Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D20263 12 Election des delegues a la Prevention Ro
Déliberation - D2023 6 9 Election des delegues a la Prevention Ro
Déliberation - D2020903 Election des délégués à ATD16
Déliberation - D2020409 Election des délégués à la Défense
Déliberation - D2020402 Election des délégués au SDEG16
Déliberation - D2020403 Election des délégués à ATD16
Déliberation - Delib 2021414 Attribution de subvention a la Preve
Déliberation - D2023 6 4 Election des delegues a ATD16
Déliberation - D2023 6 10 Election des delegues a la Defense
Déliberation - D2026 3 13 Election des delegues a la Defense
Déliberation - D2020408 Election des délégués à la Prévention Routière
Document publié le Jeudi 28 mai 2020 par la commune de Dirac.
Lien du pdf (Déliberation - D2020408 Election des délégués à la Prévention Routière)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
EXTRAIT DE DELIBERATION
DELA COMMUNE DE DIRAC:
HR PREFECTURE |
16-2116 012 06-202 006 05-02 02 04 (S-0E
Fecy le 04-06-2020
délibération : L' an deux mille vingt , le mercredi 03 juin à 18 h 30, le Conseil Communal dûment convoqué, D 2020 48 s'est réuni en séance ordinaire Salle des fêtes, 1 LE BOURGà.DIiR AGE sousla présidence de Madame TERRADE Anne Marie, Le Maire.
Nombre de conseillers en
exercice : 19 Date de convocation du : 28 Mai 2020
Présents : 19 Présents : Monsieur TRANCHET Jean-Pierre, Madame BLAINEAU Chantal, Monsieur BOSSARD Jean Paul , Madame DESCLAUX Cécile, Madame DESILVESTRI Catherine,
Votants : 19 Monsieur GAUTIER Laurent, Monsieur GRENIER Patrick, Monsieur SARRAT Rémi, Madame TERRADE Anne Marie, Monsieur THOMAS Alain, Monsieur MORA Vincent, Madame
SCHWARTZWEBER Christine, Madame ROULAUD Amandine, Monsieur GOUYGOU
Dominique, Madame DUBOIS-DUMÉE Isabelle, Madame PRUDHOMME Cécile, Madame
Objet : Election des délégués à MONTEGU Bénédicte, Monsieur MOREAU Yannick, Madame LANOË-MALIVERT
la Prévention Routière Véronique
Absent(s) :
Excusé(s) :
Secrétaire de Séance : Monsieur BOSSARD Jean Paul
Madame le Maire invite le Conseil Municipal à procéder au renouvellement des délégués à la prévention routière.
Madame le Maire fait appel à candidature.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité des membres présents : NOMME délégué titulaire : Dominique GOUYGOU
NOMME délégué suppléant : Rémi SARRAT
Pour : 19 Cor re: 0 Abstention : 0
fe e Le faire
A arie TE RRADÉmis le 03/06/2020, transmis en préfecture et rendu exécutoire le 04/06/2020