Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu analytique 01
Compte-Rendu - cr analytique du 29.02.2016
Compte-Rendu - cr analytique 01
Compte-Rendu - cr analytique 23
Compte-Rendu - cr analytique 11
Compte-Rendu - cr analytique 25.06.2018
Compte-Rendu - cr analytique 07
Compte-Rendu - cr analytique 05
Compte-Rendu - cr analytique 03
Compte-Rendu - cr analytique 28
Compte-Rendu - cr analytique du 29.03.2016 01
Document publié le Mardi 29 mars 2016 par la commune d'Angers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr analytique du 29.03.2016 01)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Famille, Sport,
- 1 -
Le 30 mars 2016
Service des
Assemblées
MH DETERRE : 02.41.05.50.25
Conseil Municipal du mardi 29 mars 2016
COMPTE-RENDU
DOSSIERS EN EXERGUE DECISION
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES -
FINANCES
Rapporteur : Emmanuel CAPUS
1°) Budget primitif 2016 - Adoption (DEL-2016-104) ADOPTE A LA MAJORITE
Contre: 12, M. Frédéric
BEATSE, Mme Rose-Marie
VERON, M. Gilles MAHE,
Mme Fatimata AMY, M.
Antony TAILLEFAIT, Mme
Silvia CAMARA-TOMBINI,
M. Alain PAGANO, Mme
Chadia ARAB, M. Luc
BELOT, Mme Estelle
LEMOINE-MAULNY,
Mme Laure REVEAU, M.
Vincent DULONG.
2°) Fiscalité : fixation des taux de la Taxe d'Habitation et des Taxes Foncières pour l'exercice 2016. (DEL-2016-105)
ADOPTE A L'UNANIMITE - 2 -
AUTRES DOSSIERS DECISION
CITOYENNETE ET VIE DES QUARTIERS - ANIMATION DE
QUARTIERS – POLITIQUE DE LA VILLE - DIVERSITE
Rapporteur : Michelle MOREAU
3°) Associations animatrices d'équipements sociaux-culturels de quartier - Association des habitants de Monplaisir - Conventions pluriannuelles
d'objectifs - Subventions - Approbation. (DEL-2016-106)
ADOPTE A LA
MAJORITE
Contre: 12, M. Frédéric
BEATSE, Mme Rose-
Marie VERON, M. Gilles
MAHE, Mme Fatimata
AMY, M. Antony
TAILLEFAIT, Mme Silvia
CAMARA-TOMBINI, M.
Alain PAGANO, Mme
Chadia ARAB, M. Luc
BELOT, Mme Estelle
LEMOINE-MAULNY,
Mme Laure REVEAU, M.
Vincent DULONG.
4°) Association Terre des Sciences - Convention pluriannuelle d'objectifs avec la Ville d'Angers et Angers Loire Métropole - Approbation. (DEL-2016-
107)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
5°) Association CEZAM Pays de la Loire - Convention pluriannuelle d'objectifs avec la Ville d'Angers et le CCAS (Centre Communal d'Action Sociale) -
Approbation. (DEL-2016-108)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
6°) Centre Jean Vilar -Tarifs des activités - Approbation. (DEL-2016-109) ADOPTE A L'UNANIMITE
7°) Contrat de Ville - Demande de subvention auprès de l'Etat, de la Caisse d'Allocations Familiales et du Département pour 7 dossiers. (DEL-2016-
110)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
8°) La Cité des associations - Mise à disposition du matériel audiovisuel - Actualisation du catalogue et des tarifs au 1er avril 2016 – Approbation
au 1er avril 2016. (DEL-2016-111)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
Rapporteur : Faten SFAÏHI
9°) Association pour la promotion et l'intégration dans la Région Angevine (APTIRA) - Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens -
Approbation. (DEL-2016-112)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
10°) Journée internationale des droits des femmes. Association Espace femmes - Attribution d'une subvention de 1 000 €. (DEL-2016-113)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 3 -
POLITIQUES EDUCATIVES, ENFANCE FAMILLE,
FORMATION - CONTRIBUTION AU FONCTIONNEMENT
DES ECOLES PRIMAIRES
Rapporteur : Ahmed EL BAHRI
