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Procès Verbal - pv cm 21 janvier 2016
Procès Verbal - pv cm 17.11.2016
Procès Verbal - PV CM du 09.12.2021
Procès Verbal - PV CM du 19.12.2017
Document publié le Mardi 19 décembre 2017 par la commune de Bouxwiller.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du 19.12.2017)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Eau et assainissement,
République
Fran
çaise
VILLE
DE
BOUXWILLER 67330
12/2017
PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
19
décembre
2017
Sous
la
Présidence
de
M.
Alain
JANUS,
Maire
Conseillers
las
:27
Conseillers
en fonction
+27
Présente
:17
Procurations
:4
PRESENTS
* M.
JANUS
Alain,
Maire
* Mme
ROTH
Ruth,
2° Adjointe
* M.
TOUSSAINT
Daniel,
3°
Adjoint
* Mme
LAPORTE
Véronique,
4° Adjointe
* M.
LE
GOFF
Jean-Charles,
5
Adjoint
* M.
RIEHL
Marc,
Maire-Délégué
de
GRIESBACH-LE-BASTBERG
* M.
MEISS
Alain,
Maire-Délégué
de
RIEDHEIM
* Mme
CHRIST-DAPP
Marie-Christine
* M.
FATH
Stéphane
* Mme
GUNTHER
Joëlle
* M.
HUMANN
Marcel
* Mme
JACKY
Sylvie
* M.
LANG
Jérôme
* Mme
SCHWEÏITZER
Laetitia
* Mme
SIEFER
Astride
* M.
SUTTER
Mathieu
* M.
VEIT
Bernard.
MEMBRES
ABSENTS
EXCUSES
* M.
HEINTZ
Marc,
1*
Adjoint,
procuration
à
M.
JANUS
Alain
* M.
MEYER
Marc,
procuration
à M.
VEIT
Bernard
* Mme
GATAUX
Nathalie,
*
M.
MICHEL
Patrick,
Maire-Délégué
d'IMBSHEIM,
procuration
à
M.
HUMANN
Marcel * Mme
MEHL
Louisa,
* Mme
REIXEL
Anny,
procuration
à Mme
SIEFER
Astride
* Mme
ÔZDEMIR
Fatma,
MEMBRES
ABSENTS
* M.
FRITSCH
Daniel,
*
Mme
HAMM
Danielle,
* Mme
MEHL
Elodie. |VILLE
DE
BOUXWILLER
Séance
CM
du
19
décembre
2017
|
Point
1
:Désignation
d'un
secrétaire
de
séance
Madame
Laetitia
Schweitzer
est
désignée
en
qualité
de
secrétaire
de
séance
et
chargée
à
ce
titre
de
la
rédaction
du
procès-verbal
des
délibérations
du
Conseil
Municipal. Point
2
:Compte-rendu
de
la
séance
du
9
novembre
2017
M.
le
Maire
soumet
à
l’Assemblée
le
procès-verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
9 novembre
2017.
Aucune
remarque
n'étant
exprimée,
le
procès-verbal
est
adopté
à l'unanimité.
Point
3
: Déclaration
d'intention
d'aliéner
1)
Dossier
N°
0056
:Bâti
9,
Rue
Poincaré
à Bouxwiller
* Section
:8
* Parcelle
:428
* Superficie
totale
:15.01
ares
* Prix
de
vente
:165
000
€
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
décide
de
ne
pas
faire
valoir
son
droit
de
préemption.
2)
Dossier
N°
0057
:
Bâti
37
Grande
Rue
à Bouxwiller
* Section
:2
* Parcelle
:126
* Superficie
totale
:3.9
ares
* Prix
de
vente
:59
400
€
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
décide
de
ne
pas
faire
valoir
son
droit
de
préemption.
