Compte-Rendu - cr analytique 01

Documents similaires

Compte-Rendu - cr analytique 22.02.2021 01

Compte-Rendu - cr analytique 14

Compte-Rendu - cr analytique 04

Compte-Rendu - cr analytique du 29.03.2016 01

Compte-Rendu - cr analytique 25 01 2021

Compte-Rendu - cr analytique 23

Compte-Rendu - cr analytique 11

Compte-Rendu - cr analytique 12

Compte-Rendu - cr analytique 07

Compte-Rendu - cr analytique 03

Compte-Rendu - cr analytique 01 Document publié le Mardi 1 décembre 2015 par la commune d'Angers. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr analytique 01)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Éducation, Culture et patrimoine, - 1 -

Le 1er décembre 2015

Service des

Assemblées

MH DETERRE : 02.41.05.50.25

Conseil Municipal du lundi 30 novembre 2015

COMPTE-RENDU

DOSSIER EN EXERGUE DECISION

Rapporteur : Christophe BECHU

59°) Approbation du Pacte Républicain et des engagements concernant la sécurité et la laïcité à l’échelle de la Ville d’Angers (DEL-2015-607)

ADOPTE A L'UNANIMITE

DES SUFFRAGES

EXPRIMES

Abstentions: 3,

Mme Chadia ARAB, Mme

Estelle LEMOINE-

MAULNY, M. Vincent

DULONG.

AUTRES DOSSIERS DECISION

ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE - SOUTIEN

AUX AUTRES ACTIVITES CULTURELLES

Rapporteur : Alain FOUQUET

1°) Pacte Culturel - Signature avec l'Etat pour la période 2015/2017 -

Approbation (DEL-2015-549)

ADOPTE A L'UNANIMITE

Rapporteur : Pascale MARCHAND

2°) Charte Culture et Solidarité - Conventions avec les structures culturelles pour la saison 2015-2016 (DEL-2015-550)

ADOPTE A L'UNANIMITE- 2 -

Rapporteur : Alain FOUQUET

3°) Développement de l'offre culturelle - Attribution de subventions sur projets pour un montant total de 12 200 €. (DEL-2015-551)

ADOPTE A L'UNANIMITE

4°) Temps de l'enfant - Parcours d'éducation artistique et culturelle- Année scolaire 2015-2016 - Conventions d'objectifs et de moyens avec les

partenaires culturels - Avenants – Subventions pour un montant total de

30 109 € et demande de subvention auprès de l'Etat pour l’année 2016

(DEL-2015-552)

ADOPTE A L'UNANIMITE

5°) Conservatoire à Rayonnement Régional d'Angers - Saison 2015/2016 - Contrat de cession de droits de représentation avec le Groupement

d'Intérêt Economique (GIE) "Quintette de cuivres Arabesque" (DEL-

2015-553)

ADOPTE A L'UNANIMITE

6°) Etablissement Public de Coopération Culturelle Ecole Supérieure des Beaux-Arts Tours, Angers, Le Mans (EPCC ESBA TALM) - Mise en

œuvre de cours en direction du public - Attribution d'une subvention de

50 000 €. (DEL-2015-554)

ADOPTE A L'UNANIMITE

7°) Musée des Beaux Arts - Nuit des Étudiants du 03 décembre 2015 - Déambulation musicale avec la Fanfare de l'Université - Contrat de

cession de droits de représentation avec l'association "Pour ma

pomme". (DEL-2015-555)

ADOPTE A L'UNANIMITE

8°) Muséum des sciences naturelles - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles des Pays de la Loire et au Conseil

Régional des Pays de la Loire au titre du Fonds régional d'acquisition

pour les musées. (DEL-2015-556)

ADOPTE A L'UNANIMITE

9°) Bibliothèque municipale - Animations - Contrats de vente de spectacle avec le Bibliothéâtre pour un montant de 5 000 €. (DEL-2015-557)

ADOPTE A L'UNANIMITE

POLITIQUE DE LA VILLE - CITOYENNETE ET VIE DES

QUARTIERS - ANIMATION DE QUARTIERS

Rapporteur : Michelle MOREAU

10°) Actions menées par la Ville auprès des publics en difficulté et dans les quartiers prioritaires en 2014 - Utilisation de la Dotation de Solidarité

Urbaine et de Cohésion Sociale pour l'année 2014 - Evolution des

indicateurs relatifs aux inégalités - Rapport 2015 (DEL-2015-558)

PREND ACTE

Rapporteur : Jeanne ROBINSON-BEHRE

11°) Quartier Savary - Cœur d'ilot - Requalification urbaine – Convention d’occupation temporaire avec Angers Loire Habitat pour une durée de

6 mois. (DEL-2015-559)

ADOPTE A L'UNANIMITE

Rapporteur : Michelle MOREAU

12°) Contrat de Ville - Projets 2015 - Association Lire Ecrire Compter - Association La Paperie - Observation du Contrat de Ville - Angers

Loire Métropole - Attribution de subventions pour un montant total de

23 273 € - Avenant à la convention avec la Paperie - Approbation.