11°) Enseignement public du 1er degré - Accueil des élèves extérieurs dans les écoles publiques d'Angers - Conditions financières et modalités
d'inscriptions pour l'année scolaire 2016 / 2017 - Approbation. (DEL-
2016-114)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
12°) Quartier Hauts de Saint-Aubin - Année scolaire 2016 / 2017 - Réouverture de l'école Gérard Philipe - Approbation. (DEL-2016-115)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
13°) Temps d'Activités Périscolaires (TAP) - Mise à disposition de salles du collège Jean Mermoz - Convention d'occupation - Avenant n°1 -
Approbation. (DEL-2016-116)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
14°) Accès et usages du portail CAF Partenaires - Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales de Maine-et-Loire
(CAF 49) – Avenant - Approbation. (DEL-2016-117)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
15°) Institution de Gestion Sociale des Armées (IGeSA) - Soutien financier d’un montant maximum de 42 815 € au fonctionnement de la structure
d'accueil petite enfance « La petite compagnie » - Avenant à la
convention pour l'année 2016 - Approbation. (DEL-2016-118)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
16°) Handicap'Anjou - Jardins d'Enfants Adaptés – Subvention d’un montant de 67 850 € pour l’année 2016 - Convention - Approbation. (DEL-2016-119)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
17°) Angers Proxim' Services - Garde d'enfants à domicile - Subvention d’un montant maximum de 38 000 € pour l'année 2016 – Avenant à la
convention - Approbation. (DEL-2016-120)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE -
ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE
Rapporteur : Alain FOUQUET
18°) Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR) d'Angers - Approbation du projet d'établissement 2015/2020. (DEL-2016-121)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
Abstention: 1, Mme
Constance NEBBULA
.
19°) Développement de l'offre culturelle - Attribution de subventions sur projets pour un montant total de 8 600 €. (DEL-2016-122)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
20°) Etablissement public de coopération culturelle dénommé « Pôle d'Enseignement Supérieur Spectacle vivant Bretagne/Pays de la Loire » -
Modification des statuts – Approbation. (DEL-2016-123)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
21°) Musées d'Angers - Spectacles - Contrats de cession de droits de représentation avec les associations "Nom d'un bouc", "Pour ma pomme"
et avec la compagnie "Same Same" - Approbation. (DEL-2016-124)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 4 -
22°) Bibliothèque municipale - Animations - Contrats avec l'association La Rose des Voix, l'association Postures, Carole Martinez et Marja Pirila -
Approbation. (DEL-2016-125)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS - SOUTIEN AU
SPORT
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
23°) Angers Sport 2020 - Axe 5 - Orientation 12 « Faire rayonner la Ville à travers le haut niveau sportif amateur et professionnel, et les grands
événements sportifs » - Saison 2015-2016 - A.S.G.A. Hockey Elite -
Subvention de fonctionnement de 100 000 € - Avenant n° 2 - Approbation
(DEL-2016-126)
ADOPTE A LA
MAJORITE
Contre: 12, M. Frédéric
BEATSE, Mme Rose-
Marie VERON, M. Gilles
MAHE, Mme Fatimata
AMY, M. Antony
TAILLEFAIT, Mme Silvia
CAMARA-TOMBINI, M.
Alain PAGANO, Mme
Chadia ARAB, M. Luc
BELOT, Mme Estelle
LEMOINE-MAULNY,
Mme Laure REVEAU, M.
Vincent DULONG.
