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Document publié le Lundi 6 janvier 2025 par la commune de Largentière.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 2025.026 Alienation dun vehicule communal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Justice et droit,
DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE Envoyéien préfecture le 24/06/2025
Reçu en préfecture le 24/06/2025
Publié le S L G
ID : 007-210701322-20250623-2025 026 DELIB-DE
£argentière
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DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt-cinq, le vingt-trois du mois de Juin, à 18 heures, le Conseil Municipal de la commune de LARGENTIERE, convoqué par Monsieur le Maire, s'est réuni à la Mairie de Largentière, sous la présidence de M. DURAND Jean Roger, Maire, en session ordinaire.
Etaient présents : M. DURAND Jean Roger, Mme ANJOLRAS Huguette, M. PAUL André, Mme MAIGRON Agnès et M. GUILLEMIN Alban adjoints, Mme. FRAY Monique, Mme OUZEBIHA Arlette, M. TOULOUSE Thierry, Mme. VILLALONGA Marie-Laure, Mme LEPVRIER Isabelle, M. VILLALONGA Jérémy, M. VIDAL Vincent, Mme SOBOUL Josette, M. LAIDI Bouzid, Mme FOURNET Claudine, Mme VILLARD Milène et Mme OLIVIER Juliette.
Absent excusé : M. ROSE Hermand et Mme. FRAY Monique.
Absent : Mme MARTIN Emanuelle.
Procurations : M. ROSE Hermand a donné procuration à Mme ANJOLRAS Huguette et Mme. FRAY Monique à M. PAUL André.
Le maire ayant ouvert la séance, il a été procédé, en conformité avec l'article L.2121-17 du code Général des Collectivités Territoriales à l'élection d’un secrétaire pris au sein du Conseil Municipal
Secrétaire de séance : Mme. Agnès MAIGRON.
Les élus présents physiquement constituent le quorum nécessaire aux délibérations.
Monsieur le Maire expose à l'assemblée qu'un des véhicules du service technique, à savoir la Citroën Berlingot FJ 167 TT, se trouve actuellement au garage Renault à Rosières et a son moteur hors service.
De plus, d'importants frais seraient à prévoir en vue de son passage au contrôle technique.
Il convient de procéder à la vente en l'état (sans contrôle technique) de ce véhicule.
Il a été reçu une proposition d'achat pour un montant de 300€.
Il invite le conseil à se prononcer.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents,
- ACCEPTE la vente de ce véhicule, cédé en l’état ;
- De constater cette recette de 300 € reçu par chèque, à l’article 775.
- D'AUTORISER le Maire à signer tous documents afférents à cette vente - DEMANDE la résiliation de ce véhicule auprès de l'assureur.
Fait et délibéré à Largentière, le jour, mois et an que dessus
Au registre suivent les signatures
Pour extrait certifié conforme
A Largentière, le 23 Juin 2025,
Nombre de conseillers en exercice :
Nombre de présents:
Nombre de votants:
Pour :
Contre :
Abstention : Le Maire,
La Secrétaire de séance li
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Agnès MAIGRON Jean Roger DURAND
Le Maire de LARGENTIERE certifie que Le compte rendu de la présente délibération a été affichée à la porte de la Mairie dans le délai de huitaine, prescrit par l'article 56 de la loi du 5 avril 1883 et qu'il n'est survenu aucune réclamation. Le Maire certifie en outre que la convocation du Conseil Municipal a été affichée à la porte de la Mairie trois jours francs avant celui de la séance.