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Compte-Rendu - 2014 05 05 CM CR ok Document publié le Lundi 5 mai 2014 par la commune de Mathieu. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2014 05 05 CM CR ok)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Eau et assainissement, COMPTE RENDU

DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 5 MAI 2014

LE CINQ MAI DEUX MILLE QUATORZE A 20 H 30 LE CONSEIL MUNICIPAL S’EST REUNI EN SEANCE PUBLIQUE SOUS LA PRESIDENCE DE MONSIEUR POIRIER, MAIRE.

Présents : Monsieur POIRIER, Monsieur MARS, Madame RAGE, Monsieur MONTREUIL, Madame DUBOILLE, Monsieur PIQUET, Monsieur GROULT, Madame AUGER, Monsieur BOURDON, Madame LOMBARD, Monsieur ZUINGHEDAU, Monsieur MARCHETEAU, Madame LANGEARD, Madame GUILBERT, Monsieur BONNET, Monsieur LE MAITRE, Madame GUY. Absents excusés :

Madame VAUSSY a donné pouvoir à Monsieur POIRIER

Madame CZERNY a donné pouvoir à Madame AUGER

Secrétaire de séance Madame AUGER

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 AVRIL 2014

Le conseil municipal approuve le compte rendu du conseil municipal du 22 avril à l’unanimité.

COMMISSION AFFAIRES SCOLAIRES

Monsieur Mars informe le conseil municipal que les services de la commune se préparent à l'ouverture du restaurant scolaire le 12 mai 2014. Le mobilier sera installé le mercredi 7 mai. Il sera composé de table de même hauteur pour assurer le confort des agents communaux. Seule la taille des chaises différera pour s’adapter à la taille des enfants. Un ensemble de claustras a été commandé pour favoriser la prise de déjeuner dans une ambiance calme.

Les tables sont de la même taille pour confort des agents. Les chaises seront se taille différentes. Des claustras permettront de

Monsieur MARS informe le conseil municipal que l'organisation des services d'entretien des locaux fait l'objet d'un aménagement à l'occasion de l'ouverture du nouveau restaurant. Les emplois du temps des agents seront revus à la prochaine rentrée pour tenir compte d'autres modifications liées à la réforme du temps scolaire.

Les membres du Conseil Municipal des Jeunes et des Enfants ont été invités aux commémorations de la victoire du 8 mai 1945. Le prochain C.M.J.E. se réunira le 17 mai à 10h30 au foyer André ALLAIN.

COMMISSION COMMUNICATION

Madame Rage informe le conseil municipal que la commission communication s'est réunie le 28 avril pour préparer l'édition de La Lettre.

Madame Rage indique que la commission communication travaille au lancement d’une nouvelle version du site Internet de la Commune.

COMMISSION TRAVAUX

Monsieur Montreuil rappelle aux élus les entreprises ont jusqu'au 9 mai pour répondre à l'appel d'offres relatif au programme d'entretien et d'aménagement de la voirie 2014.

La deuxième réunion du SIAEP des Sources de Thaon avait pour objet le vote du budget 2014. Ce budget s'équilibre à hauteur de deux millions d'euros. Trois cent soixante mille euros seront consacrés à des travaux de renforcement du réseau d'eau potable dans la rue Augustin Fresnel, le Chemin du Bout Millet, la Venelle Dan, la rue du Clos des Roses. Monsieur Montreuil indique ces rues seront également concernées, en 2014, par des travaux d'enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques.

Monsieur Montreuil informe les élus que le maximun sera fait pour limiter les éventuelles nuisances de ces travaux pour les riverains.

Monsieur Montreuil rend compte de l’avancée des travaux du restaurant scolaire et précise que la réunion de chantier prévue le 14 mai réunion abordera la mise en œuvre de l'esplanade du restaurant scolaire destinée à mettre en valeur l'espace public.Monsieur Montreuil rappelle que l'aménagement du terrain longeant le cours du Dan reste suspendu aux négociations engagées avec les riverains.

A la demande de Mme AUGER, Monsieur Montreuil précise que le recouvrement du Dan vise à créer un passage piétonnier reliant la rue de la Chaussée à la rue des Ecoles. Cette voie douce sécurisera le trajet des enfants de l'école, fluidifiera le dépôt des enfants à l'école.

