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Document publié le Vendredi 10 décembre 2021 par la commune de Rivière-Drugeon.
Lien du pdf (Déliberation - 911 view)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Transports,
Mairie de La Rivière - Drugeon
COMPTE-RENDU
du CONSEIL MUNICIPAL
du 10 décembre 2021
Sur convocation du 2 décembre 2021
Secrétaire de Séance : Claire Bertrand
Votants :
VALLET Christian X GRILLON Yohann Excusé
BOURDIN Carine X LONCHAMPT Jordan Excusé
VUITTENEZ Yannick X LORIOD-BOURGON Monique X
LONCHAMPT Jérémy X MARGUET Chloé X
BERTRAND Claire X MONNIER Florent X
BREITNER Morgan
Excusé
(procuration
à C.Vallet)
TERRETAZ Sophie X
DICHAMP Anthony X TRIMAILLE Flavien Excusé
GIRARD Odile X
Ordre du jour :
1. Approbation du compte rendu du 29 octobre 2021
2. Compte rendu des commissions
3. Urbanisme
4. Point sur les travaux en cours
5. Location logement communal
6. Délibérations : * CFD - Validation de délimitation des lieux communaux sans ta- bac
* Valiation nouvelle assurance communale
7. Affaires intercommunales
8. Questions et informations diverses
I) Approbation du compte-rendu précédent.
Le compte rendu du 29 octobre 2021 est adopté à l’unanimité.
II) Compte-rendu des commissions
Environnement/cadre de vie
- Employés municipaux : 1 seule candidature reçue (la deuxième personne intéressée n’a pas donné suite). Recrutement de Christophe Bourdin 10 heures/semaine pour aider William dans ses tâches quotidiennes. - Conscrits : une rencontre a eu lieu. Une autorisation leur a été donnée d’occuper la salle des jeunes pour se retrouver mais il est déconseillé de se rendre de maison en maison.
Salle des jeunes fermée ce jour suite à des détériorations. Une rencontre est prévue avec les jeunes responsables et leurs parents pour la prise en charge des dégâts.
- Aire de camping-cars : des demandes de subvention doivent être déposées avant la fin de l’année. La commission a fait le point sur les coûts à envisager. Le devis de Trigano pour la borne de stationnement et celle de service (+ socle) a été validé (6 798 € HT). A cela devront être ajoutés les frais de raccordement EDF et le coffret, de la signalétique et une table. Concernant le terrassement, la commission a reçu deux devis : BTP Loiget lonchampt pour 14 699 € HT et TP Plaisse pour 15 408 € HT.
Le conseil retient le devis de BTP Loiget-Lonchampt.
Ce projet pourrait être subventionné à hauteur de 75 %.
- Maison du Temps Libre : lave-vaisselle à remplacer. La commune a reçu 2 devis et retient celui de Bersot (6340.66 € HT).
Reflexion également sur le fait de remplacer les tables et les chaises. Le conseil évoque également le problème du sol glissant à l’entrée.
- Organisation boum de noël par le Foyer : le Conseil demande aux organisateurs d’annuler cet évenement du fait de la situation sanitaire.
Bâtiments et chemins
- Deux regard à rénover.
- Eclairage public : la commune a reçu l’autorisation de commencer les travaux de la part du SYDED mais ces travaux sont reportés au printemps.
- Le logement au dessus de l’ancienne poste a été loué à Mme Perrin.
- Logement à rénover : toujours en attente de l’audit du syded. Y.Vuittenez doit rencontrer Monsieur Fleurot du Conseil départemental pour le cahier des charges des travaux (assistance à maitrise d’ouvrage).
- Vestiaire du foot : des demandes de devis sont en cours pour un rafraichissement global des locaux.
Communication et information
- La société Colas a posé les panneaux relatifs aux sens de circulation dans la rue du bourg. Toutefois, un panneau routier est posé devant le panneau lumineux et gêne la lecture. Celui-ci sera descendu pour rendre la visibilité sur le panneau lumineux.
- R’virat 2021 : la rédaction est terminée et l’édition est en cours (relecture du bon à tirer). Les bulletins seront distribués avant le 24 décembre. III) Urbanisme
Permis de Construire
M. Grillon Yohann pour la démolition d’une ancienne ferme et la création de 8 logements.
SAS Immolib pour la modification d’ouverture et le redimensionnement de balcons.
Déclaration Préalable
CCAS division parcellaire faubourg du tartre
M. Vuittenez Yannick pour la pose de 14 panneaux photovoltaïques
Mme Dichamp Myriam pour le ravalement de façades d’une maison
Mme Cabod Delphine pour l’extension de sa maison d’habitation
M. Faivre Kevin pour la mise en place de fenêtres de toit
IV) Délibérations
- Délimitation des lieux sans tabac : suite à la sollicitation de la ligue contre le cancer, le conseil décide d’intégrer tous les lieux fréquentés par des enfants : école, aires de jeux, terrains de jeux, observatoire, terrain de foot, jardin de curé et arrets de bus. La ligue contre le cancer fournit les panneaux ; Restent à la charge de la commune la fourniture des poteaux et la pose.
- La commune a été sollicitée par Groupama pour une offre de prix. Après présentation des deux devis (Allianz et Groupama), le Conseil retient l’offre de Groupama.
V) Affaires intercommunales
- PLUi : à ce jour, les retours des Personnes publiques Associées, sont favorables avec seulement quelques réserves.
Une étude des zones inondables est en cours par les services de l’Etat.
- Maison de santé : l’avant-projet sommaire a été présenté aux élus. Encore quelques points à affiner.
- SEVAD (syndicat des écoles) : la secrétaire du syndicat a démissionnée. Le SEVAD recrute donc une secrétaire pour 3 h/semaine.
VI) Questions et informations diverses
- Referent plantes invasives : Florent Monnier, referent communal a été contacté pour répertorier les stations de plantes invasives sur la commune.
- Remerciements de la ligue contre le cancer et de la Fondation du Patrimoine pour le versement de la subvention communale.
- La commune avait proposé aux géomètres de Champagnole qui cherchaient un local, la salle de l’ancienne mairie mais ils n’ont pas retenu notre proposition. - Les vœux du maire n’auront pas lieu en janvier 2022.
- Le repas du CCAS est prévu le 22 janvier 2022. A voir si la situation sanitaire permet son organisation en toute sécurité.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 30
Le Maire,
Christian VALLET