(DEL-2015-560)

ADOPTE A L'UNANIMITE- 3 -

13°) Quartiers prioritaires Belle-Beille et Deux-Croix Banchais - Centre

Jacques Tati - Association Trait d'Union - Création de deux postes

d'adulte relais - Attribution d'une subvention - Avenants. (DEL-2015-

561)

ADOPTE A L'UNANIMITE

DES SUFFRAGES

EXPRIMES

N'ont pas pris part au vote:

Mme Alima TAHIRI,

Mme Astou THIAM.

Rapporteur : Sophie LEBEAUPIN

14°) Programme de Rénovation Urbaine - Belle-Beille - Réhabilitation du 2 au 10 avenue Notre Dame du Lac - Angers Loire Habitat – Attribution

d’une subvention de 180 000 € (DEL-2015-562)

ADOPTE A L'UNANIMITE

Rapporteur : Michelle MOREAU

15°) Angers Proximité - Projets 2015 - Maison de Quartier l'Archipel - Association des Habitants de Monplaisir - Attribution de subventions

pour un montant de 7 000 €- Avenants aux conventions - Approbation

(DEL-2015-563)

ADOPTE A L'UNANIMITE

16°) AGORA - Forum des associations 2015 - Animation théâtrale - Contrat de cession avec la Compagnie les 3 T pour un montant de 1 273 €.

(DEL-2015-564)

ADOPTE A L'UNANIMITE

17°) Accueil de loisirs associatifs 2015 et Cartes Partenaires 2014/2015 - Attribution de subventions aux associations - Avenants (DEL-2015-

565)

ADOPTE A L'UNANIMITE

POLITIQUES EDUCATIVES, ENFANCE FAMILLE,

FORMATION - AUTRES ACTIVITES EN DIRECTION DE

L'ENFANT

Rapporteur : Ahmed EL BAHRI

18°) Enseignement privé du 1er degré - Aides à la restauration pour les cantines scolaires privées et à la mise en œuvre des nouveaux rythmes

- Conventions avec les Organismes de Gestion de l'Enseignement

Catholique (OGEC) - Attribution de subventions pour un montant total

de 185 600 €. (DEL-2015-566)

ADOPTE A L'UNANIMITE

19°) Projet Educatif Local (PEL) - Subventions aux Associations pour un montant total de 9 000 € - Attribution. (DEL-2015-567)

ADOPTE A L'UNANIMITE

Rapporteur : Caroline FEL

20°) Prestation de Service Unique (PSU) - Etablissement d'accueil du jeune enfant - Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse

d'Allocations Familiales de Maine et Loire (CAF 49) 2015 / 2018 -

Avenant n°1 - Approbation. (DEL-2015-568)

ADOPTE A L'UNANIMITE

21°) Financement des accueils de loisirs municipaux - Convention avec la Mutualité Sociale Agricole (MSA) - Avenant n°1 - Approbation.

(DEL-2015-569)

ADOPTE A L'UNANIMITE- 4 -

ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS - SOUTIEN AU

SPORT AMATEUR

Rapporteur : Roselyne BIENVENU

22°) Associations sportives amateurs – Attribution de subventions

"manifestations" pour un montant total de 9 700 € - (DEL-2015-570)

ADOPTE A L'UNANIMITE

23°) Associations sportives amateurs - Aide à l'adhésion à une association sportive - Saison 2015-2016 - Attribution de subventions pour un

montant total de 23 508,84 €. (DEL-2015-571)

ADOPTE A L'UNANIMITE

24°) Association Angers Hockey Club Amateur - Soutien du Centre de Performance - Attribution de subvention pour un montant global de

15 000 €. (DEL-2015-572)

ADOPTE A L'UNANIMITE

25°) "Made In Angers" - Du 1er au 27 février 2016 - Convention de partenariat entre la Ville d'Angers et Angers Loire Tourisme - Approbation. (DEL-

