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Compte-Rendu - 21 janvier 2016
Compte-Rendu - 21 janvier 2025
Document publié le Mardi 21 janvier 2025 par la commune d'Albiac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 21 janvier 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Banque,
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
5 DECEMBRE
2024
Pour
affichage
public
conformément à l'article
L2121-25
du
CGCT
Etaient
présents
:
Marie
BERTHOUMIEU
Jérôme
LANDES
Maurice
ANDRIEU
Marylène
HARANG
Christian
FABRE
Alain
ROUGIE
Secrétaire
de
séance
:Jérôme
LANDES,
en
absence
d'autre
candidature.
Avant
de
démarrer
la
séance,
Mme
le
Maire
demande
aux
élus
présents
l'autorisation
d'ajouter
à
l’ordre
du
jour
les
délibérations
suivantes
:
>
Coût
des
travaux
relatifs
à
l'opération
«
cœur
de
village
»
d’Albiac
>
Demande
DETR
et
fonds
vert
pour
l'opération
«
rénovation
énergétique
Salle
des
fêtes
et
logements
communaux
»
(répartition
entre
DETR
et
fonds
vert)
>
Demande
subventions
auprès
de
l'Etat,
Département
et
Région
pour
l'opération
«
rénovation
énergétique
Salle
des
fêtes
et
logements
communaux
'DETR,
FAST,
FRI}
6 VOIX
POUR
Mme
le
Maire
fait
lecture
du
compte-rendu
de
la
réunion
du
23
septembre
2024
et
le
met
au
vote. 6 VOIX
POUR
1]
DECISION
MODIFICATIVE
N°
2
POUR
REGLEMENT
FACTURE
ARCHITECTE
ET
BUREAU
D'ETUDE
OPERATION
RENOVATION
ENERGETIQUE
SALLE
DES
FETES
ET
LOGEMENTS
COMMUNAUX
Mme
le
Maire
explique
qu'au
moment
du
vote
du
budget
2024
au
mois
d'avril,
l'appel
d'offres
pour
la
maîtrise
d'œuvre
des
travaux
de
rénovation
du
bâtiment
salle
des
fêtes
et
logements
communaux
n'avait
pas
encore
été
fait.
!l na
donc
pas
été
possible
de
chiffrer
cette
prestation.
A
ce
jour,
nous
avons
une
facture
d'un
montant
de
3
542.40
€
à
payer.
Il y
a
donc
lieu
d'établir
une
DM.
L'opération
se
fera
comme
suit
: Impuig#on
CUVERT
REDUIT
Commeritéres
D138
203
89
2 545,00
R1
10
10222
OPFI
2 40890
RE36
165
OPKI
145,90
DETAIL
PAR
SECTICH
Ivesässerent
|
Fonctionnement
ÉQUIEIBRE
Cu
es
&,
Déperses
:
certes
25:509
Soïde
Cuvertures
Réductions Ouvertures
2545.00
Setde Réduetias
Receltes
:
Réductions
Qurv. -Réd,
Equilibre :
uv.
- Rec,
6
VOIX
POUR
2]
DM
N°3
:VIREMENT
DE
CREDIT
COMPTE
65748
—
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCATIONS
Mme
le
Maire
indique
aux
élus
que
la
mairie
a
eu
un
dépassement
des
dépenses
«
fêtes
et
cérémonies
».
A ce
jour,
les
subventions
aux
associations
n'ont
pas
été
versées.
Il faut
créditer
le
compte
65748
comme
suit
:
Imputation
OUVERT
REDUIT.
Commentaires
[0 Foi 6225
900,00
DFOf
6227
500,00
D F
65
65748
+ 400,00
DETAIL
PAR
SECTION
investissement
|
Fonctionnement
EQUILIBRE
Ouvertures
1 400,00
Sotds
Ouvertures
4 400,00
Dépenses
:
Réductions
+ 400,00
Sotds
Réductions
1 400,00
Equilibre
:
Quv.
- Red.
Ouv.
- Héd.
6
VOIX
POUR
3/
CHOIX
DEVIS
SPS
POUR
TRAVAUX
RENOVATION
SALLE
DES
FETES
ET
LOGEMENTS
COMMUNAUX
Mme
le
maire
indique
qu'il
sera
nécessaire
de
faire
appel
à
un
organisme
qui
sera
en
charge
de
la
prévention,
santé,
sécurité
sur
le
chantier
dans
le
cadre
des
travaux
cités
ci-dessus.
