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Procès Verbal - PV CM du 09.06.2023
Procès Verbal - PV CM du 07.10
Procès Verbal - PV CM du 27.09.2023
Document publié le Mercredi 27 septembre 2023 par la commune de Bouzel.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du 27.09.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Vieillesse, Institutions publiques,
Commune
de
BOUZEL
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
- Année
2023
Conseil
Municipal
du
27
septembre
2023
MAIRIE
de
,
BOUZEL
Le
20
septembre
2023
Puy-dekDônie
Mme
le
Maire
de
BOUZEL
A
||
17
Hi)
»
1, Place; de: (A'Mäirie
30
LNH
ATUTE
)
,
63
10600 EL
à Mesdames
et
Messieurs
les
Adjoints
et
Membres
du
Conseil
Municipal
FY120REUCM OBJET
: Réunion
du
Conseil Municipal
Chers
Collègues,
J'ai
l'honneur
de
vous
informer
que
la
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
de
BOUZEL
aura
lieu
salle
du
rez-de-chaussée
de
mairie
:
>
le
mercredi
27
septembre
2023
à
20
heures.
Dans
toute
la
mesure
du
possible,
je
vous
demande
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance
au
cours
de
laquelle
seront
débattues
les
questions
inscrites
à
l'ordre
du
jour
suivant
:
-
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
Mme
le
Maire
par
délégation
consentie
par
le
Conseil
Municipal
;
- Approbation
du
procès-verbal
de
séance
du
Conseil
Municipal
précédent
;
-
Convention
de
mise
à
disposition
des
agents
du
secrétariat
de
mairie
de
la
commune
au
S.i.BO.VA
;
-
Modification
du
régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions,
de
l'expertise
et
de
l'engagement
professionnel
(RIFSEEP)
du
personnel
communal
;
- Avenant
au
contrat
de
maîtrise
d'œuvre
avec
LMP
Paysage
pour
la
phase
n°
4 de
l'aménagement
de
la
RD
341
et
du
centre
bourg ;
-
Décisions
modificatives
au
budget
primitif
de
l'exercice
2023
en
section
de
fonctionnement
(régularisation
d'un
trop
perçu
sur
la
compensation
de
la
taxe
d'habitation)
;
-
Décisions
modificatives
au
budget
primitif
de
l'exercice
2023
en
section
d'investissement
(devis
complément
chantier
AD'AP
vestiaires)
;
-
Proposition
de
devis
à
prévoir
à
la
section
de
fonctionnement
au
budget
primitif
2023
;
-
Rapport
d'activités
2022
du
S.I.BO.VA
; (document
transmis
par
mail)
-
Rapport
d'activités
2022
du
Syndicat
Intercommunal
d'Aide
à
Domicile
des
cantons
de
Lezoux,
Maringues
et
Vertaizon
; (document
transmis
par
mail)
-
Compte-rendu
des
Commissions;
Syndicats
et
Communauté
de
Communes
;
-
Questions
et
informations
diverses,
;
Comptant
sur
votre
présence,
veuillez
croire,
Chers
Collègues,
à l'assurance
de
mes
sente
es
cordiaux.
Mme
le
Maire,
- 106- Commune
de
BOUZEL
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
- Année
2023
Le
27
septembre
2023
à 20h00,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
BOUZEL
dûment
convoqué,
s'est
réuni
salle
du
rez-de-chaussée
de
mairie
sous
la
présidence
de
Mme
Suzanne
DELARBRE,
Maire.
Étaient
présents
:
Mme
BARD
Isabelle;
M.
BRIGNAT
Emmanuel;
M.
DELARBRE
Christian
:
Mme
DELARBRE
Suzanne
; M.
de
FONTENAY
Dominique
; Mme
GUILLOT
Nathalie
; Mme
MILLE
Marielle
; M.
RAVOUX
Daniel.
Étaient
excusés
: Mme
GONÇALVES
Myriam;
M.
HAMELIN
Cédric
;
Mme
HAVART
Sylvie
; Mme
LALANDE
Mireille
(pouvoir
à
Mme
GUILLOT)
; M.
MONTEILHET
Denis
(pouvoir
à
M.
RAVOUX)
;
M.
VIGNOLET
Mickaël.
