Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM DU 11 MARS 2025
Procès Verbal - PV CM 2 DEC 2025
Procès Verbal - PV CM 24 juin 2025
Séance - Seance du 3 fevrier 2025
Procès Verbal - PV CM 9 SEPT 2025
Procès Verbal - PV CM 4 NOV 2025
Procès Verbal - PV du CM du 11 juillet 2019
Procès Verbal - PV CONSEIL 11 OCT 2022
Compte-Rendu - Compte rendu du 11 fevrier 2021
Procès Verbal - pv CM 27 MARS 2026
Procès Verbal - PV CM 11 FEVRIER 2025
Document publié le Mardi 11 février 2025 par la commune d'Écoyeux.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 11 FEVRIER 2025)
Thèmes du document : Vieillesse, Institutions publiques, Fin de vie,
MAIRIE
D’ÉCOYEUX
. REUNION
DU
CONSEIL
SÉANCE
DU
11
FEVRIER
2025
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
onze
février
à dix-neuf
heures.
Le
conseil
municipal
de
la
commune
d'ECOYEUX,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Pascal
GILLARD.
Date
de
convocation
du
conseil
: 05/02/2025
Nombre
de
conseillers
:
En
exercice
:15
Présents:
13
Votants
:15
Présents
:
Mmes
LAFAYE,
CHASSELOUP,
DELCROIX,
LE
ROUX,
BARBRAUD,
VETELET MM.
GILLARD,
LAROCHE,
LIGNÉ,
BAIOLA,
CAILLAULT,
OUZEAU,
RAGONNAUD
Absents
excusés
:
Mme
COSSON
pouvoir
à M.
GILLARD
Mme
LACROIX
pouvoir
à Mme
LAFAVE
M.
Cyrille
BAIOLA
a été
élu
secrétaire.
Le
compte
rendu
du
dernier
Conseil
Municipal
est
approuvé
En
limaire,
Monsieur
le
Maire
relate
les
évènements
graves
qui
se
sont
déroulés
ces
derniers
jours.
Le
sinistre
à l’école,
la
perte
soudaine
du
compagnon
d’une
conseillère
et
comme
point
d’orgue
le
décès
dramatique
d’un
jeune
écozilien
le
10
février.
L’ensemble
du
Conseil
Municipal
présente
ses
condoléances
aux
familles
touchées
par
le
deuil.
Point
sur
le sinistre
au
groupe
scolaire.
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
municipal
du
sinistre
qui
a eu
lieu
dans
la partie
maternelle
du
groupe
scolaire
Évariste
Poitevin,
Monsieur
le Maire
tient
à remercier
l’agent
de
Saintes
grandes
rives,
l’agglo
qui
a su donner
l’alerte
rapidement
et notre
agent
M.
PAVARD
qui
s’est
rapidement
rendu
sur
place
muni
d’un
extincteur
et qui
a pu
circonscrire
rapidement
le feu
et éviter
ainsi
le pire.
Avant
de
lui
donner
la parole,
Monsieur
le Maire
remercie
également
son
adjointe
Agnès
LAFAYE
et
l'efficacité
du service
administratif en la personne
de Mme
FLESSINGUE.
Madame
LAFAYE
explique
que
l'intervention
de Nohanne
a évité
que
le feu ne
se propage
à la
charpente
du
bâtiment.
Après
la mise
en
sécurité
par
les pompiers
et les
électriciens
des
lieux
du
sinistre,
il a fallu
d’une
part
gérer
la déclaration
aux
assurances
mais
surtout
prendre
attache
auprès
des
services
de
l'Éducation
nationale
et de
Saintes
Grandes
Rives,
l’Agglo
pour
assurer
la continuité
du
service
public.
La
commune
a mis
à disposition
la salle
associative
et la salle
des
professeurs
a été transformée
en
classe. Le
réfectoire
servira
d’accueil
périscolaire.
Ces
aménagements
ont
été validés
par
Pinspection
de
l’éducation
nationale
et l’accueil
a pu
être
assuré
normalement
dès
le lundi.
Le
service
administratif a d’ores
et déjà
lancé
l’ensemble
des
demandes
de
devis
conformément
à
Fexpertise
de l’assurance.
Dès
le retour
de
ces
derniers
et la validation
de
l’expert
les travaux
pourront
débuter.