2
|
prestataires
ont
répondu
à
l'appel
d'offres
:
>
La
société
SOCIETEC
pour
un
montant
de
2
800
€
HT
>
BUREAU
VERITAS
pour
un
montant
de
3
525
€
HT
Le
choix
se
porte
sur
la
société
SOCOTEC.
6 VOIX
POUR
1 AJ
RESTITUTION
CAUTION
EX
LOCATAIRE
DE
L'APPARTEMENT
LE
PREHAUT
Mme
le
Maire
rappelle
que
M.
Victor
BENOITON
a
quitté
l’appartement
le
Préhaut
le
30
avril
dernier.
L'état
des
lieux
de
sortie
du
locataire
n'a
fait
l'objet
d'aucune
observation.
Il y
a
donc
lieu
de
lui
restituer
la
caution
d'un
montant
de
450
€.
6 VOIX
POUR
5/
VALIDATION
REGLEMENT
CIMETIERE
Mme
HARANG
fait
lecture
du
règlement
qui
a
été
rédigé
pour
la
gestion
du
cimetière
de
la
commune.
Des
corrections
y
sont
apportées
par
les
élus.
Ce
règlement
sera
applicable
à
compter
du
1°
janvier
2025.
Des
délibérations
seront
prises
concernant
la
modification
du
prix
des
concessions.
6 VOIX
POUR
6/
VALIDATION
COUT
TRAVAUX
OPERATION
«
CŒUR
DE
VILLAGE
DE
VIELAGE
»
Mme
le
Maire
fait
un
compte-rendu
de
la
réunion
qui
a
eu
lieu
ce
jour
même
avec
l’équipe
du
GRAND
FIGEAC,
la
DTT,
le
cabinet
d’études,
l'architecte
paysage.
L’estimation
des
travaux
qui
sont
prévus
s'élève
à 440
000
€
HT.
Elle
rappelle
que
la
prise
en
charge
des
travaux
se
fera
comme
suit
:
>
Le
Grand
Figeac
qui
est
Maître
d'Ouvrage
de
l'opération
récupérera
les
subventions
et
la
FCTVA
qui
représentent
environ
40
%
>
Le
solde
de
60
%
sera
réparti
entre
le
GRAND
FIGEAC
et
la
Commune,
soit
un
montant
de
132
000
€
pour
la
commune.
Cette
somme
sera
remboursée
au
GRAND
FIGEAC
sur
4
ans
à compter
de
2026.
>
La
commune
fera
une
demande
de
subvention
au
titre
de
l’Amende
de
Police
»
plafonné
à 30
000
€.
Mme
le
Maire
présente
le
tableau
des
emprunts
aux
élus
en
expliquant
qu’un
emprunt
a
été
remboursé
en
2024,
qu’un
autre
emprunt
sera
terminé
en
2025
et
deux
autres
en
2027.
La
Commune
pourra
aisément
faire
face
à
cette
nouvelle
dépense.
6/
OPERATION
«
RENOVATION
ENERGETIQUE
BATIMENT
SALLE
DES
FÊTES
ET
LOGEMENTS
COMMUNAUX
»
:REPARTION
SUBVENTION
DETR
ET
FONDS
VERT
Le
plan
de
financement
prévisionnel
de
cette
opération
est
le
suivant
:
Sources
Montant
prévisionnel
Taux
Financements
publics
État
(DETR-DSIL-FV)
125
152.65
51%
Région
21
000
8.56% Département
49
079
20%
Auto-financement Fonds
propres
10
167.35
4.14%
Emprunt
40
000
16.3
Total
HT
245
399
100%
INFORMATION
DIVERSES
Dates
à
retenir
:
>
8 décembre
à 18
h 30
:
illumination
village
de
Noël
>
communaux
»
>
15
décembre
:Noël
des
enfants
>
16
janvier
:réunion
« cœur
de
village
»
> > >
funéraires
6
VOIX
POUR 12
décembre
:
réunion
«
Rénovation
énergétique
bâtiment
salle
des
fêtes
et
logements
19
janvier
à
15
h
:galettes
des
rois
pour
l’ensemble
des
habitants
d’Albiac
17
février
:Réunion
publique
pour
présentation
des
projets
« cœur
de
village
» et
« rénovation
énergétique
du
bâtiment
salle
des
fêtes
et
logements
communaux
»
Réalisation
d’un
emplacement
sur
le
mur
sud
des
archives
afin
d'y
apposer
les
plaques
Plus
rien
n'étant
à
l’ordre
du
jour,
la
séance
est
levée
à
22
h
00
COMPTE-RENDU
APPROUVE
LE
:
20
JANVIER
2025
Marie
BERTHOUMIEU
Elu
secrétaire
de
séance
KE
| !\