Etait
absent
: /
Secrétaire
de
séance
: Mme
Marielle
MILLE Liste
des
membres
présents
Nom
Prénom
Signature
BARD
Isabelle
Æ
DÉAN
BRIGNAT
Emmanuel
E
nd —
rs
DELARBRE
Christian
Î
DT
DELARBRE
Suzanne
À
de FONTENAY
Dominique
XE-
2
È
A
—
DS
en
GONÇALVES
Myriam
Fxcuyec
GUILLOT Nathalie
Z
ATEN)
HAMELIN
Cédric
É
ave
HAVART
Sylvie
FE x
oi
562
2
À
=
>
LALANDE Mireille
LEA
Fo
7
LL
#47 »4
MILLE
Marielle
Î y { 7 LE \
|
eo
MONTEILHET
Denis
os
RAVOUX
Daniel
op
\
=
)
VIGNOLET
Mickaël
EL
tu
Se
23127_O1 N°
01/2023
-
Approbation
du
procès-verbal
de
séance
du
Conseil
Municipal
précédent Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
en
date
du
30/06/2023
est
approuvé
à
la
majorité
des
suffrages
exprimés
(1
abstention
de
M.
DE
FONTENAY).
- 107- (a Commune
de
BOUZEL
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
- Année
2023
Envoyé
en
préfecture
le 0211012023
Roçu
en
préfecture
le 02/102023
Département
du
Puy-de-Dôme
Arrondissement
de
Clermont-Ferrand
Patte
1 3
OCT
2071
Canton
de
Billom
1D
:063-216390491-2023 SH
-23127_02-D€
7.6
BU
Commune
de
BOUZEL
pas
de convocation
|
20.09.2023
Séance
du
27.09.2023
Le
27
septembre
2023
à
20h00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
BOUZEL
dûment
convoqué,
s'est
réuni
salle
du
rez-de-chaussée
de
mairie
sous
la
présidence
de
Mme
Suzanne
DELARBRE,
Maire,
Étaient
présents:
Mme
BARD
Isabelle; M.
BRIGNAT
Emmanuel; M.
DELARBRE
Christian; Mme
DELARBRE
Suzanne
;
M.
de
FONTENAY
Dominique
; ‘Mme
GUILLOT
Nathalie; ‘Mme
MILLE
Marielle; M.
RAVOUX
Daniel.
Étaient
excusés:
Mme
GONÇALVES
Myriam
:
M.
HAMELIN Cédric
: Mme
HAVART Sylvie
; Mme
LALANDE
Mireille
(pouvoir
à
Mme
GUILLOT);
M.
MONTEILHET
Denis
(pouvoir
à
M.
RAVOUX)
; M.
VIGNOLET
Mickaël.
Était
absent
: /
Secrétaire
de
séance
: Mme
Marielle
MILLE
Thème:
7.1
Décisions
budgétaires
23127_02
°
02
:
Décisions
modificatives
au
budaet
primitif
de
l'exercice
2023
en
section
de
fonctionnement Vu
la demande
de
restitution
au titre des
dégrèvements
sur contribution
émis
sur le P503
d'août
2023
transmis
par
le
SGC
de
Thiers
pour
un
montant
de
5
031
€.
La
reprise
correspond à
la différence
entre,
d’une
part,
le montant
du
dégrèvement
de
la THp
au
titre de
2020
qui
aurait
résulté
en
2020
de
la
prise
en
compte
du
taux
de
la
taxe
d'habitation
appliqué
en
2017
sur
le
territoire
de
la
commune
et,
d'autre
part,
le
montant
de
ce
même
dégrèvement
résultant
du
taux
de
la
taxe
d'habitation
appliqué
en
2019
sur
le territoire
de
la commune,
Cette
dépense
n'étant
pas
prévue
au
budget
primitif
2023,
il convient
de
voter
des
crédits
supplémentaires
en
section
de
fonctionnement,
Oui
le rapport
de
Mme
le Maire,
le Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
décide
:
-
de
VOTER
les
crédits
supplémentaires
nécessaires
au
budget
primitif
de
l'exercice
2023
en
section
de
fonctionnement,
comme
suit
:
->
Décision
Modificative
n°
4
: Restitution
taxe
d'habitation
brputatian
REDQUIT
DF
014
739110
RF
73733
5 031,00
Mvestissement
FoncÆconement
5 031,00
DETAIL
PAR
SECTION Oretures
Dépenses:
|——
Réduclicre . Orectures
5031,00
Rekoltog
:
_—_—
lee
Réductions
Equibre
:
Ouv.-
Red,
- 108- faÿ) ®
SO Commune
de
BOUZEL
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
- Année
2023
Envosé
en
préfecture
le
02102023
Rogu
en
préfecture
la 02/102023
Putià le
9 3
OCT.
