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unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 1122026Adm generalegouvCommissions thematiquesElection membre
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 1122026Adm generalegouvCommissions thematiquesElection membre)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Humanitaire,
sn
onfluent elCoteaux
de
Prayssas
AE
(ENT
AP TENT
Département
de
Lot et Garonne
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
CONFLUENT
ET DES
COTEAUX
DE
PRAYSSAS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
- Séance
du
a 6
AL.
2078
Nombre
de
membres
du
conseil
: 46
En
exercice
: 46
Présents
à
la
réunion
(à
l'ouverture)
: 40
Pouvoirs
de
vote
: 3
Quorum
: 24
Date
convocation
:
Date
d'affichage
:
30/06/2026 30/06/2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le six
juillet,
à
dix-sept
heures
trente,
les
conseillers
communautaires
se
sont
réunis
à
la
salle
des
fêtes
de
Razimet,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
Monsieur
le
Président,
conformément
à
l'article
L2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Locales. Délibération
n°112-2026
— Administration
générale
/ Gouvernance
Acte
rendu
exécutoire
Commissions
thématiques
— Election
membre
après
le
dépôt
en
Préfecture:
11
JL.
207$
Publication:
|!
J!IL, 2/5
5
D
&
Commune
Nom
- Prénom
£lo
5
Observation
8
5
63
#|<
alé
GIRARDI
Christian
MELON
Christophe
ROSSET
Lise
X
[Pouvoir
à
BEUTON
Michèle
NEBLE
Henri
X
BEUTON
Michèle
X
AIQUIELOR
JACOB Joël
x
BOUCHERES
Jeanne
X
MOSCHION
Nicole
X
LAFON
Alain
X
TOULMONDE
Martine
X
Arrivée
à
17h50-Délibération
109-2026
AMBRUS
LAFOUGERE
Christian
X
[Pouvoir
à TEULLET
Daniel
BAZENS
BICHET
Didier
X
BOURRAN
MONETTA
Alain
X
ORLIAC
Dominique
X
CLERMONT-DESSOUS
MILHOUET
Syivain
x
COURS
JANAILLAC
Nicolas
X
SERENA
Michel
X
DAMAZAN
DE
LONGHI
Isabelle
X
SARTORI
Jean-Michel
X
FREGIMONT
PALADIN
Alain
X
GALAPIAN
LEBON
George
X
GRANGES/LOT
MILLIOT
Jean-Luc
X|
|Suppléé
par CALLEJA-BOUYSSONIE
Sophie
LA CEPEDE
CASSAGNE
Sophie
X
LA GARRIGUE
JEANNEY
Patrick
X
LAUGNAC
LLORCA
Jean-Marc
X
LUSIGNAN-PETIT
LA GARDE
Philippe
X
MADAILLAN
DARQUIES
Philippe
X
Délibération
112-2026
1/6
AR
Prefecture
047-200068922-20260706-112_2026-DE Reçu le
10/07/2026 iOtttEttET
SEÉbIELIQTÉ
X
MONTPEZAT
d'AGENAIS
|ISEIGNOURET
Jacqueline
Pouvoir
à
ARMAND
José
NICOLE
COLLADO
François
X
LARROY
Jacques
X
GENTILLET
Jean-Pierre
X
PORT
SAINTE
MARIE
ARCAS
Elisabeth
X
DUMAS
Jacques
x
LE
GUERN
Sylvie
BOUSQUIER
Philippe
X
PRES
PECOURNEAU Christian
| X
PUCH
d'AGENAIS
MAILLE
Alain
X
RAZIMET
TEULLET
Daniel
X
SAINT-LAURENT
RINALDI
Laurent
X
SAINT-LEGER
SAUBOI
Bernard
X
SAINT-LEON
TRIQUET
Vincent
X
Arrivée
à
18h30-Délibération
123-2026
SAINT-PIERRE
de
BUZET
[THOUEILLE
Josiane
X
SAINT-SALVY
COUZARD
Pascal
X
SAINT-SARDOS
MÉROT
Marie-Thérèse
X
BOUDOUX
DE
HAUTEFEUILLE
SEMPAS
Christophe
#
Soit,
pour
cette
séance :
42 |
110
A
été
nommé
Secrétaire
de
séance
: Isabelle
DE
LONGHI
Acte
rendu
exécutoire
après
le
dépôt
en
Préfecture:
11
JL
?0
Publication
:
1
0
HILL,
205
Délibération
n°112-2026
— Administration
générale
/ Gouvernance
Commissions
thématiques
-
Election
membre
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L.
