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Document publié le Mardi 22 avril 2014 par la commune de Mathieu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2014 04 22 CM CR ok)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Industrie,
COMPTE RENDU
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 22 AVRIL 2014
LE VINGT DEUX AVRIL DEUX MILLE QUATORZE A 20 H 30 LE CONSEIL MUNICIPAL S’EST REUNI EN SEANCE PUBLIQUE SOUS LA PRESIDENCE DE MONSIEUR POIRIER, MAIRE.
Présents : Monsieur POIRIER, Monsieur MARS, Madame RAGE, Monsieur MONTREUIL, Madame DUBOILLE, Monsieur PIQUET, Madame VAUSSY, Monsieur GROULT, Madame AUGER, Monsieur BOURDON, Madame LOMBARD, Madame CZERNY, Monsieur ZUINGHEDEAU, Monsieur MARCHETEAU, Madame LANGEARD, Madame GUILBERT, Monsieur BONNET, Monsieur LE MAITRE, Madame GUY. Secrétaire de séance Monsieur ZUINGHEDEAU
APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 AVRIL 2014 Le conseil municipal approuve le compte rendu du conseil municipal du 8 avril à l’unanimité.
COMMISSION AFFAIRES SCOLAIRES
Monsieur MARS informe le conseil municipal de la réunion du comité de pilotage en charge de la réforme des rythmes scolaires en date du 22 avril 2014.
Le prochain comité de pilotage est programmé le 20 mai 2014.
Monsieur MARS précise au conseil municipal que l'ouverture de la 9ème classe est désormais officialisée par l'Inspection Académique.
Monsieur MARS informe le conseil municipal que l'ouverture du restaurant scolaire est prévue à compter de la rentrée de mai. Une visite du nouvel équipement et des bâtiments communaux sera programmée à destination des élus du conseil municipal dès que possible.
COMMISSION COMMUNICATION
Madame RAGE indique que la commission aura lieu le 28 avril à 20h30.
COMMISSION TRAVAUX
Monsieur MONTREUIL informe le conseil de son souhait d'engager la commune dès 2014 vers le deuxième palier de la charte d'entretien des espaces publics.
Il rappelle au conseil municipal que suite aux dégâts des eaux survenus dans l’église en novembre 2012, une remise en état des peintures murales endommagées est programmée en juillet 2014.
Monsieur ZUINGHEDEAU informe le conseil municipal que le comité syndical du SIAEP de la source de Thaon s'est réuni le 17 avril pour élire son président.
Monsieur MONTREUIL indique qu'un appel d'offres concernant le programme d'entretien des voiries 2014 a été publié dans la presse le 17 avril 2014. La réception des offres est prévue le 9 mai 2014. Les principales voies concernées sont : la rue des Ecoles, le chemin rural de Caen à Lion (Prolongement du Chemin des Châtaigniers).
COMMISSION ASSOCIATION ET ANIMATION
Madame DUBOILLE fait le compte rendu de la commission en date du 16 avril dernier. Plusieurs points étaient abordés : Les Courants de la Liberté :
Madame DUBOILLE informe le conseil municipal que la prochaine édition des courants de la liberté est programmée le 15 juin. 11 000 coureurs traverseront les rues de la commune à cette occasion.
Madame DUBOILLE lance un appel aux bénévoles pour assurer toutes les missions de sécurité et de logistique.
Les Foulées de Mathieu :
Madame DUBOILLE précise que le parcours sera maintenu, de même que le versement d’un euro par coureur à une association. La course se déroulera le 6 septembre 2014.
Madame DUBOILLE informe également le conseil municipal que la prochaine collecte de sang est prévue le 27 juin.
D’autres idées d’animations ont été émises : fleurissement, circuits de randonnées ...
La prochaine réunion de la commission se tiendra le 14 mai.
COMMISSION URBANISME
Monsieur PIQUET indique que la circulation dans la commune et dans toute la zone des festivités sera réglementée en raison du 70ème anniversaire du débarquement. La circulation sera conditionnée à la détention d'un badge.
La prochaine commission se tiendra le 15 mai à 18h30.
MEDIATHEQUE
Mme VAUSSY souhaite qu'une visite de la médiathèque soit organisée pour présenter l'équipement aux membres du conseil municipal.
DESIGNATION DES CANDIDATS : SYVEDAC, VIACITES, CAEN METROPOLE
Monsieur le Maire demande au conseil municipal de bien vouloir désigner des candidats aux organismes suivants : SYVEDAC (Syndicat pour la Valorisation et l’Elimination des Déchets de l’Agglomération Caennaise) ( 1 titulaire , 1 suppléant)
VIACITES
( 1 titulaire)
CAEN METROPOLE.
( 1 titulaire)
Sont désignés à l’unanimité :
SYVEDAC : Titulaire : Monsieur POIRIER Suppléant : Monsieur PIQUET VIACITES Titulaire : Madame RAGE
CAEN METROPOLE : Monsieur PIQUET
LISTE DES CONTRIBUABLES EN VUE DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
Apres en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité, propose la liste jointe des commissaires titulaires et suppléants à la commission communale des impôts directs.
D.I.A.
Monsieur le Maire informe le conseil municipal de la cession immobilière pour laquelle la commune n’a pas usé de son droit de préemption.
QUESTIONS DIVERSES : INFORMATIONS
Monsieur POIRIER informe le conseil municipal que monsieur le Préfet a saisi le Tribunal Administratif pour demander de corriger le nombre des conseillers communautaires de Mathieu suite à une erreur de transcription sur le procès verbal d’élection.
Madame RAGE lance un appel aux bénévoles pour assurer la distribution de la Lettre de la Mairie sur la commune.
Monsieur POIRIER évoque un feu de poubelles sur la Place Jean Marot le 20 avril. Monsieur MONTREUIL précise que la commune a demandé à Calvados Habitat d'étudier la possibilité d'édifier un local à containers à l’arrière de la Poste.
La prochaine séance du conseil municipal se tiendra le lundi 19 ou 26 mai
Monsieur POIRIER rappelle aux élus du conseil municipal qu'ils sont invités, par l'association des anciens combattants, à participer à la cérémonie organisée le 8 mai prochain pour commémorer l’armistice de la 2ème guerre mondiale.
La séance est levée à 22h20