2071
20 : 063-216300491-20230627-23127
020€
|
N°
délibération
|
Voix
ET
Pour
Contre
[23127
02
|
10
10
0
Rs
0
POUR
COPIE
CONFORME,
à
BOUZEL
le
29
septembre
2023.
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le
Tribunal
Administratif
de
CLERMONT-
FERRAND
dans
un
délal de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
ou
affichage
et
de
sa
transmission
en
Préfecture,
Le
secrétaire
de
séance,
- 109- ea Commune
de
BOUZEL
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
- Année
2023
En
en
préfechure
le
0211042023
Reçu
en
prétetre
ba
Q2/102023
Département
du
Puy-de-Dôme
ù
Arrondissement
de
Clermont-Ferrand
Puxiek
(3
OCT.
202
;
10:
C63216300491-292%977.2M27
03
DE
Canton
de
Billom
Commune
de
BOUZEL
[
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUR
GG;
==
+
—
Date de convocation |
20.09.2023
Séance du
27.09.2023
Le
27
septembre
2023
à
20h00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
BOUZEL
dûment
convoqué,
s'est
réuni
salle
du
rez-de-chaussée
de
mairie
sous
la
présidence
de
Mme
Suzanne
DELARBRE,
Maire.
Etaient
présents
:Mme
BARD
Isabelle
;M.
BRIGNAT
Emmanuel
:M,
DELARBRE
Christian
;Mme
DELARBRE
Suzanne
; M.
de
FONTENAY
Dominique
; Mme
GUILLOT
Nathalie
;Mme
MILLE
Marielle
; M.
RAVOUX
Daniel,
Étaient
excusés
: Mme
GONÇALVES
Myriam
; M.
HAMELIN
Cédric
;Mme
HAVART
Sylvie
;Mme
LALANDE
Mireille
(pouvoir
à
Mme
GUILLOT)
; M.
MONTEILHET
Denis
(pouvoir
à
M.
RAVOUX)
;M.
VIGNOLET
Mickaël,
Etait
absent
:
/
Secrétaire
de
séance
:Mme
Marielle
MILLE
Thème: 7.1
Décisions
budgétaires
23127
_03
N°
03/2023
— Proposition
de
devis
à prévoir
en
section
de
fonctionnement et investissement
au
budget primitif 2023 Suite
à
la
consultation
des
entreprises,
sur
propositions
des
commissions
compétentes,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
:
- retlent
les
offres
détaillées
ci-après
et
valide,
le
cas
échéant,
les
opérations
à
inscrire
en
section
d'investissement
au
Budget
Primitif
de
l'exercice
2023
:
>
à
l'article
617
(fonctionnement)
:devis
TUDSOLS
d’un
montant
de
700.00
€
HT
concernant
l'étude
de
sol
à effectuer
conformément
à
la
loi
ELAN
avant
de
pouvoir
pracéder
à
la
vente
de
la
parcelle
cadastrée
section
C
n°
1032,
sise
en
zone
U,
d'une
surface
supérieure
à
20
m2
et
classée
en
risque
moyen
au
niveau
de
l'argile
;
> à
l'article
60632
(fonctionnement)
:devis
SAS
BUREAU
SERVICE
d’un
montant
de
107,98
€
HT
concernant
la
fourniture
et
l'installation
d’un
disque
dur
SSD
KINGSTON
A400
1
To
2,5
»7MM
pour
l'unité
centrale
du
poste
principal
de
la
mairie
(serveur)
;
>
à l'article
60632
(fonctionnement)
: devis
SAS
BUREAU
SERVICE
d’un
montant
de
125,20
€ HT
concernant
la
fourniture
et
l'installation
d'un
disque
dur
SSD
interne
KINGSTON
A400
240GO
et
de
RAM
4GO
pour
l'ordinateur
portable
de
la commune
;
> à
l'article
2183
(investissement)
: devis
SAS
BUREAU
SERVICE
d’un
montant
de
90.83
€
HT
concernant
la
fourniture
et
l'installation
d'un
onduleur
500VA/300W
pour
la
LiveBox
et
un
poste
de
téléphone
de
l'école
publique
(prescription
visite
périodique
de
sécurité)
;
N° délibération
Voix
délibérantes
Pour
_
| Contre
Abstention
[___23127 03
10
|
10
|
o
|
_o
POUR
COPIE
CONFORME,
à
BOUZEL
le
29
septembre
2023.