2121-22,
L.
5211-1
et
L.
5211-40-1
(si
des
conseillers
municipaux
non
élus
communautaires
sont
membres
de
la
commission)
;
Vu
la
délibération
du
Conseil
communautaire
n°052-2026
du
20
avril
2026
définissant
le nombre
et
la
composition
des
commissions
thématiques,
Vu
la
délibération
du
Conseil
communautaire
n°057-2026
du
20
avril
2026
portant
élection
des
membres
de
la
commission
thématique
Santé,
Considérant
qu'au
regard
de
l'article
énoncé
ci-dessus
la
composition
des
commissions
doit
«
respecter
le
principe
de
la
représentation
proportionnelle
pour
permettre
l'expression
pluraliste
des
élus
»
Considérant
que
le
conseil
communautaire
peut
prévoir
la
participation
de
conseillers
municipaux
des
communes
membres
selon
des
modalités
qu'il
détermine
;
Considérant
la
démission
de
Monsieur
Alain
MAILLE,
élu
de
la
commune
de
Puch
d'Agenais,
de
la
commission
thématique
Santé,
Considérant
la
candidature
de
Madame
Céline
MOLINIE,
élue
de
la
commune
de
Puch
d'Agenais,
pour
le
remplacer,
Monsieur
le
Président
rappelle
qu'en
présence
d'une
seule
liste
pour
chacune
des
commissions,
et
en
conformité
avec
les
dispositions
du
code,
notamment
de
l'article
L2121-21
du
C.G.C.T.,
le
Conseil
communautaire
peut
décider
à
l'unanimité
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret.
Après
appel
à
candidature,
Délibération
112-2026
2/6
AR
Prefecture
047-200068922-20260706-112_2026-DE Reçu le
10/07/2026 1.
Abroge
la
délibération
n°
057-2026
en
date
du
20
avril
2026
relative
à
l'élection
des
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré
44
Voix
pour
- 0
Voix
contre
- 0 Abstention
membres
de
la
Commission
thématique
Santé
;
Co
Décide
de
ne
pas
procéder
aux
désignations
par
un
vote
à
bulletin
secret
;
.
Déclare
élue
membre
de
la
Commission
thématique
Santé
: Madame
Céline
MOLINIE,
Dit
que
la
composition
de
la
commission
Santé
est
arrêtée
comme
suit
:
Commission
Santé
Président
de
la
commission
: Michel
SERENA
Carène
Garçon
(Razimet)
Sylvie
Le
Guern
(Port
Ste
Marie)
dé
.