Monsieur Montreuil évoque les travaux de réalisés au cimetière pour gravillonner l’ensemble des allées. L’amélioration de l’environnement se poursuivra en 2014, dans, ce cimetière, par la plantation de massifs. L’ensemble de ces opérations vise à la fois à atteindre un but esthétique tout en réduisant les quantités de produits phytosanitaires utilisés par l’entretien des espaces publics.

COMMISSION URBANISME

Monsieur PIQUET informe les élus, que pour des raisons de calendrier, la commission urbanisme prévue initialement le 15 mai a été déplacée au 19 mai à 19 heures.

DÉSIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE CAEN LA MER

Monsieur le Maire propose au conseil municipal une liste de membres pouvant siéger au sein des commissions de Caen la Mer.

COMMISSIONS NOM Qualité

TRANSPORTS DEPLACEMENTS ET INFRASTRUCTURES Christine RAGE Déléguée communautaire

AMENAGEMENT DE L’ESPACE René GROULT Auditeur

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE RECHERCHE ET EMPLOI Bruno PIQUET Auditeur

ENVIRONNMENT DEVELOPPEMENT DURABLE ET DECHETS Rémi POIRIER Délégué communautaire

ASSAINISSEMENT Joël MONTREUIL Auditeur

FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE Philippe MARS Auditeur

HABITAT ET GENS DU VOYAGE Edith DUBOILLE Auditeur

LITTORAL ET TOURISME Alain BOURDON Auditeur

RESSOURCES HUMAINES David ZUINGHEDAU Auditeur

CULTURE Jeanne VAUSSY Auditeur

SPORT Christine RAGE Déléguée communautaire

Le conseil municipal, après en avoir délibéré à la majorité – 15 voix pour et 4 voix contre, approuve la liste des élus proposée par le Maire pour représenter la commune de Mathieu lors dans les commissions de Caen la Mer.

ELECTION DES MEMBRES REPRESENTANT LES COMMUNES A L’EHPAD MAISON DE RETRAITE DE DOUVRES

Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il y a lieu d’élire neuf membres, parmi les 17 candidats représentant les communes adhérant à la maison de retraite de Douvres la Délivrande.

Les candidatures sont les suivantes :

CANTON DE DOUVRES LA DELIVRANDE

Commune de BERNIERES Monsieur BENOIST Michel

Commune de CRESSERONS Madame DUCLOS Chantal

Commune de DOUVRES Madame VASSE Christine

Commune d’HERMANVILLE Madame CUSSY Martine

Commune de LANGRUNE Madame DRIGNON Christelle

Commune de LION SUR MER Monsieur LAFORGUE Frank

Commune de LUC SUR MER Madame CRENEL Claudine

Commune de PLUMETOT Madame HACKETT Jocelyne

Commune de MATHIEU Madame AUGER Françoise

Commune de ST AUBIN SUR MER Madame GESLAIN Christine

CANTON DE OUISTREHAM RIVA BELLA

Commune de BENOUVILLE Madame ANDRIEU Anne

Commune de BIEVILLE BEUVILLE Pas de candidat

Commune de BLAINVILLE SUR ORNE Madame LEGARD Rose

Commune de COLLEVILLE MONTGOMERY Madame HANSEN Dominique Commune de OUISTREHAM Madame MULLER DE SCHONGOR Isabelle Commune de PERIERS/ DAN Madame NEUTRE Christiane

Commune de ST AUBIN D’ARQUENAY Madame GASPARINI MaryvonneMonsieur le Maire fait procéder à un vote dont le résultat est le suivant :

- Commune de BERNIERES - Monsieur BENOIST Michel : 0 voix

- Commune de CRESSERONS - Madame DUCLOS Chantal : 19 voix

- Commune de DOUVRES - Madame VASSE Christine : 19 voix

- Commune d’HERMANVILLE - Madame CUSSY Martine : 19 voix

- Commune de LANGRUNE - Madame DRIGNON Christelle : 1 voix.