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
revours
contentieux
devant
le
Tribunal
FERRAND
dans
un
délai de
LL
mois
à compter
de
sa
publication
ou
affichage
et
de
sa #
7Q
ape
e
Mf
Es
Ÿ LE
“yse
7
=. Commune
de
BOUZEL
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
- Année
2023
Erwré
en
préfecture
le
02/10/2023
«
n
Ragu so préfecture
le
02/10"2023
Département
du
Puy-de-Dôme
mu
:
D 3 OCI.
2073
:
utüe
le
Arrondissement
de
Clermont-Ferrand
|
RES
|
1D :
063
2161006491-2023097/.23127
04
DE
Canton
de
Billom
Commune
de
BOUZEL
L
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
D
Date
de convocation
20.09.2023
Séance
du
27.09.2023
Le
27
septembre
2023
à
20h00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
BOUZEL
dûment
convoqué,
s'est
réuni
salle
du
rez-de-chaussée
de
mairie
sous
la
présidence
de
Mme
Suzanne
DELARBRE,
Maire,
Etaient
présents
: Mme
BARD
Isabelle
;M.
BRIGNAT
Emmanuel
; M.
DELARBRE
Christian
; Mme
DELARBRE
Suzanne
; M,
de
FONTENAY
Dominique
; Mme
GUILLOT
Nathalie
: Mme
MILLE
Marielle
; M.
RAVOUX
Daniel.
Étaient
excusés
: Mme
GONÇALVES
Myriam
;M.
HAMELIN
Cédric
; Mme
HAVART
Sylvie
; Mme
LALANDE
Mireille
(pouvoir
à
Mme
GUILLOT)
; M.
MONTEILHET
Denis
(pouvoir
à
M,
RAVOUX)
; M.
VIGNOLET
Mickaël,
Était absent
: /
Secrétaire
de
séance
: Mme
Marielle
MILLE
Thème
: 5.7 - Intercommunalité
23127
04
N°
04/2023
: S,I.,BO.VA.
:
rapport
d'activités
2022
En
application
de
l'article
L 5511-39
du
Code
des
Collectivités
Territoriales,
le
Syndicat
a transmis
à l'Assemblée
son
rapport
d'activités
2022.
Chaque
conseiller
a
été
destinataire,
avec
sa
convocation,
de
ce
document
par
envoi
électronique.
Ce
bilan
est
élaboré
afin
d'apporter
une
vision
des
actions
menées
et
des
décisions
prises
par
le
Syndicat
en
ce
qui
concerne
les
services
de
l'ALSH.
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
ce
document
qui
est
consultable
en
mairie
et
disponible
sur
le
site
internet
de
BOUZEL
(Commune
siège
du
syndicat).
Voix
délibérantes
Pour
|
Contre
|Abstention
Sans objet
N°
délibération
__
23127
_04
POUR
COPIE
CONFORME,
à
BOUZEL
le
29.09.2023.
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le
Tribunal
Admlnistratif
de
GLERMONT-
FERRAND
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
ou
affichage
et
de
sa
transmission
en
Préfecture,
| / \ \)
Le
secrétaireide
sé
ni
NE
4
\
/
I Commune
de
BOUZEL
"a
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
- Année
2023
Envoyé
en
préfecture
ke
02/10/2023
2
A
Rogu
en
préfgctyre
le
D2/102023
Département
du
Puy-de-Dôme
ca
Ut
2021
:
ù
Pallié
la
.
«
Arrondissement
de
Clermont-Ferrand
-
|
10
083-216800491-20259927-23127_
0
DE
|
Canton
de
Billom
Commune
de
BOUZEL
ie
EE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNIGIP)
hate
de
convocation
|
20.09.2023
L
£
Séance
du
27.09.2023
Ce
Ci
—
r-de
Le
27
septembre
2023
à
20h00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
BOUZEL
dûment
convoqué,
s'est
réuni
salle
du
rez-de-chaussée
de
mairie
sous
la
présidence
de
Mme
Suzanne
DELARBRE,
Maire.
Étaient
présents
:Mme
BARD
Isabelle
; M.
BRIGNAT
Emmanuel
: M.
DELARBRE
Christian
; Mme
DELARBRE
Suzanne
; M,
de
FONTENAY
Dominique
;Mme
GUILLOT
Nathalie
; Mme
MILLE
Marielle
;M,
RAVOUX
Daniel,
Etaient
excusés
: Mme
GONÇALVES
Myriam
; M.