Céline
Molinié
(Puch
d'Agenais)
ee
Corinne
Coat
(Bazens)
Martine
Desert
Démébat
LL
Céline
Sosa
(Frégimont)
Christian
Girardi
(Aiguillon)
Patricia
Pothier
(Prayssas)
Seceur
Cécile
Gomes
De
Almeida
(Nicole)
een
Marion
Milan
(Sembos)
Martine
Toulmonde
(Aiguillon)
Marie-Paule
Mosca
(Laugnac)
5,
Rappelle
la
composition
des
autres
commissions
thématiques :
Commission
Aménagement
de
l'Espace
Président
de
la
commission
: Philippe
BOUSQUIER
Isabelle
Delonghi
(Damazan)
Jean-Pierre
Genlillet
(Port
Ste
Marie)
se
vil
Isabelle
rohéhana
(st Légen
|
er
Daniel
Brunet
(Bazens)
Jean-Pierre
Issert
(Razimet}
Magali
Marrec
(Clermont
Dessous)
Lise
Rosset
(Aiguillon)
Sophie
Cassagne
(Lacépède)
NN
Christophe
Melon
(Aiguillon)
ne
Luc
Windels
(Granges
sur Lot)
Adrien
Beaudoin
(Lagarrigue)
Françoise
Caldo
(Cours)
Commission
Habitat
Président
de
la
commission
: Christian
GIRARDI
Thierry
Raffaello
(Puch
d'Agenais)
Romain
Massin
(St Salvy)
rs
bal
Jean-Michel
Sartori
Das)
u
Elisabeth
Arcas
(Port
Ste
Marie)
| André
Messines
(Monheurt)
Olivier
Bielle
(Bazens)
Michèle
Beuton
(Aiguillon)
Philippe
Bousquier
(Prayssas)
es
Lise
Rosset
(Aiguillon)
Der
Olivier
Gindre
(Sembas)
Christophe
Melon
(Aiguillon)
Olivier
Biberson
(Laugnac)
Délibération
112-2026
AR
Prefecture
047-200068922-20260706-112_2026-DE Reçu le
10/07/2026 Sermmmssion
Développement
Economique
Président
de
la
commission
: Jacques
LARROY
Vincent
Triquet
(St
Léon)
Amélie
Provent
(Frégimont)
re
a)
| JsbhiNEhel
SdHün
Damcant
-
es
Maxim
Sinclair
(Clermont
Dessous)
| Daniel
Teullet
(Razimet)
Pascal
Couzard
(St Salvy)
Christian
Girardi
(Aiguillon)
Gérard
Malaure
(Prayssas)
No
Christophe
Melon
(Aiguillon)
eEne
Sophie
Calleja
(Granges
sur
Lot)
Adrien
Beaudoin
(Lagarrigue)
Edith
Birginie
(St Sardos)
Commission
Tourisme
Présidente
de
la
commission
: Jacqueline
SEIGNOURET
Alain
Lelaire
(St Pierre
de
Buzet)
Sylvain
Milhouëet
(Clermont
Dessous)
re
ul
Jean-Jacques
Chanquoy
St Léger)
re
Annie
Couget
(Port
Ste
Marie)
Vincent
Triquet
(St
Léon)
Myriam
Marmié
(Frégimont)
Joël
Jacob
(Aiguillon)
Michel
Corradini
(Prayssas)
a
Henri
Neble
(Aiguillon)
_—
Joël
Faïn
(Laugnac)
Teresa
Serrano
(Lagarrigue)
Isabelle
Biotte
(Sembas)
Commission
Interventions
Techniques
Président
de
la
commission
: Daniel
TEULLET
André
Messines
(Monheurt)
Joël
Soulage
(Galapian)
Secteur |
Michel
Serena
(Damazan)
_ |
secteur
Laurent
Rinaldi
(St Laurent)
!
Fernando
Da
Cunha
Marques
$
Didier
Bichet
(Bazens|
(St
Léger)
Lise
Rosset
(Aiguillon)
Sylvio
Persico
(Lacépède)
Se
François
Collado
(Nicole)
et
Mt
a
Patrick
Jeanney
(Lagarrigue)
Christophe
Lego
(Cours)
Commission
Finances
/ Mutualisation
Président
de
la
commission
: Dominique
ORLIAC
Maryse
Rochereau
(St Léon)
Francis
Beyre
(Port
Ste
Marie)
"
il
Thierry
Raffaello
(Puch
d'Agenais)
ere
Lydie
Perrois
(St Salvy)
Josiane
Thoueille
(St
Pierre
de
Buzet)
Isabelle
Labrunie
(Clermont
Dessous)
Christian
Girardi
(Aiguillon)
Stefan
Perales
