Compte-Rendu - CR 13092021

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Compte-Rendu - CR 13092021 Document publié le Lundi 13 septembre 2021 par la commune de Beauvoir-de-Marc. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 13092021)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Logement, REUNION DU 13 SEPTEMBRE 2021

Se y L'an deux mille vingt-et-un, le 13 septembre, le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est réuni à la mairie, suite à la

convocation transmise M. Robert MANDRAND, Maire.

Présents : M. MANDRAND Robert, M. BOYET Yves, Mme MIGUET Arlette, Mme COURT Martine, M. RODRIGUEZ Frédéric, Mme BROCHUD Aurélie, M. SERMET Patrick, Mme ROCHE Mireille, M. BOUVIER Hervé, Mme LE GALL Nicole, M. MOLLARD Raphaël, M. MARTIN Patrick, Mme TEDESCO Muriel, Mme BARON Monique et M. BARDIN Alain.

ORDRE DU JOUR

Lecture et signature du compte-rendu du 19/07/2021.

I. Délibérations

1°) Renouvellement contrat de travail de M. THELU Nicolas ou mise au stage dans la fonction publique territoriale.

Monsieur le Maire rappelle que Monsieur THELU Nicolas a été recruté le 04 janvier 2021, en contrat à durée déterminée, sur un poste d'agent technique polyvalent. Son contrat se termine au 05/10/2021. Monsieur le Maire indique que cet agent fourni un bon travail, il est motivé, il a su montrer ses compétences, et il s'est rapidement adapté à son poste. Il s'est également bien intégré avec les autres agents communaux.

Il indique qu'il est possible de renouveler son C.D.D. ou de prévoir sa mise au stage dans la fonction publique territoriale à partir 06/10/2021. Il effectuera alors un stage d'un an à l'issue duquel il pourra prétendre à la titularisation à ce poste si son travail est correctement réalisé.

Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de bien vouloir délibérer, LE CONSEIL MUNICIPAL DECIDE à l'unanimité des membres présents, de nommer M. THELU Nicolas stagiaire au poste d'agent technique polyvalent à partir du 06/10/2021.

L'agent effectuera au cours de son stage d'une année les formations d'intégration réglementaire. Si à l'issue de la période de stage, l'agent à apporter toute satisfaction, il sera alors titularisé par délibération du Conseil Municipal.

2°) Remboursement par le Comité des fêtes des poubelles installées pour l'aire de jeux et le city park.

Monsieur le Maire rappelle qu'il a été convenu d'installer 2 poubelles de 50 litres à proximité de l'aire de jeux et du city park. Le coût de ces poubelles est de 1 580, 54 € T.T.C. Il indique que le Comité des fêtes a proposé de prendre en charge le coût de ces poubelles.

La mairie ayant déjà réglé au fournisseur TRANSALP, la facture n° F28235 du 30/07/2021 d'un montant de 1 580, 54€ T.T.C. par mandat administratif n°453, bordereau n°75, le 02/09/2021, le Comité des fêtes propose de rembourser par chèque la Commune.

Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de bien vouloir délibérer,

LE CONSEIL MUNICIPAL, avec 14 voix POUR et 1 voix CONTRE, AUTORISE :

- M. le Maire à procéder à l’encaissement du chèque du Comité des fêtes d'un montant de 1 580, 54 € T.T.C., pour la prise en charge des 2 poubelles.

- Cette somme sera imputée en recettes de fonctionnement sur le compte 70878 (Remboursement de frais par d’autres redevables),.

y av. FR P? Ra 6 v

ww Gi _ A N Le. pc 13 TT 13/09/2021II. Organisation du repas des aînés

Un courrier est adressé à tous les administrés ayant 70 ans révolus dans l'année 2021, afin d'effectuer un sondage sur le nombre de personnes désirant venir au repas. Le repas sera maintenu si la moitié des participants accepte de venir.

Dans le courrier la phrase suivante sera rajoutée : « Sans réponse de votre part, nous considérons que vous ne souhaitez pas participer au repas et nous prévoirons un colis ».

La décision sera prise au retour des réponses demandées avant le 1% octobre 2021.

III. Projet d'achat d'un groupe électrogène pour le compresseur Un devis a été demandé chez DPsHvN pour un compresseur de 5 500 W pour un montant de 963, 90 € H.T chez GAUTHIER 6 500 W 1144, 00€EH.T

Il sera commandé auprès des Ets GAUTHIER.

IV. Changement d'une fenêtre dans le logement locatif de Mme DANEROL Marguerite et Mme CLAVE Caroline

Des devis ont été demandés auprès des entreprises :

e FORES Pascal pour un montant de 1578€H.T

e JULLIEN SAS pour un montant de 1821, 30€ H.T

Le conseil municipal décide de retenir le devis de l'entreprise FORES Pascal qui a déjà remplacé des menuiseries dans ces logements.

V. Projet de mise en sens unique du chemin de Novet

En raison de la plainte de plusieurs riverains concernant la vitesse élevée des véhicules empruntant ce chemin, il est prévu dans un 1° temps de réparer le radar pédagogique batterie à changer), puis de le mettre en place à 2 endroits sur toute la longueur du chemin (depuis la descente du fouilleux, jusqu'à la descente du cimetière).

La commission voirie se réunira le 1° octobre à 18h pour définir :

- Où placer le STOP de la descente du fouilleux,

- Voir ce qu'il est possible de faire dans le lotissement des 3 vallées, - Voir comment réduire la vitesse sur le chemin de Novet.

VI. Courrier de Mme ANGE Martine concernant l'élagage des arbres proches des réseaux électrique/télécoms

Un rappel sera fait dans le petit Echo de septembre afin de rappeler l'obligation d'élagage des propriétaires.

VII. Voirie sur le chemin du Fouilleux

-__ Des travaux d'enrochement vont être réalisés en raison d'un risque d'éboulement de la voie au niveau de l'habitation de M. et Mme BASA, le coût des travaux s'élèvent à 4 655 € HT. - 2 têtes en béton armé vont être installées vers la maison de M. et Mme FAVA-PANISELLO et derrière l'habitation de M. et Mme MINJARD. Il est également prévu une remise à niveau de la route en enrobé. - Le montant total des travaux s'élève à 6 929 € HT.

VIII. Urbanisme

e Demande de déclaration préalable :

- M. FOURNIER Grégory - 18 lotissement « Les Varilles » - section AI n° 244, pour la réhabilitation de la façade avec un encadrement blanc et les murs orangés. Des précisions seront demandées concernant la couleur des crépis.

- M. DURAND Gilles - 143 chemin des Fromentaux - section ZD n°52, pour un ravale coloris sable. iS

place et CORRE 2/3 ei \ a Vo _Hb ileUn état des granges réhabilitables a été transmis à Bièvre Isère Communauté dans le cadre de la révision du PLUIi.

IX. Questions diverses

- Il est nécessaire de demander aux employés communaux de ne pas aller en tenue de travail lors des funérailles, prévoir 2 casiers métalliques pour qu'ils se changent.

- Remise des écharpes au conseil des enfants le 25 septembre 2021 à 11h30, - Prochain Conseil Municipal le lundi 18 octobre à 18h30 avec information sur la vidéoprotection.

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