HAMELIN
Cédric
; Mme
HAVART
Sylvie
; Mme
LALANDE
Mireille
(pouvoir
à
Mme
GUILLOT)
; M.
MONTEILHET
Denis
(pouvoir
à M.
RAVOUX)
;M.
VIGNOLET
Mickaël.
Etait
absent
:/
Secrétaire
de
séance
:Mme
Marielle
MILLE
Thème
: 5,7 - Intercommunalité
23127
_05
N°
05/2023
: S.I.
:_bilan
d'activités
des
services
2022
En
application
de
l'article
L 5511-39
du
Code
des
Collectivités
Territoriales,
le
Syndicat
a transmis
à
l'Assemblée
son
bilan
d'activités
2022.
Chaque
conseiller
a
été
destinataire,
avec
sa
convocation,
de
ce
document
par
envoi
électronique.
Ce
rapport
est
élaboré
afin
d'apporter
une
vision
des
actions
menées
et
des
décisions
prises
par
le
Syndicat
en
ce
qui
concerne
les
services
d'aide
à
domicile.
Le
Conseil
Municipal
:
- prend
note
d'une
baisse
de
l'activité
du
syndicat,
liée
plus
particulièrement
à une
perte
de
personnel.
Depuis
cette
année
il
est
à
noter
la
mise
en
œuvre
de
la
prime
SEGUR
;
|
- souhaite
avoir
connaissance
du
nombre
de
bénéficiaires
des
services
du
syndicat
;
|
- prend
acte
de
ce
document
qui
est
consultable
en
mairie
et
disponible
sur
le
site
internet
du
SIASD
de
Lezoux,
Maringues
et
Vertaizon.
N° délibération
Voix
délibérantes
|
Pour
L
Contre
| Abstention
23127
05
|
__
Sans
objet
a
POUR
COPIE
CONFORME,
à
BOUZEL
le
29,09,2023,.
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le
Tribunal
Administratif
de
CLERMONT-
FERRAND
dans
un
délai
de
deux
mols
à compter
de
sa
publication
ou
affichage
et
de
sa
transmission
en
Préfecture,
Le
moe
de
séance,
À!
- 112- Commune
de
BOUZEL
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
- Année
2023
23127_2023 A
-
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
Mme
le
Maire
par
délégation
consentie
par
le
Conseil
Municipal
*
Mme
le
Maire
informe
l'assemblée :
- qu'elle
a
signé
le
devis :
*
de
MR
MAINTENANCE
pour
un
montant
de
126.98
€
TIC
correspondant
à
la
visite
périodique
annuelle
de
l'installation
gaz
de
l’école
publique
:
*
de
plomberie
SOISSONS
pour
un
montant
de
702.00
€
TTC
pour
la
remise
en
service
du
sanitaire
(urinoir)
situé
à
l’espace
ludique
;
*
de
Bleu
Renov
pour
un
montant
de
1
740.00
€
concernant
la
remise
en
état
du
poteau
de
l'issue
de
secours
du
Foyer
Rural
;
*
de
BRIVES
François
pour
un
montant
de
2
296.00
€
TIC
pour
la
remise
en
état
du
monument
aux
morts
dans
le
cimetière
;
*
de
FABRE
Jérémy
Paysagiste
pour
un
montant
de
282.25
€
TIC
pour
l'engazonnement
autour
du
monument
aux
morts
dans
le
cimetière.
-
de
l’encaissement
d’un
chèque
de
1
260.00
€,
sur
un
montant
total
de
1
740.00
€
dans
le
cadre
du
sinistre
«
choc
de
véhicule
/
poteau
issue
de
secours
foyer
rural
».
Le
règlement
de
480.00
€
est
différé
à
réception
d’une
copie
de
la
facture
de
remise
en
état
réglée.
*
Pendant
les
absences
de
M.
PEIXOTO
et
celle
de
M.
BEAUMAIN,
M.
Tristan
CHELLES
est
engagé
en
qualité
d’Adjoint
technique
territorial
non
titulaire
pour
assurer
le
remplacement
sur
un
temps
complet
(35
heures
par
semaine)
du
17/07/2023
au
20/10/2023.
*
M.
CHELLES
a
été
placé
en
arrêt
maladie
ordinaire
du
18/09/2023
(après-midi)
au
22/09/2023
inclus.
*
Mme
Nadège
GENEST,
en
poste
depuis
le
01/09/2023,
effectue
un
jour
de
«
tuilage
»
par
semaine
(les
mardis)
sur
la
Commune
de
Mur-sur-Allier
jusqu'au
17/10/2023.