3)
Dossier
N°
0058
:Bâti
141
Rue
du
Fossé
+
section
25
parcelle
rurale
à
Imbsheim
* Section
:
27
et
25
* Parcelle
:208
+
210
et
127
* Superficie
totale
:12.22
et
31.04
ares
* Prix
de
vente
:50
000
€
En
raison
d’une
incertitude
sur
le
statut
de
la
parcelle,
le
Conseil
Municipal
décide
de
retirer
ce
dossier
de
l’ordre
du
jour
et
de
le
réétudier
en
séance
du
mois
de
janvier
2018.
a
….,.,.,
…
EL
PV
du
CM
du
19/12/2017
Page 2 VILLE
DE
BOUXWILLER,
Séance
CM
du
19
décembre
2017
4)
Dossier
N°
0059
:Bâti
4,
rue
du
Maréchal
Foch
et
Morschbach
à Bouxwiller
* Section
: 9 et 17
* Parcelle
: 97 et 164
* Superficie
totale :
9.16
et 5.55
ares
* Prix
de
vente
: 140
000
€
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
décide
de
ne
pas
faire
valoir
son
droit
de
préemption.
5)
Dossier
N°
0060
:Bâti
4,
Rue
de
la
Faisanderie
à Bouxwiller
* Section
: 5
* Parcelle
: 48
* Superficie
totale
: 10.95
ares
* Prix
de
vente
: 167
000
€
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
décide
de
ne
pas
faire
valoir
son
droit
de
préemption. Point
4
: Renouvellement
d'un
contrat
à Durée
Déterminée
En
séance
du
7
septembre
2017,
le
Conseil
Municipal
décidait
de
créer
un
poste
d'Adjoint
du
Patrimoine,
contractuel
à
28
heures
hebdomadaires
pour
assurer
la
fonction
d'Agent
d'Accueil
au
Musée
du
Pays
de
Hanau
à
Bouxwiller.
Le
contrat
initialement
signé
avec
Mile
Mélanie
LE
HIR
prendra
fin
le
31/
12/2017.
Dans
l'attente
du
diagnostic
culturel
qui
sera
établi
avec
la
Communauté
des
Communes
du
Pays
de
Hanau
La
Petite-Pierre,
mais
aussi
pour
assurer
une
stabilité
du
personnel
du
Musée,
M.
le
Maire
propose
de
reconduire
le
CDD
dans
les
limites
autorisées,
à savoir
pour
une
durée
de
8 mois
à compter
du
01/01/2018.
Sur
proposition
de
Monsieur
le
Maire,
le
Conseil,
par
16
voix
pour,
2 voix
contre
(M.
Bernard
Veit
et
M.
Marc
Meyer
par
procuration)
et
3
abstentions
(Mme
Sylvie
Jacky
et
MM.
Marc
Riehl
et
Mathieu
Sutter)
décide
la
reconduction
du
contrat
de
Mile
Mélanie
LE
HIR
à
compter
du
1®
janvier
2018
pour
une
durée
de
8
mois,
à
l'indice
brut
347,
indice
majoré
325.
Point
5
: Acceptation
d'un
legs
pour
le
Musée
de
Bouxwiller
Madame
Marthe
STREHLEN,
décédée
à
BOUXWILLER
le
6
novembre
2016,
a
institué
le
Musée
du
Pays
de
Hanau
de
BOUXWILLER
légataire
particulier,
aux
termes
de
son
testament
olographe
en
date
du
6 février
2012.
