Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Ariège - recueil 09 2024 028 recueil
Arrêté - Préfecture - Ariège - recueil 09 2026 028 recueil
Arrêté - Préfecture - Ariège - recueil 09 2025 028 recueil
Arrêté - Préfecture - Ariège - recueil 09 2024 014 recueil
Arrêté - Préfecture - Ariège - recueil 09 2024 085 recueil
Arrêté - Préfecture - Ariège - recueil 09 2024 060 recueil
Arrêté - Préfecture - Ariège - recueil 09 2024 103 recueil
Arrêté - Préfecture - Ariège - recueil 09 2024 031 recueil
Arrêté - Préfecture - Ariège - recueil 09 2024 123 recueil
Arrêté - Préfecture - Ariège - recueil 09 2025 054 recueil
Arrêté - Préfecture - Ariège - recueil 09 2024 028 recueil des actes administratifs special
Document publié le Mercredi 27 mars 2024
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Ariège - recueil 09 2024 028 recueil des actes administratifs special)
Thèmes du document : Animaux, Affaires étrangères et coopération, Jeunesse,
ARIÈGE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°09-2024-028
PUBLIÉ LE 27 MARS 2024 Sommaire
31– DIRECTION REGIONALE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’AMENAGEMENT
ET DU LOGEMENT – DIRECTION /
09-2024-03-27-00001 - Arrêté interdépartemental n° DREAL-INT-2024-02,
portant modification de l'arrêté n°2021 du 05 août 2021dérogation aux
interdictions de captures, de prélèvements et de transports de spécimen
d'espèce animale protégée de Cistude d'Europe ( Emys obicularis) dans le
cadre d'une étude portée par le CEN Occitanie de l'arrêté n°2021--s-2024
du 5 août 2021 dérogation aux interdictions. (7 pages) Page 3
2 31– DIRECTION REGIONALE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT – DIRECTION - 09-2024-03-27-00001 - Arrêté interdépartemental n° DREAL-INT-2024-02, portant modification de l'arrêté n°2021 du 05 août 2021dérogation aux interdictions de captures, de prélèvements et de transports de spécimen d'espèce animale protégée de Cistude d'Europe ( Emys obicularis) dans le cadre d'une étude portée par le CEN Occitanie de l'arrêté n°2021--s-2024 du 5 août 2021 dérogation aux
3 31– DIRECTION REGIONALE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT – DIRECTION - 09-2024-03-27-00001 - Arrêté interdépartemental n° DREAL-INT-2024-02, portant modification de l'arrêté n°2021 du 05 août 2021dérogation aux interdictions de captures, de prélèvements et de transports de spécimen d'espèce animale protégée de Cistude d'Europe ( Emys obicularis) dans le cadre d'une étude portée par le CEN Occitanie de l'arrêté n°2021--s-2024 du 5 août 2021 dérogation aux
4 31– DIRECTION REGIONALE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT – DIRECTION - 09-2024-03-27-00001 - Arrêté interdépartemental n° DREAL-INT-2024-02, portant modification de l'arrêté n°2021 du 05 août 2021dérogation aux interdictions de captures, de prélèvements et de transports de spécimen d'espèce animale protégée de Cistude d'Europe ( Emys obicularis) dans le cadre d'une étude portée par le CEN Occitanie de l'arrêté n°2021--s-2024 du 5 août 2021 dérogation aux
5 31– DIRECTION REGIONALE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT – DIRECTION - 09-2024-03-27-00001 - Arrêté interdépartemental n° DREAL-INT-2024-02, portant modification de l'arrêté n°2021 du 05 août 2021dérogation aux interdictions de captures, de prélèvements et de transports de spécimen d'espèce animale protégée de Cistude d'Europe ( Emys obicularis) dans le cadre d'une étude portée par le CEN Occitanie de l'arrêté n°2021--s-2024 du 5 août 2021 dérogation aux
6 31– DIRECTION REGIONALE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT – DIRECTION - 09-2024-03-27-00001 - Arrêté interdépartemental n° DREAL-INT-2024-02, portant modification de l'arrêté n°2021 du 05 août 2021dérogation aux interdictions de captures, de prélèvements et de transports de spécimen d'espèce animale protégée de Cistude d'Europe ( Emys obicularis) dans le cadre d'une étude portée par le CEN Occitanie de l'arrêté n°2021--s-2024 du 5 août 2021 dérogation aux
7 31– DIRECTION REGIONALE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT – DIRECTION - 09-2024-03-27-00001 - Arrêté interdépartemental n° DREAL-INT-2024-02, portant modification de l'arrêté n°2021 du 05 août 2021dérogation aux interdictions de captures, de prélèvements et de transports de spécimen d'espèce animale protégée de Cistude d'Europe ( Emys obicularis) dans le cadre d'une étude portée par le CEN Occitanie de l'arrêté n°2021--s-2024 du 5 août 2021 dérogation aux
8 31– DIRECTION REGIONALE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT – DIRECTION - 09-2024-03-27-00001 - Arrêté interdépartemental n° DREAL-INT-2024-02, portant modification de l'arrêté n°2021 du 05 août 2021dérogation aux interdictions de captures, de prélèvements et de transports de spécimen d'espèce animale protégée de Cistude d'Europe ( Emys obicularis) dans le cadre d'une étude portée par le CEN Occitanie de l'arrêté n°2021--s-2024 du 5 août 2021 dérogation aux
9