*
Mme
Angélique
LAGOUTTE
a
suivi
une
formation
PCS
(Plan
Communal
de
Sauvegarde)
le
19/09/2023. *
Signature
de
la
convention
avec
le
Conseil
Départemental
pour
la
subvention
de
5
000
€
dans
le
cadre
du
projet
Solaire
Dôme.
B
-
Convention
de
mise
à
disposition
des
agents
du
secrétariat
de
mairie
de
la
commune
au
S.I.BO.VA.
Considérant
l'absence
de
structure
administrative
propre
au
S.I.BO.VA.
-
Syndicat
Intercommunal
BOUZEL-VASSEL
-
depuis
sa
création ;
Madame
le
Maire
expose
qu'il
convient
de
renouveler
la
convention
pour
une
durée
de
3
ans
renouvelable
en
sollicitant
l'avis
de
la
commission
administrative
paritaire.
Le
temps
de
travail
cumulé
par
année
est
estimé
à
450
heures
en
moyenne,
répartis
sur
les
2
agents.
Il
est
rappelé
les
tâches
et
missions
à
assurer
par
les
agents
et
que
cette
mise
à
disposition
fait
l'objet
d’un
remboursement
du
montant
de
la
rémunération
et
des
cotisations
et
contributions
y
afférentes
du
S.I.BO.VA.
à
la
commune
de
BOUZEL,
selon
les
conditions
fixées
à
la
convention
en
date
du
02/02/2015.
C_-
Modification
du
régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions,
de
l'expertise
et
de
l'engagement
professionnel
(RIFSEEP)
du
personnel
communal
Madame
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
suite
au
projet
de
modification
du
RIFSEEP
(maintien
du
RIFSEEP
pour
les
agents
titulaires
en
place
et
création
du
RIFSEEP
pour
l'agent
nouvellement
embauché
en
catégorie
B),
le
Comité
Social
Territorial
(CST)
du Commune
de
BOUZEL
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
- Année
2023
12
septembre
dernier
a
émis
un
avis
défavorable
à
l'unanimité
(représentant
des
collectivités
et
du
personnel).
Après
concertation
avec
les
membres
du
conseil
municipal,
il
est
convenu
de
faire
un
écrit
au
CST
l'informant
que
la
commune
ne
souhaite
pas
changer
son
projet,
et
que
ce
refus
a
pénalisé
l'agent
nouvellement
recruté
au
01/09/2023
pour
qui
la
modification
a
été
demandée. D
-
Avenant
au
contrat
de
maîtrise
d'œuvre
avec
LMP
Paysage
pour
la
phase
n°4
de
l'aménagement
de
la
RD
341
et
du
centre
bourg
Document
non
reçu.
Présentation
de
la
phase
4
reportée
au
05/10/2023
à
8h.
E
-
Décisions
modificatives
au
budget
primitif
de
l'exercice
2023
en
section
d'investissement
(devis
complément
chantier
AD’AP
vestiaires)
Sans
objet.
À
revoir
lors
d’un
prochain
CM
F
-
Compte-rendu
des
Commissions,
Syndicats
et
Communauté
de
Communes
Commission
des
festivités,
vie
associative
__
M.
RAVOUX
Bilan
des
festivités
de
septembre
:
l'exposition
et
le
vide
grenier
se
sont
bien
passés
;
environ
60
exposants.
Commission
environnement
et
relations
avec
les
partenaires
__
M.
RAVOUX
-
Vérifications
périodiques
des
ERP
: pas
d'observations
;
-
12/10/2023
: contrôle
des
trois
défibrillateurs
;
-
24/10/2023
: contrôle
de
la
chaudière
à
l’école
publique.
-
Compte-rendu
de
la
réunion
du
30/08/2023
avec
les
deux
animateurs
Rivières
de
Billom
Communauté
sur
le
projet
de
restauration
du
Litroux/Jauron
prévu
sur
notre
commune.
Pour
information
le
cours
d’eau
se
trouve
en
mauvais
état.
Il
est
prévu
la
remise
en
état
des
berges.
Ce
projet
est
subventionné
par
l'Agence
de
l'Eau,
le
Conseil
Départemental
et
la
Communauté
de
Communes
Billom
Communauté.
Commission
des
travaux
__M.
DELARBRE
/
Mme
DELARBRE
-
Pavillon
du
CCAS
: fuite
d'eau
constatée
au
niveau
de
l’arrivée
d’eau.
Le
plombier
a
été
sollicité
et
doit
intervenir
le
28/09/2023.