GC
PV
du
CM
du
19/12/2017
Page
3 |VILLE
DE
BOUXWILLER
Séance
CM
du
19
décembre
2017
|
Une
liste
a été
établie
par
Madame
Anne-Laure
NYARI,
Directrice
du
Musée
du
Pays
de
Hanau,
à
partir
de
l'acte
d'inventaire
reçu
par
Maître
Viviane
SCHMITT-
MACHERICH,
notaire
à
BOUXWILLER,
et
est
ainsi
constituée
:
Au
premier
étage
- Dans
l'entrée
. une
photographie
agrandie
évaluée
10,00
€
. une
peinture
sous
verre
représentant
une
orielle
évaluée
10,00
€
. deux
gravures
XIXème
encadrées
évaluées
30,00
€
. sur
le bureau
: papiers
personnels,
correspondances
. une
lanterne
en
bois
évaluée
15,00
€
- Dans
la cuisine
.lot de
vaisselle
- Dans
le salon
de
musique
.un
secrétaire
droit
Louis
Philippe
plaquage
noyer
évalué
200,00
€
. deux
chaises
Louis
Philippe
évaluées
10,00
€
. un
poste
radio
années
30
évalué
80,00
€
. six photographies . un
lot de
papiers
personnels,
photographies,
documents
personnels,
- Dans
le bureau
. un
double
bureau
en
chêne
et
placage
chêne
à
double
caisson
ouvrant
par
tirette
évalué
50,00
€
. deux
chaises
Louis
Philippe
évaluées
10,00
€
.un
lot de
papiers
personnels,
correspondances,
photographie
. cinq
reproductions
encadrées
évaluées
5,00 €
- Dans
une
chambre
à coucher
. deux
chaises
Louis
Philippe
évaluées
10,00
€
. un
poêle
en fonte
émaillée
brune
évalué
10,00
€
. cinq
reproductions
et encadrement
évalués
10,00
€
. un
tableau
évalué
10,00
€
- Dans
la salle
à manger
. un
fauteuil
de
coin
évalué
10,00
€
. une
pendule
de
parquet
évaluée
80,00
€
. un
poêle
en fonte
(style
art nouveau)
évalué
20,00
€
. un
mortier
avec
son
pilon
et une
clochette
de
service
évalués
5,00 €
. dans
les meubles
: un
lot de
verres
sur
pied
dépareillés,
verres
à vins,
à alcool,
coupe
à champagne,
carafe
évalués
ensemble
50,00
€
. un
lot
de
vaisselle
dépareillée
en
faïence
et porcelaine
comprenant
tasse,
sous
tasse,
théière…
évalué
30,00
€
. un
tableau
représentant
un
paysage
évalué
10,00
€
. quatre
gravures
et reproductions
évaluées
15,00
€
. un
tête
à tête
en
faïence
évalué
20,00
€
- dans
une
chambre
à coucher
. une
sellette
porte-plante
et un
cache
pot
évalués
5,00
€
. une
gravure
encadrée
évaluée
2,00 €
- Dans
la pièce
au-dessus
du
hangar
SE PV
du
CM
du
19/12/2017
|
Page
4 VILLE
DE
BOUXWILLER.
Séance CM
du 19 décembre
201
7 |
. dix
encadrements
et cadres
anciens
évalués
20,00
€
. un
lot de
livres,
papiers
anciens,
correspondances,
évalués
5,00 €
- Dans
le
premier
grenier
. une
armoire
en
sapin
Louis
XIV
début
XVIIIème
évaluée
80,00
€
Au
deuxième
étage
- Dans
une
salle
à
manger
. une
table
ronde
époque
1900
et trois
chaises
Louis
Philippe
évaluées
50,00
€
. un
poêle
rond
en
fonte
évalué
20,00
€
. dans
le
bureau:
papiers
personnels,
correspondances,
photographies,
papeterie
diverse,
évalués
20,00
€
. lot de
disques
33
tours
musique
classique
évalués
5,00 €
- Dans
une
chambre
à coucher
. une
lithographie
évaluée
10,00
€
. photographies - Dans
la
salle
de
musique
. une
chaise
Louis
Philippe
XIXème
évaluée
10,00
€
- Dans
la chambre
à coucher
. sept
photographies
encadrées
évaluées
30,00
€
. deux
boîtes
de
correspondance
évaluées
50,00
€
Dans
les meubles
. photographies - Dans
la salle
à manger
. une
table
style
Louis
XV,
quatre
chaises
et
deux
fauteuils
bois
de
table
assortis
évalués
80,00
€
. un
secrétaire
droit
Louis
Philippe
en
noyer
évalué
150,00
€
. deux
chaises
Napoléon
II en bois
noirci
évaluées
10,00
€
. un
coffre
style
Renaissance
évalué
30,00
€
. une
suspension à
trois
tulipes
et vasque
centrale
évaluée
15,00
€
. deux
photographies
encadrées
évaluées
30,00
€
. un
portrait
d'homme
encadré
évalué
40,00
€
. deux
tableaux
paysage
à l’ Antique
évalués
20,00
€
. un
service
à thé
Afrique
du
Nord
évalué
10,00
€
Dans
les meubles
. dans
un
écrin,
un
lot
de
couteaux
et
fourchettes
à
servir
manche
en
corne,
évalué
20,00
€
. service
à
dessert
et
à
thé
en
porcelaine
comprenant
tasse,
sous-tasse,
assiette
à
dessert,
évalué
20,00
€
. service
à jus
de
fruit,
carafes
évalués
30,00
€
. un
lot de
vaisselle
dépareillée,
et couverts
de
table
en
métal
argenté,
évalués
30,00
€
. un
lot d'objets
décoratifs
en porcelaine
évalué
30,00
€
. décors
de
Noël
évalués
10,00
€
. service
à alcool
évalué
10,00
€
. deux
gravures
évaluées
10,00
€
. photos,
cartes
postales
et
correspondances,
. documents
administratifs,
Et,
le cas
échéant,
tout
autre
effet
mobilier.