- Commune de LION SUR MER - Monsieur LAFORGUE Frank : 0 voix - Commune de LUC SUR MER - Madame CRENEL Claudine : 0 voix

- Commune de PLUMETOT - Madame HACKETT Jocelyne : 18 voix

- Commune de MATHIEU - Madame AUGER Françoise : 19 voix

- Commune de ST AUBIN SUR MER - Madame GESLAIN Christine : 2 voix - Commune de BENOUVILLE - Madame ANDRIEU Anne : 17 voix

- Commune de BIEVILLE BEUVILLE - Pas de candidat : 0 voix

- Commune de BLAINVILLE SUR ORNE - Madame LEGARD Rose : 1 voix - Commune de COLLEVILLE MONTGOMERY - Madame HANSEN Dominique : 1 voix - Commune de OUISTREHAM - Madame MULLER DE SCHONGOR Isabelle : 17 voix - Commune de PERIERS/ DAN - Madame NEUTRE Christiane : 19 voix - Commune de ST AUBIN D’ARQUENAY - Madame GASPARINI Maryvonne 19 voix

Monsieur le Maire annonce au conseil municipal les noms des 9 représentants de l’EPHAD de DOUVRES élu par le conseil municipal de Mathieu :

- Commune de CRESSERONS - Madame DUCLOS Chantal :

- Commune de DOUVRES - Madame VASSE Christine :

- Commune d’HERMANVILLE - Madame CUSSY Martine :

- Commune de PLUMETOT - Madame HACKETT Jocelyne :

- Commune de MATHIEU - Madame AUGER Françoise :

- Commune de BENOUVILLE - Madame ANDRIEU Anne :

- Commune de OUISTREHAM - Madame MULLER DE SCHONGOR Isabelle : - Commune de PERIERS/ DAN - Madame NEUTRE Christiane :

- Commune de ST AUBIN D’ARQUENAY - Madame GASPARINI Maryvonne

SIGNATURES DE MARCHÉS

Monsieur POIRIER rend compte au conseil municipal des marchés qu’il a conclu conformément à sa délégation (Article L2122-22 du CGCT) :

Entreprise MAC de TINTINIAC – 13 242,61 € HT : Achat de mobilier pour le restaurant scolaire Entreprise DESK de HÉROUVILLE ST CLAIR – 4 500 € HT : Achat d’un nouveau photocopieur pour le groupe scolaire Entreprise CHIVOT de ROTS – 19 650 € HT et 5 336 € HT : Achat d’une nouvelle tondeuse autoportée et de son bac de ramassage.

D.I.A.

Monsieur le Maire informe le conseil municipal des cessions immobilières pour lesquelles la commune n’a pas usé de son droit de préemption.

QUESTIONS DIVERSES : INFORMATIONS

Monsieur POIRIER informe les élus que le préfet de Basse-Normandie a défini une Zone de Circulation Régulée pour les manifestations relatives aux commémorations du 70ème anniversaire du débarquement allié en Normandie. La commune de Mathieu fait partie des 145 communes concernées. Les résidents permanents ou secondaires ainsi que les professionnels travaillant à Mathieu vont devoir se rendre à la mairie pour se procurer un autocollant s'ils souhaitent circuler le vendredi 6 juin à partir de 14h30. Ces autocollants seront délivrés du 6 mai au 4 juin à la mairie et du 7 mai au 30 mai en préfecture.

Monsieur POIRIER informe le conseil municipal qu’un poissonnier installera désormais son étale chaque mercredi sous le kiosque.

Monsieur POIRIER invite les membres du conseil municipal à se rendre au monument aux morts pour la commémoration de la victoire du 8 mai 1945

Monsieur POIRIER informe les élus qu’une visite des locaux scolaires et de la médiathèque est programmée le samedi 14 juin à 10h30.

La date du prochain conseil municipal est fixée au 26 mai 2014 à 20h30. La séance est levée à 22h05

M. POIRIER M. MARS Mme RAGE M. MONTREUIL Mme DUBOILLE

M. PIQUET Mme VAUSSY M. GROULT Mme AUGER M. BOURDON

M. LOMBARD Mme CZERNY M. ZUINGHEDAU M. MARCHETEAU Mme LANGEARD

Mme GUILBERT M. BONNET M. LE MAITRE Mme GUY