24°) Angers Sport 2020 - Axe 5 - Orientation 12 "Faire rayonner la Ville à travers le haut niveau sportif amateur et professionnel, et, les grands événements
sportifs" - Tout Angers Bouge - 5 juin 2016 – Aide financière maximale
de 25 000 € - Convention de partenariat avec Angers Terre d'Athlétisme -
Approbation. (DEL-2016-127)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
25°) Angers Sport 2020 - Axe 1 - Orientation 1 "Favoriser la pratique sportive en club" - Dispositif Partenaires Club - Aide à l'adhésion à des associations
sportives - Attribution de subventions pour un montant total de 748,01 €
(DEL-2016-128)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
26°) Angers Sport 2020 - Axe 2 - Orientation 4 "Un partenariat responsable avec les associations" - Associations sportives amateurs - Attribution des
subventions manifestations pour un montant total de 2 920 €. (DEL-2016-
129)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES -
FINANCES
Rapporteur : Emmanuel CAPUS
27°) Quartier Deux-Croix/ Banchais/ Grand Pigeon - Société Anonyme d'Habitations à Loyer Modéré Immobilière Podéliha - Construction de 14
logements - 38 Square de la Croix Blanche - Garantie d'emprunts d'un
montant total de 1 026 000 € (DEL-2016-130)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
28°) Quartier Doutre / Saint Jacques - Société Anonyme d'Habitations à Loyer Modéré Immobilière Podéliha - Construction de 15 logements - 140 rue
Larevellière - Garantie d'emprunts d'un montant total de 1 445 000 €.
(DEL-2016-131)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 5 -
29°) Quartier Doutre / Saint Jacques - Société Anonyme d'Habitations à Loyer Modéré Immobilière Podéliha - Construction de 32 logements - ZAC des
Capucins "Ilôt des Artilleurs" - Garantie d'emprunts d'un montant total de
2 355 000 €. (DEL-2016-132)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
Rapporteur : Roch BRANCOUR
30°) Société d'Aménagement de la Région d'Angers (SARA) - Allongement de la durée d'amortissement d'un emprunt contracté auprès du Crédit Coopératif
- Emprunt de 5 000 000 € - Modification de la garantie de la ville (DEL-
2016-133)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'a pas pris part au vote:
M. Emmanuel CAPUS.
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES –
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Benoit PILET
31°) Projet de schéma de mutualisation d'Angers Loire Métropole - Avis favorable (DEL-2016-134)
ADOPTE A LA
MAJORITE
Contre: 1, M. Alain
PAGANO.
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
Rapporteur : Emmanuel CAPUS
32°) Angers Loire Télévision - Cession de parts pour un montant total de 43 168 € - Modification du capital et prorogation de l'avenant n°1 (DEL-
2016-135)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
Abstention: 1, M. Alain
PAGANO.
N'a pas pris part au vote:
M. Benoit PILET.
RAYONNEMENT ET COOPERATIONS - COOPERATION
ECONOMIQUE
Rapporteur : Emmanuel CAPUS
33°) Accueils et déplacements de groupes scolaires - Attribution de subventions pour un montant total de 4 203 € (DEL-2016-136)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
Abstention : 1, M. Alain
PAGANO - 6 -
34°) Terra Botanica - Subvention d'investissement de 720 000 €- Convention – Approbation.(DEL-2016-137)
ADOPTE A LA
MAJORITE
Contre: 12, M. Frédéric
BEATSE, Mme Rose-
Marie VERON, M. Gilles
MAHE, Mme Fatimata
AMY, M. Antony
TAILLEFAIT, Mme Silvia
CAMARA-TOMBINI, M.
Alain PAGANO, Mme
Chadia ARAB, M. Luc
BELOT, Mme Estelle
LEMOINE-MAULNY,
Mme Laure REVEAU, M.
Vincent DULONG.
35°) 4° Edition des Confluences Pénales de l'Ouest : Colloque "Justice et Objets Connectés" - Subvention de 2 500 €. (DEL-2016-138)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
PREVENTION ET SECURITE DES BIENS ET DES
PERSONNES
Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON
36°) Médiation urbaine - Service des Correspondants de Nuit - Demande de subvention auprès du Fonds Interministériel de Prévention de la
Délinquance (FIPD) (DEL-2016-139)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
37°) Déploiement du système de Vidéo protection - Demande de subvention auprès du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD)
(DEL-2016-140)
ADOPTE A LA
MAJORITE
Contre: 12, M. Frédéric
BEATSE, Mme Rose-
Marie VERON, M. Gilles
MAHE, Mme Fatimata
AMY, M. Antony
TAILLEFAIT, Mme Silvia
CAMARA-TOMBINI, M.