PV
du
CM
du
19/12/2017
Page
5 VILLE
DE
BOUXWILLER,
Séance CM
du 19 décembre
2017
|
A
l'unanimité,
le
Conseil
Municipal
décide
d'accepter
purement
et
simplement
le
legs
particulier
consenti
au
Musée
du
Pays
de
Hanau
de
Bouxwiller
par
Madame
Marthe
STREHLEN,
et
à donner
tous
pouvoirs
à la
Directrice
du
Musée
du
Pays
de
Hanau,
à
l'effet
de
:
-
PRENDRE
connaissance
du
less
et l’accepter
purement
et simplement.
-
FAIRE
toutes
déclarations
de
succession
;
à
cet
effet,
faire
toutes
évaluations
et
affirmations
nécessaires
; certifier
tous
états,
signer
toutes
pièces
; payer
les
droits
de
mutation
; former
toutes
demandes
en
paiement
différé
ou
fractionné,
en
remise
ou
en
restitution
de
droits,
offrir
toutes
garanties,
produire
tous
titres
et
pièces
; faire
toutes
déclarations
et
affirmations,
si
nécessaire.
- PROCEDER
au
règlement
de
tous
éventuels
frais
d’actes
et
droits
de
succession
dus
par
la
Commune
de
BOUXWILLER
pour
le
compte
du
Musée
du
Pays
de
Hanau.
Aux
effets
ci-dessus
passer
et
signer
tous
actes
et
pièces,
élire
domicile,
substituer
et
généralement
faire
le
nécessaire.
Point
6 : Demandes
de
subventions
d'investissements
* US
Bouxwiller
Suite
à
une
présentation
de
M.
Daniel
Toussaint,
le
Conseil
Municipal
se
prononce
par
20
voix
pour
et
une
abstention
(M.
Jérôme
Lang)
pour
le
versement
d'une
subvention
de
20
euros
à
l'US
Bouxwiller
qui
a
effectué
des
dépenses
d'investissement
pour
l'achat
d'un
réfrigérateur
à hauteur
de
199
euros.
* Association
du
Fover
Protestant
A
l'unanimité,
le
Conseil
se
prononce
pour
l'octroi
d'une
subvention
de
2 350
euros
à
l'Association
du
Foyer
Protestant
qui
a
entrepris
des
travaux
de
mise
en
conformité
accessibilité
et
incendie
des
toilettes
du
Foyer
pour
un
montant
de
16
655
euros.
* Paroisse
Catholique
de
Bouxwiller
A
l'unanimité,
le Conseil
Municipal
se prononce
pour
l'octroi
d'une
subvention
de
3
914
euros
à
la
Paroisse
Catholique
de
Bouxwiller
qui
a
entrepris
des
travaux
de
restauration
du
presbytère
pour
une
somme
s'élevant
à 26
088,20
euros.
PV
du
CM
du
19/12/2017
Page
6 |VILLE
DE
BOUXWILLER,
Séance
CM
du
19 décembre
2017
Point
7
: Demande
de
subvention
exceptionnelle
M.