(St Sardos)
Foceut
Christophe
Melon
{Aiguillon)
ee
Jean-Marc
Llorca
(Laugnac)
Jean-Claude
Laurent
(Lagarrigue)
Jean-Luc
Milliot
(Granges
sur Lot)
Délibération
112-2026
4/6
AR
Prefecture
047-200068922-20260706-112_2026-DE Reçu le
10/07/2026 Cemmissibn
Collecte
et Traitement
des
OM
Président
de
la
commission
: Philippe
LAGARDE
Marc
Fourquet
De
Dorne
(St
Léon)
Georges
Lebon
(Galapian)
se
A
Alain
Romain
St Pierre
de
Buzet)
ne
Jean-Pierre
Gentillet
(Port
Ste
Marie)
Daniel
Teullet
(Razimet)
Alain
Paladin
(Frégimont)
Christian
Girardi
(Aiguillon)
Christian
Pecourneau
(Prayssas)
Secteur |
Christophe
Melon
[Aiguillon)
Secteur |
Jean-Luc
Miliot
(Granges
sur Lot)
s
Patrick
Jeanney
[Lagarigue)
4
Christophe
Boudoux
de
Hautefeuille
(Sembas)
Commission
Services
à
la
population
Présidente
de
la
commission
: Marie-Thérèse
MEROT
Cathy
Labarchede
([Monheurt)
Lyne
Amédée
(Port
Ste
Marie)
Secteur
1 |
Céline
Molinié
(Puch
d'Agenaïis)
En
ee
Catherine
Demonin
($t Léger)
Martine
Bascou
(Frégimont)
Michèle
Beuton
(Aiguillon)
Martine
Rieucros
(Lacépède)
Secteur
2 |
Martine
Toulmonde
(Aiguillon)
cost
dope
RE
Teresa
Serrano
(Lagarrigue)
Martine
Paladin
(Madaillan)
Commission
G.E.M.A.P.I.
Président
de
la commission
: Alain
MAILLE
Bernard
Sauboi
(St Léger)
Alain
Marmié
(Port
Ste
Marie)
Fe
sur
Isabelle be
Longhi
(Demieéin)
es
Laurent
Rinaldi
($t Laurent)
André
Messines
(Monheurt)
Marie-Claude
Didier
(Clermont
Dessous)
Henri
Neble
{(Aiguillon)
Carrine
Lecq
(Granges
sur
Lot)
Poe
Christian
Girardi
(Aiguillon)
er
Marie-Thérèse
Mérot
(St Sardos)
Patrick
Jeanney
(Lagarrigue)
Luc
Windels
(Granges
sur Lot)
Commission
Prospective,
Mobilité,
Transition
énergétique
Président
de
la commission
: Nicolas
JANAILLAC
Jean-Baptiste
Rejalot
(St Léon)
Caroline
Malbec
(Clermont
Dessous)
"AE
"#l
| Carène
Garçon
(Razimet)
PEAR
Jacques
Dumais
(Port
Ste
Marie)
Alain
Lelaire
(St
Pierre
de
Buzet)
Stéphanie
Bortolaza
(Frégimont)
Henri
Neble
(Aiguillon)
Nathalie
Muchifti
(Laugnac)
Secteur
c
n
Secteur |
Christophe
Boudoux
De
Hautefeuille
2
Joël
Jacob
(Aiguillon)
4
(Sernisis|
Adrien
Beaudoin
(Lagarrigue)
Cyril
Benoist
(Montpezat
d'Agenais)
Délibération
112-2026
5/6
AR
Prefecture
047-200068922-20260706-112_2026-DE Reçu le
10/07/2026 Commission
Eau
potable
et
assainissement
Président
de
la
commission
: Patrick
JEANNEY
Constantino
Fernandez
(St Léon)
Fabrice
Tigoulet
(Galapian)
Secteur |
Horence
Dumont
(St Pierre de
Buzet)
|
Secteur |
Alain
Marmié
(Port Ste
Marie)
|
3
François
Gaujoux
(Razimet)
Helder
Da
Silva
Mata
(Clermont
Dessous)
Henri
Neble
(Aiguillon)
Francis
Fournié
(Lacépède)
Secteur
v
Mr
Hié
2
Secteur |
Sébastien
Chaudagne
2
Christian
Girardi
(Aiguillon)
4
{Lustgnan
Petit
Jean-Claude
Laurent
(Lagarrigue)
Christophe
Cossettini
(Sembas)
Pour
copie
certifiée
conforme,
La
secrétaire
de
séance,
Le
Préside
COTEAUX
de
PRATEMAU
Délibération
112-2026
6/6
AR
Prefecture
047-200068922-20260706-112_2026-DE Reçu le
10/07/2026