Le
portail
va
être
changé
et
peint
;
-
Point
sur
les
travaux
d'accessibilité
et
de
rénovation
électrique
et
énergétique
réalisés
aux
vestiaires
du
stade.
Les
travaux
avancent
bien ;
-
Travaux
«
Aménagements
de
sécurité
»
à
hauteur
du
parking
et
de
l'aire
de
jeux,
situés
en
bordure
de
la
route
de
Vertaizon
réalisés
par
l’entreprise
FABRE
Jérémy
Paysagiste
courant
juillet ;
-
Travaux
à
l'école
publique
pendant
l'été,
suite
aux
recommandations
du
bureau
de
contrôle:
électricité
(plus
spécialement
le
dispositif
de
coupure
électrique
d'urgence),
plomberie
;
-
Travaux
effectués
par
Mme
Christel
CHELLES
courant
juillet:
archivage
urbanisme
secrétariat
de
mairie
/
confection
rideaux
scène
du
Foyer
Rural
et
de
l'école
;
-
Travaux
de
pontage
de
fissures
route
du
Moulin
et
rue
des
Littes
prévus
à
compter
du
29/09/2023
(durée
1
jour)
;
-
Intervention
de
CEGELEC
courant
semaine
37
pour
réaliser
les
travaux
de
reprise
des
pavés
place
du
Fort,
de
joints
des
spots
encastrés
place
de
la
Mairie
et
du
remplacement
de
2
anciens
projecteurs
par
un
nouveau
à
LED
au
Stade
Municipal
;
- 114- 35%
Commune
de
BOUZEL
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
- Année
2023
- Accord
de
l'ONACVG
pour
les
travaux
de
rénovation,
d'aménagement
et
de
mise
en
valeur
du
cénotaphe
élevé
en
hommage
aux
morts
pour
la
France
de
la
Première
Guerre
mondiale,
situé
dans
le
cimetière
communal.
Montant
de
la
subvention
accordée
459.00
€:
- Informations
des
travaux
en
cours
au
PN11
réalisé
par
l'entreprise
COLAS
pour
le
Conseil
Départemental.
Il
est
constaté
un
flux
important
de
véhicules
traversant
le
centre
bourg
depuis
les
travaux ;
-
Consultation
en
cours
de
couvreurs
pour
réparation
de
fuites
sur
la
toiture
de
l’église
et
nettoyage
des
cheneaux
à
l'école
publique.
La
commune
est
dans
l'attente
de
devis
supplémentaires
afin
de
comparer
les
prix.
CCAS
_
Mme
DELARBRE
-
Signature
d’un
devis
de
620.00
€
HT
pour
l'animation
de
l'après-midi
festive
(jeux
et
danse)
qui
suit
le
repas
des
aînés
(nouvelle
formule)
;
-
Prévoir
une
réunion
du
CCAS
pour
notamment
l'organisation
du
repas
:
date
retenue
25/09/2023
à
19h30.
BILLOM
Communauté
__
Mme
DELARBRE
-
Le
compte
rendu
du
conseil
communautaire
du
27/06/2023
a
été
transmis
aux
élus :;
-
Compte-rendu
du
COPIL
sur
le
pacte
fiscal
et
financier.
Deux
séminaires
sont
prévus
les
04
et
25
octobre
prochains.
SIBOVA
__
Mme
BARD
-
Point
sur
la
rentrée
scolaire
: recrutement
d’un
agent
2h/jour
en
renfort
sur
le
temps
de
cantine.
Au
niveau
du
centre
de
loisirs
mercredi,
légère
augmentation
des
effectifs
(7
enfants),
se
pose
la
question
de
l'utilité
d'ouvrir
le
centre
le
mercredi
après-midi :
-
Prochain
Comité
Syndical
prévu
le
26/10/2023
à
19h30.
G_-
Informations
diverses
__
Mme
DELARBRE
informe
*
DIA
n°06
au
n°12
/
2023
: absence
de
préemption
*
Sinistres,
contentieux
et
affaires
en
cours
-
Domaine
public
Grande
Rue
: la
commune
a
été
payée
selon
le
protocole
d'accord
:
-
Evacuation
eaux
pluviales
de
la
parcelle
C
152
; le
propriétaire
a
fait
les
travaux
pour
que
les
eaux
pluviales
s'écoulent
dans
sa
cour
;
- Route
de
Moissat
/
évènement
du
04/06/2023,
grilles
avaloirs
situées
sur
la
D341
au
droit
du
bien
sis
section
ZD
n°
393.