Jean-Charles
Le
Goff,
Adjoint
au
maire,
présente
au
Conseil
Municipal
une
demande
de
subvention
du
Collège
du
Bastberg
de
Bouxwiller.
En
effet,
dans
le
cadre
d'un
concours
d'éducation
civique
portant
sur
la
citoyenneté
et
la
représentation
parlementaire,
le
collège
de
Bouxwiller
a
sollicité
la
Ville
pour
une
participation
au
financement
d'un
voyage
à
Paris,
récompensant
les
lauréats.
Ce
voyage
leur
permettra
de
découvrir
le
Sénat
et
l'Assemblée
Nationale.
Considérant
l'intérêt
d’une
éducation
citoyenne
pour
les
élèves
scolarisés
à
Bouxwiller,
il
est
proposé
au
Conseil
Municipal
d’octroyer
au
collège
du
Bastberg
une
subvention
exceptionnelle
de
500
euros,
sur
un
budget
prévisionnel
de
3 666
euros.
Après
échanges
de
vues,
par
18
voix
pour,
2
contre
(M.
Bernard
Veit
et
M.
Marc
Meyer
par
procuration)
et
une
abstention
(Alain
Meiss),
le
Conseil
Municipal
se
prononce
pour
l'octroi
d'une
subvention
exceptionnelle
de
500
euros
au
collège
du
Bastberg
en
émettant
le
souhait
qu'un
retour
sous
forme
d'exposé
se
fasse
de
la
part
des
élèves
lors
d'une
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal.
Point
8 : Décisions
modificatives
Sur
proposition
de
M.
Daniel
Toussaint,
Adjoint
aux
Finances,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
approuve
les
décisions
modificatives
telles
qu'elles
sont
présentées
ci-
dessous
:
TÉL
VILLE
DE
BOUXWILLER
Code
INSEE
BOUXWILLER
BOUX
DEMn°3
2017
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
Conseil
Municipal
Ajustements
crédits
qi
fi
Recettes
Ciminution
de |
Augmentston
crédits
de
crédits
Dépenses
Piminuton
de
|
Augmentation
crédité
de
crédits
Désignation
0.00 0-09 0.00 G-0û 6-00 0.00
€
0-50
D-66612-020
:
0612-2171 :
C5
12-2194
:
Ê6ce12-<4 120
:
D
12-8141
:
TOTAL
D Of
: Charges
à caractère
général
D851-4141
: Redevances
por
concessions,
brevets,
licences TOTAL
D
65
: Autres
charges
de
gestion
courante
0.0 OGC€ QC
E
DCS E nes) DD
€
Sante
5.00 5.0 5.0 5. 5.00 5.00 5.00
1 000.00 110000 1 400.00 401.00 6 600.00 S 560.00
0.09 0.09
8 500.00
€
aoû
PV
du
CM
du
19/12/2017
Page
7 | VILLE
DE
BOUXWILLER
Séance CM
du 19 décembre
2017
67061
VILLE
CE
BOUXWILLER
OM
n°4
2017
Code
INSEE
EOUX
ASSAINISSEMENT
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
OÙ
Conseil
Municipal
Ajustements
crédits
.