2015-573)

ADOPTE A L'UNANIMITE

PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES -

FINANCES

Rapporteur : Emmanuel CAPUS

26°) Ajustement budgétaire valant décision modificative n°5. (DEL-2015-574) ADOPTE A L'UNANIMITE

27°) Quartier Madeleine / Saint Léonard / Justices - Société Anonyme

d'Habitations à Loyer Modéré Immobilière Podéliha - Acquisition et

amélioration d' 1 logement - Résidence «CAMBRIDGE», 77 ter rue

des Ponts de Cé - Emprunt d'un montant de 50 000 € - Garantie de la

Ville. (DEL-2015-575)

ADOPTE A L'UNANIMITE

28°) Quartier Madeleine / Saint Léonard / Justices - Société Anonyme

d'Habitation à Loyer Modéré Immobilière Podéliha - Réhabilitation de

142 logements - Rues Eugène Delacroix et Corrot - Emprunt

complémentaire de 500 000 € - Garantie de la Ville. (DEL-2015-576)

ADOPTE A L'UNANIMITE

29°) Société anonyme d'économie mixte - Société d'équipement du

département de Maine et Loire (SODEMEL) - Rapport d'activité 2014

(DEL-2015-577)

PREND ACTE

30°) Société publique locale d'aménagement de l'Anjou - Rapport d'activité 2014 (DEL-2015-578)

PREND ACTE

31°) Société d'économie mixte Angers Loire Tourisme - Office de tourisme de l'Agglomération Angevine- Rapport d'activité 2014 (DEL-2015-579)

PREND ACTE

PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES –

RESSOURCES HUMAINES

Rapporteur : Benoit PILET

32°) Présentation sur l'emploi des travailleurs handicapés à la Ville - Rapport. (DEL-2015-580)

PREND ACTE- 5 -

33°) Reprise en régie directe de la Maison de Quartier Jean Vilar - Reprise des Personnels - Mise à jour du tableau des emplois. (DEL-2015-581)

ADOPTE A L'UNANIMITE

PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES –

DIRECTION GENERALE

Rapporteur : Christophe BECHU

34°) Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) - Avis (DEL-2015-582)

ADOPTE A L'UNANIMITE

35°) Angers Loire Métropole - Demande d'adhésion de la commune de Pruillé - Proposition de répartition de sièges - Approbation (DEL-2015-583)

ADOPTE A L'UNANIMITE

36°) Positionnement de la SPL 2A sur les missions de gestion urbaine - Attribution d'un siège d'administrateur supplémentaire à la Ville

d'Angers - Désignation d'un représentant. (DEL-2015-584)

ADOPTE A L'UNANIMITE

37°) Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) Le Quai -

Désignation de représentants (DEL-2015-585)

ADOPTE A L'UNANIMITE

38°) Association PAVIC - Plateforme pour l'expérimentation de la Ville Intelligente et Connectée - Désignation d'un représentant (DEL-2015-

586)

ADOPTE A L'UNANIMITE

ACTION SOCIALE - SANTE PUBLIQUE

Rapporteur : Françoise LE GOFF

39°) Observatoire de l'Action Sociale (ODAS) - Adhésion - Désignation d'un représentant (DEL-2015-587)

ADOPTE A L'UNANIMITE

40°) Contrat Local de Santé - Contrat de financement avec l'Agence Régionale de Santé des Pays de la Loire (DEL-2015-588)

ADOPTE A L'UNANIMITE

RAYONNEMENT ET COOPERATIONS - COOPERATION

ECONOMIQUE

Rapporteur : Catherine LEBLANC

41°) Déplacements et accueils de groupes scolaires - Attribution de

subventions pour un montant total de 1 580 € (DEL-2015-589)

ADOPTE A L'UNANIMITE

Rapporteur : Jean-Pierre BERNHEIM

42°) Partenariat entre les villes d'Angers et d'Austin - Mission économique du 10 au 15 novembre 2015 Compte rendu et protocole d'accord avec la

Mairie d'Austin - Pour information. (DEL-2015-590)

ADOPTE A L'UNANIMITE

POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE

Rapporteur : Alexandre VILLALONGA

43°) Label jeunesse engagée - Subventions - Attribution. (DEL-2015-591) ADOPTE A L'UNANIMITE- 6 -