A
surveiller
lors
d’un
prochain
orage
;
- Compromis
de
vente
signé
le
15/09/2023
entre
Mme
le
Maire
de
BOUZEL
et
la
propriétaire
de
la
parcelle
riveraine
pour
le
terrain
cadastré
section
C
n°
1032
/
Rue
du
Coin
;
-
1
Rue
de
l'Eglise:
la
partie
adverse
souhaite
entrer
en
médiation.
Mme
le
Maire
va
solliciter
M°
MARTINS
pour
avoir
son
conseil.
*
Enquête
publique
concernant
le
projet
de
révision
du
zonage
d'assainissement
à
compter
du
02/10/2023,
pour
une
durée
de
15
jours,
soit
jusqu'au
26/10/2023.
Deux
permanences
de
Mme
Elisabeth
BARRAUD,
Commissaire
enquêtrice,
prévues
le
02/10/23
(14h
à
16h)
et
le
26/10/23
(10h
à
12h).
*
Enquête
publique
concernant
la
modification
n°2
du
PLU-H
à
compter
du
02/10/2023
jusqu'au
06/11/2023.
M.
Raymond
AMBLARD,
Commissaire
enquêteur,
tiendra
des
permanences
au
siège
de
Billom
Communauté,
et
dans
3
mairies
(Pérignat-sur-Allier
;
Saint-Dier
d'Auvergne
; Vertaizon).
*
Rencontre
avec
Marie-Hélène
Munoz,
Conseiller
aux
décideurs
locaux,
le
06/09/2023
qui
après
avoir
repris
nos
projets
d'investissements
pour
les
formaliser
dans
une
analyse
financière
est
venue
faire
le
point
sur
ses
premières
conclusions.
Une
commission
finances
sera
à
prévoir.
- 115- dé Commune
de
BOUZEL
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
- Année
2023
*
La
commune
n'a
pas
fait
l'objet
de
reconnaissance
«
catastrophe
naturelle
sécheresse
»
au
titre
de
l’année
2022.
L'information
a
été
publiée
au
Journal
Officiel
du
14/09/2023.
*
Prochain
Conseil
Municipal
: vendredi
13/10/2023
à
19h
*
Miam
Miam
des
livres :
édition H_-
Questions
diverses
:
*Néant Fin
de
séance
à
22h45,
invitation
le
06/10/2023
à
18h30
_
Beauregard
l'Evêque
;
14ème
"ACTES"
Numéro d'ordre
Objet
Date
Page
3.5
2312701
Approbation
du
procès-verbal
de
séance
du
Conseil
Municipal
précédent
27.09.23
107
7.1
23127_02
Décisions
modificatives
au
budget
primitif
de
l'exercice
2023
en
section
de
fonctionnement
(régularisation
d'un
trop
perçu
sur
la
compensation
de
la
taxe
d'habitation)
27.09.23
108
7.1
2312703
Proposition
de
devis
à
prévoir
à
la
section
de
fonctionnement
et
investissement
au
budget
primitif
2023
27.09.23
110
5.7
23127
_04
Rapport
d'activités
2022
du
S.I.BO.VA
27.09.23
111
5.7
2312705
Rapport
d'activités
2022
du
Syndicat
Intercommunal
d'Aide
à
Domicile
des
cantons
de
Lezoux,
Maringues
et
Vertaizon
27.09.23
112
SO
23127_2023
A
-
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
Mme
le
Maire
par
délégation
consentie
par
le
Conseil
Municipal
B
-
Convention
de
mise
à
disposition
des
agents
du
secrétariat
de
mairie
de
la
commune
au
S.I.BO.VA.
C
- Modification
du
régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions,
de
l'expertise
et
de
l'engagement
professionnel
(RIFSEEP)
du
personnel
communal D
- Avenant
au
contrat
de
maîtrise
d'œuvre
avec
LMP
Paysage
pour
la
phase
n°4
de
l'aménagement
de
la
RD
341
et
du
centre
bourg
E
-
Décisions
modificatives
au
budget
primitif
de
l'exercice
2023
en
section
d'investissement
(devis
complément
chantier
AD'AP
vestiaires)
F
-
Compte-rendu
des
Commissions,
Syndicats
et
Communauté
de
Communes
G
- Informations
diverses
H
- Questions
diverses
27.09.23
113
\ \ \
LL
7
3
Fe
ire
Lesse ne
Ü
Le
maire
- 116- }