DEPARTEMENT DU NORD REPUBLIQUE FRANÇAISE ARRONDISSEMENT D’AVESNES SUR HELPE
CANTON DE FOURMIES - COMMUNE DE SARS-POTERIES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 10 JANVIER 2023
***************
L’an deux mil vingt-trois, le mardi dix janvier à 19 heures, le conseil municipal de la commune de SARS-POTERIES s’est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Madame Sandra BROGNET, maire.
Etaient présents : Sandra BROGNET, maire, Bernard MOLITOR, Stéphanie LAMANT, Didier CARETTE, Isabelle MAIRESSE, adjoints, Frédéric DARCHU, Annie DUVETTE, Franck HUGOT, Angélique DUCHESNE, Aurore WALEMME, Valéry ANSELOT, Peggy QUINZIN-BERNARD. Guillaume PIERART, Thierry LEMOINE, Alexandre BRICOUT
Absents excusés :
• Madame MAIRESSE a donné procuration à Madame LAMANT
• Monsieur HUGOT
Date de convocation : 02 janvier 2023 - Date d’affichage : 02 janvier 2023
Nombre de Conseillers présents : 13 Qui ont pris part aux délibérations : 14
Secrétaire de séance : Madame Aurore WALEMME
*************************************
OBJET : Commission d’appel d’offres
désignation d’un titulaire suite à la démission d’un membre
Madame la Maire informe le conseil municipal qu’il est obligatoire de créer une commission d’appel d’offres avec au minimum trois titulaires et trois suppléants.
Ont été désignés à l’unanimité et à mainlevée membres de la commission d’appel d’offres :
- Monsieur Franck HUGOT – Monsieur Bernard MOLITOR – Monsieur Florian LIENARD, membres titulaires
- Madame Peggy QUINZIN – Monsieur Didier CARETTE – Madame Stéphanie LAMANT, membres suppléants
Vu la démission de Monsieur Florian LIENARD, il est procédé à un nouveau vote pour son remplacement.
- Monsieur Alexandre BRICOUT, membre titulaire
FAIT ET DELIBERÉ EN SÉANCE, LES JOURS, MOIS ET AN CI-DESSUS.
La Maire, Sandra BROGNET