VOIRIE ET ESPACES PUBLICS - AMENAGEMENTS DE

VOIRIE URBAINE - BATIMENTS ET PATRIMOINE

COMMUNAUTAIRE - DEPLACEMENTS DOUX - ACHAT -

COMMANDE PUBLIQUE

Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE

44°) Viabilité hivernale - Convention avec le Centre Hospitalier Universitaire (DEL-2015-592)

ADOPTE A L'UNANIMITE

45°) Quartier Centre-Ville - Promenade du bout du monde - Installation d'un sanitaire - Convention avec l'association des Amis de l'Ecole des

Hautes Etudes Saint Aubin (DEL-2015-593)

ADOPTE A L'UNANIMITE

46°) Quartier Monplaisir - Exonération des droits de voirie - Centre

Commercial Place de l'Europe (DEL-2015-594)

ADOPTE A L'UNANIMITE

47°) Réfection de la terrasse bois du Théâtre Le Quai - Autorisation de signer les marchés (DEL-2015-595)

ADOPTE A L'UNANIMITE

48°) Ecole à vélo - Association Angers Cyclisme - Convention de partenariat (DEL-2015-596)

ADOPTE A L'UNANIMITE

49°) Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à la vente - Approbation (DEL-2015-597)

ADOPTE A L'UNANIMITE

50°) Révision des tarifs des salles municipales - Approbation (DEL-2015-598) ADOPTE A LA MAJORITE Contre: 12,

M. Frédéric BEATSE,

Mme Rose-Marie VERON,

M. Gilles MAHE,

Mme Fatimata AMY,

M. Antony TAILLEFAIT,

Mme Silvia CAMARA-

TOMBINI, M. Alain

PAGANO, Mme Chadia

ARAB, M. Luc BELOT,

Mme Estelle LEMOINE-

MAULNY, Mme Laure

REVEAU, M. Vincent

DULONG.

URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN

- AMENAGEMENT URBAIN – HABITAT ET LOGEMENT

Rapporteur : Roch BRANCOUR

51°) Quartier Doutre/ Saint Jacques - Opération Foulques Nerra Dumesnil (Ancien projet de Centre des Congrès) - Approbation du bilan de

clôture - Quitus définitif - Clôture de l'opération - Résiliation de la

concession - Avenant à la concession d'aménagement. (DEL-2015-599)

ADOPTE A L'UNANIMITE

52°) Quartier Ney / Chalouère (Besnardière) - 11 et 13 Boulevard Carnot - Lot n°5 du règlement de copropriété - Renonciation à l'exercice du droit de

préemption. (DEL-2015-600)

ADOPTE A L'UNANIMITE

53°) Quartier Saint Jacques/Nazareth - 5 Rue Dacier - Acquisition d'une parcelle auprès de Visa Immobilier (DEL-2015-601)

ADOPTE A L'UNANIMITE- 7 -

54°) Aide municipale au ravalement de façades - 9ème campagne - Attribution de subventions pour un montant global de 15 413 € (DEL-2015-602)

ADOPTE A L'UNANIMITE

Rapporteur : Daniel DIMICOLI

55°) Programme local de l'habitat - Aides à l'accession sociale - Subventions pour un montant total de 16 850 € (DEL-2015-603)

ADOPTE A L'UNANIMITE

PREVENTION ET SECURITE DES BIENS ET DES

PERSONNES

Rapporteur : Jeanne ROBINSON-BEHRE

56°) Interopérabilité des réseaux de radiocommunication entre la Police

Municipale et les forces de sécurité de l'Etat - Convention (DEL-2015-

604)

ADOPTE A L'UNANIMITE

ATTRACTIVITE COMMERCIALE ET ARTISANALE -

ANIMATION COMMERCE ARTISANAT

Rapporteur : Gilles GROUSSARD

57°) Soleils d'Hiver 2015 - Animations de Noël dans les quartiers - Attribution de subventions pour un montant de 5 500 € (DEL-2015-605)

ADOPTE A L'UNANIMITE

58°) Animations commerciales - Association de commerçants Les Vitrines d'Angers - Attribution d'une subvention de 3 600 €. (DEL-2015-606)

ADOPTE A L'UNANIMITE

w LISTE DES DECISIONS du Maire prises en vertu de l'article L

2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales. PREND ACTE

w LISTE DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE pour

information en application de l’article 133 du Code des Marchés

Publics.

PREND ACTE

w PROCES VERBAL DU 17 JUILLET 2015 PREND ACTE

w QUESTIONS DIVERSES

Christophe BECHU