Dépenses
‘1
Recettes
ati
Désignation
arr
=
a
=
Cirainution
de
|
Augmentation
|
Diminution
de
| Augmentation
crédits
de crédits
crédits
de
crédits
D-2703-422
: STATION
D'EPURATION
F-CG-A402
: STATION
D'EPURATIOH
ü
€
OGDE
2.00
€
5 200.00
€
R-SY9-A77
: STATION
D'ÉPURATION
0.60
€
QE
D 06
€
# 20.00
€
TOTAL
041
- Opérations
pairimonides
5.00
€
PEU
IES
D.00
€
5 400.00
€
E-354-422
: STATION
D'EPURATION
D00E
26 QCG ICE
&.00
€
0.00
€
TOTAL
D 30
: immobilisations
incorporelles
DÜODE
#6
000.00
€
0.00
€
6.00
€
D-254-492
: STATION
D'EPURATION
D.00
€
2t 000 ÈS E
3.00
€
000€
E-2#68-A1T
: TRAVAUX
ASSAINISEEMENT
GENERAL
27
600.00
€
QE
50
€
O0
€
TOTAL
© 21
: Immolbilisations
corporelles
37
600.00
€
2t
000.0
€
100
€
BD0
€
R-ST0I-AII
: STATION
D'ÉPURATION
D.00
€
SES
0.00
€
E 400 00
€)
TOTAL
À 37
: Autres
immobilisations
fnancières
QUE
3 400.00
€
67061
VILLE
DE
BOUXWEHLER
OM
n°t
2017
Code
INSEE
BOQUX
EAU
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
Conseil
Municipal
Ajustements
crédits
Lo
Dépenses
(1
Recettes
dj
Désignation
Diminution de | Augmentation |
Diminution de | Augmentation
crédits
de
crédits
crédite
de
crédits
D-7702E1t
“TRAVAUX
AMELIORATION
AEP
DE
U.00E
E2762-E
15
: RÉHABILITATION
RÉSERVOIR
0
£
AO0.ÛG
€
R-ZÈS-E TS:
RERABILITATION
RESERVOIR
0.00
€
GOTE
FEDYEA-ETT
: TRAMAUX
AMELIORATION
AEP
D.00
€
DE
TOTAL
41
- Opérations
pafrimoniales
GogE
B00.OUE
R-fSTEtt
: TRAVAUX
AMÉLIORATION
ÀEP
0.0
€
DOTE
TOTAL
R
43:
Subventions
d'investissement
O0
€
IL
€
CESSE
TD :
RÉHABILITATION
RÉSERUGIR
D.00
€
2
DOC DCE
ÉRSSSIE
NS
: TRAVAUX
AMEL
IORETION
AEP
0.00
€
2 000
00€
TOTAL
D
21
: immobilisations
corporelles
CODE
À
DOG.0D
€
R-ITGI-ENT
: TRAVAUX
AMELICORATION
AËP
0.00
€
Dee
R-2702-6
19
: RÉHABILITATION
RÉSERVOIR
0.00
€
DCE
TOTAL
R
37
- Autres
immobilisations
financières
CL
€
"tn
de teen
nn
ne
don
ne 00
0
|
PV du CM du 19/12/2017
Page
8 |VILLE
DE
BOUXWILLER.
Séance
CM
du
19
décembre
2017
Point
9
: Renouvellement
d'un
Contrat
à
Durée
Déterminée
Par
délibération
du
16
décembre
2016,
le
Conseil
Municipal
décidait
de
créer,
à
compter
du
16
janvier
2017,
un
poste
contractuel
de
chargé
de
communication
et
de
projets
culturels,
à temps
complet
et
pour
une
durée
d’un
an,
à l'échelon
1,
indice
brut
340,
indice
majoré
321.
Il'est
proposé
de
prolonger
ce
contrat
d’une
nouvelle
durée
d’un
an,
en
tenant
compte
des
évolutions
indiciaires
constatées
en
2017.
Par
19
voix
pour
et
2 contre
(M.
Bernard
Veit
et
M.
Marc
Meyer
par
procuration),
le
Conseil
Municipal
se
prononce
pour
le
renouvellement
de
ce
contrat,
à
l’échelon
2,
indice
brut
348,
indice
majoré
326.
Point
10
: Embauche
d'un
stagiaire
Pour
faciliter
la
visite
du
Musée
du
Pays
de
Hanau
par
des
classes
de
collèges
et
lycées,
il
est
proposé
d’embaucher
un
stagiaire
pour
une
durée
de
3
mois
en
vue
de
construire
un
outil
pédagogique
adapté
à ces
âges.
À
l'unanimité,
le
Conseil
Municipal
autorise
le
Maire
à
signer
une
convention
de
stage
pour
une
durée
de
3
mois
et
à
verser
au
stagiaire
des
indemnités
selon
la
réglementation
en
vigueur.
Vu,
Le
Secrétaire
de
Séance,
EE PV
du
CM
du
19/12/2017
Page
9