L’adjointe
souligne
l’entente
entre
les
services
qui
a été
déterminante
pour
une
résolution
optimale
de
l'événement. - Prix
de
vente
de
la
parcelle
N°7
du
lotissement
de
chez
Giet
(202502D001)
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
que
les
travaux
du
lotissement
sont
terminés
et qu’en
conséquence,
les
terrains
peuvent
être
vendus.
Il propose
de
fixer
le prix
de
vente
des
parcelles,
au
vu
du
cout
des
travaux,
du
prix
d’achat
du
terrain
et du
calcul
de
la TVA
à la marge
donné
par
le trésorier.
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération
et à l’unanimité,
décide
:
-
De
fixer
le prix
de
vente
à 39,50€/m?°
;
-
D’inscrire
une
clause
dans
les
actes
interdisant
la revente
de
terrains
nus
sur
l’ensemble
du
lotissement
avant
dix
ans
afin
d’éviter
toute
spéculation
;
-
D'’autoriser
Monsieur
le Maire
à vendre
ces
terrains
et à signer
tous
documents
nécessaires
à ces
ventes.
-__
Concernant
le
lot N°7
la répartition
est la suivante
Prix
de
vente
du
lotissement
: 39,50€/m°?
Référence
Prix
TTC
Marge
Lot
cadastrale
Surface
payé
par
taxable
TVA
Acquéreur
l'acheteur
7
AL
684
830
m°
32785
€
16363,38€
|
3
272,68
€
Cst
MESSAN-TAVARES
- Adhésion
au
SIPAR
(202502D002)
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
municipal
que
depuis
1982
il
existe
un
Syndicat
Intercantonal
qui
intervient
dans
le
cadre
de
ses
compétences
« maintien
à
domicile
en
faveur
des
personnes
âgées
et/ou
handicapées
» sur
notre
commune.
Le
Syndicat
Intercantonal
Personnes
Agées
et
Retraitées
(SIPAR)
est
un
Syndicat
à Vocation
Unique
de
la fonction
Publique
Territoriale.
Lors
de
la fusion
des
EPCI
(CDC
de
Burie,
CDC
de
Matha
et CDC
de
St Hilaire
de
Villefranche)
en
2014,
les
statuts
du
SIPAR
n’ont
pas
été mis
à jour.
Courant
2024,
les
services
de
la préfecture
ont
interpellé
le
SIPAR
en
demandant
de
mettre
en
conformité
leurs
statuts.
Afin
de
régulariser
leurs
statuts,
il convient
que
chaque
commune
d'intervention
du
SIPAR
citée
sur
leurs
précédents
statuts
soît
directement
membre
du
SIPAR
et non
les
EPCI
respectives
(CDA
Saïntes
Grandes
Rives,
l’Agglo
et CDC
des
Vals
de
Saïntonge)
pour
les
compétences :
Compétences
Obligatoires
:
-
Service
de
Soins
Infirmiers
à domicile
-
Service
d’Aide
aux
Personnes
Agées,
Service
Mandataire
des
prestations
demandées
par
les
personnes
âgées
de
son
ressort
territorial
(établissement
feuilles
de
paie,
déclarations
URSSAF...)
Compétence
Optionnelle
:
-
Service
Prestataire
d’Aide
À
domicile
Après
en
avoir
délibéré
et à l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
décide
d’adhérer
au
SIPAR Devis
divers
Monsieur
le
Maire
présente
au
conseil
des
devis
concernant
des
plantations
en
pleine
terre
ou
en
pot
aux
abords
de
la
superette
pour
rendre
les
lieux
plus
agréables
d’un
montant
de
2290€TTC
pour
la
plantation
de
deux
arbres
(diamètre
20/25
om)
et
de
1031,87€TTC
pour
le
reste
des
arbustes
en
pot.
Également,
Monsieur
le
Maire
présente
un
devis
d’un
montant
de
1582ETTC
pour
la
réalisation
d’une
inspection
thermographique
des
installations
électriques
des
bâtiments
communaux.
Le
conseil
municipal
valide
à l'unanimité
les
devis
présentés
Compte-rendu Le
Maire,
Pascal
GILLARD,
informe
qu’il
a été
interpellé
par
les
commerçants
du
marché
qui
souhaitent
être
déplacés
vers
la
superette.
Monsieur
le
Maire
recevra
prochainement
une
délégation
pour
savoir
ce
qu’il
est
possible
de
faire.
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
que
la
prochaine
séance
se
tiendra
dans
la
nouvelle
salle.
Séance
levée
à 20
heures
20
Le
Secrétaire
de
Séance
Le
Président
de
Séance
Cyrille
BAIOLA
Pascal
GILLARD