Alain PAGANO, Mme
Chadia ARAB, M. Luc
BELOT, Mme Estelle
LEMOINE-MAULNY,
Mme Laure REVEAU, M.
Vincent DULONG.
38°) Acquisition d'équipement pour la sécurité et la prévention - Autorisation de signature du lot n° 1 du marché avec la société GK PROFESSIONNAL
(DEL-2016-141)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES –
VOIRIE ET ESPACES PUBLICS – DEPLACEMENTS DOUX –
COMMANDE PUBLIQUE
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
39°) Très Haut Débit en France - Conventions de déploiement du réseau dans les bâtiments de la Ville avec la société Orange - Approbation (DEL-2016-
142)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 7 -
40°) Remplacement des menuiseries de l'école élémentaire des Grandes Maulévries - Avenants aux marchés de travaux - Approbation (DEL-
2016-143)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
41°) VéloCité-Grille tarifaire 2016 – Approbation. (DEL-2016-144) ADOPTE A L'UNANIMITE
42°) Enlèvement des véhicules pour mise en fourrière - Groupement de commandes coordonné par la Ville d'Angers - Avenant au marché du lot
n° 1 ANGERS OUEST MAINE - Approbation (DEL-2016-145)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
43°) Groupements de commandes - Intégration du CCAS des Ponts de Cé, du CCAS d’Avrillé, et du CCAS de Saint Barthélemy d’Anjou à différetnes
conventions de groupement de commandes (DEL-2016-146)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
44°) Stationnement - Convention avec Angers Loire Métropole portant accord sur les travaux d'aménagement des quais Bus - Approbation. (DEL-2016-147)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
Rapporteur : Gilles GROUSSARD
45°) Stationnement - Transformation de places de stationnement payant en emplacements réservés pour les véhicules électriques et mise en place de
la gratuité du stationnement pour ces véhicules. (DEL-2016-148)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT - ECOLOGIE
URBAINE – EDUCATION A L’ENVIRONNEMENT
Rapporteur : Isabelle LE MANIO
46°) Contribution au recyclage des papiers - Eco-contribution ECOFOLIO 2016 pour les tonnages émis en 2015. (DEL-2016-149)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
47°) Maison de l'Environnement et du Développement Durable - Exposition extérieure "La Maine et ses confluences" - Convention pour la mise à
disposition et cession de droits de photographies au format numérique
avec l'association Club Photos d'Angers – Approbation. (DEL-2016-150)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN –
ACTIONS FONCIERES
Rapporteur : Roch BRANCOUR
48°) Quartier Justices Madeleine St Léonard - ZAC Saint Léonard - Bilan de clôture de la concession SARA et avenant n°9 pour quitus des comptes et
missions confiées - Approbation. (DEL-2016-151)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
49°) Quartier Monplaisir - Boulevard du Doyenné - Régularisation de servitude de passage d'une ligne électrique souterraine au profit d'ERDF (DEL-
2016-152)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 8 -
RAYONNEMENT ET COOPERATIONS - RELATIONS
PUBLIQUES - PROTOCOLE
Rapporteur : Karine ENGEL
50°) Amicale des Porte-Drapeaux d'Angers et la région angevine - Subvention annuelle de fonctionnement de 250 € (DEL-2016-153)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
LISTE DES DECISIONS du Maire prises en vertu de l'article L 2122-
22 du Code Général des Collectivités Territoriales. PREND ACTE
LISTE DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE pour
information en application de l’article 133 du Code des Marchés Publics. PREND ACTE
QUESTIONS DIVERSES
Christophe BECHU