Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 20 mars 2026

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Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 20 mars 2026 Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune d'Algrange. Lien du pdf (Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 20 mars 2026)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, 1

R RE EP PU UB BL LI IQ QU UE E F FR RA AN NÇ ÇA AI IS SE E, , D DE EP PA AR RT TE EM ME EN NT T D DE E L LA A M MO OS SE EL LL LE E Séance du conseil municipal d'Algrange du 20 mars 2026

Présidé successivement par : Monsieur Patrick PERON Maire sortant d'Algrange point n°1 Madame Carmen NOIREZ doyenne des édiles point n° 2

Monsieur Jean-Pierre CERBAI Maire d'Algrange

Etat de présence

Conseillers

Municipaux Présent Absent Procuration Observations

Conseillers

Municipaux Présent Absent Procuration Observations

Conseillers

Municipaux Présent Absent Procuration Observations

M. CERBAI J-P. X Mme ULUSOY E. X Mme FELTEN M. X A M. CERBAI J-P.

Mme MAZZERO P. X M. MAROCCHINI A. X M. RIESTER T. X

M. ADIAMINI M. X Mme DEPENWEILLER A. X Mme ZEROUAL A. X

Mme GONZALES M. X M. LESOURD C. X M. BAITICHE H. X

M. LEBOURG G. X Mme CIALDELLA V. X M. PERON P. X

Mme LECLERC R. X M. RIEFFEL G. X Mme BLAISING M. X

M. CERBAI D. X Mme KORUKCU D. X M. MULLER G. X

Mme FERNANDES A. X M. NOAL V. X Mme NOIREZ C. X

M. SCHMITT H. X Mme LE DÛ A. X M. DANGIN M. X

M. DI BIASE L. X Mme LECLERE E. X

Secrétaire de séance : Mme GONZALES M.

Ordre du jour :

1.) Installation du nouveau conseil municipal.

2.) Election du Maire.

3.) Fixation du nombre des adjoints.

4.) Election des adjoints.

5.) Divers.

L LI IS ST TE E D DE ES S D DE EL LI IB BE ER RA AT TI IO ON NS S D DE E L LA A S SE EA AN NC CE E D DU U C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L

D DU U 2 20 0 M MA AR RS S 2 20 02 26 6

Monsieur Patrick PERON Maire sortant d'Algrange ouvre la séance, souhaite la bienvenue à l’assistance et après avoir recensé les votes par procuration il installe officiellement le nouveau conseil municipal.

Point n°1 : Portant Installation du nouveau Conseil Municipal

Nombre de membres dont le Conseil Municipal doit être composé :..................29

Nombre de conseillers en exercice : ...................................................................29

Nombre de conseillers qui assistent à la séance : ..............................................28

Madame FELTEN Mélanie est excusée et a donné procuration à Monsieur CERBAI Jean-Pierre.

L’an deux mille vingt-six, le vingt mars à 19 heures 30, les membres du Conseil Municipal de la commune d’Algrange proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du quinze mars deux mille vingt-six, se sont réunis dans la salle la salle de l'Etincelle sur la convocation qui leur a été adressée par le Monsieur le Maire sortant, conformément aux articles L 2121-10, L 2122-8, L 2122-9 et L 2122-10 du code général des collectivités territoriales.

La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur PERON Patrick Maire sortant qui, après l’appel nominal, a donné lecture et résultats constatés aux procès verbaux des élections et a déclaré installer dans leur fonction de conseillers municipaux Mesdames et Messieurs :

CERBAI Jean-Pierre, MAZZERO Peggy, ADIAMINI Maximilien, GONZALES Marine, LEBOURG Gérald, LECLERC Rachel, CERBAI Daniel, FERNANDES Anne, SCHMITT Hervé, ULUSOY Elise, MAROCCHINI Alexandre, DEPENWEILLER Aurore, LESOURD Christian, CIALDELLA Valérie, RIEFFEL Gaëtan, KORUKCU Dilara, NOAL Vincent, LE DÛ Aurélie, DI BIASE Laurent, FELTEN Mélanie, RIESTER Thierry, ZEROUAL Adeline, BAITICHE Halim, PERON Patrick, MARCEILLANT-BLAISING Melissa, MULLER Guy, NOIREZ Carmen, DANGIN Mickaël et LECLERE Elisabeth.

Conformément aux dispositions du code général des collectivités territoriales, Monsieur PERON Patrick transmet la présidence de la séance à Madame NOIREZ Carmen qui est la plus âgée des membres du Conseil Municipal.2

Point n°2 : Portant Election du Maire.

Délibération n° DCM2026-03-06

Conformément à l'article L 2122-8 du code général des collectivités territoriales, Madame Carmen NOIREZ, doyenne des membres du conseil; est appelée pour présider le début de la séance.

Conformément aux dispositions de l'article L2121-15 du code général des collectivités territoriales, le conseil désigne, Mesdames GONZALES Marine et KORUKÇU Dilara en qualité d'assesseurs de séance.

Madame Carmen NOIREZ invite le Conseil Municipal à procéder à l’élection d’un Maire au scrutin secret à la majorité absolue, conformément aux dispositions de l'article L 2122-7 du code général des collectivités territoriales.

Monsieur CERBAI Jean-Pierre fait acte de candidature.

Chaque Conseiller Municipal, à l’appel de son nom, a mis fermé dans l’urne son bulletin de vote écrit sur papier blanc.

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : ..........................................................29 (dont 1 procuration) Bulletins blancs : .................................................................................................6

Suffrages exprimés : ...........................................................................................23

Majorité absolue : ...............................................................................................15

Monsieur CERBAI Jean-Pierre ayant obtenu la majorité absolue, 23 voix, a été proclamé Maire et immédiatement installé dans ses fonctions.

Point n°3 : Portant Fixation du nombre des adjoints.

Délibération n° DCM2026-03-07

Monsieur Jean-Pierre CERBAI Maire nouvellement élu, rappelle que conformément à l’article L 2122-2 du code général des collectivités territoriales, le nombre d'adjoints ne peut excéder 30% de l'effectif global du conseil municipal ce qui représente pour Algrange 8 adjoints au maximum. Il rappelle également qu'en application des délibérations antérieures, la commune disposait jusqu'à ce jour de 8 adjoints en fonctions. Aussi propose-t-il au Conseil Municipal de fixer à 8 le nombre d'adjoints pour ce nouveau mandat.

Le conseil municipal

après avoir délibéré et à l'issue du vote suivant :

Nombres d'élus : 29 Votants (élus présents et pouvoirs) : 29 Abstentions et nuls : 0 Exprimés : 29

Votes pour : 29 Votes contre : 0

Fixe,

 Sur proposition de Monsieur Jean-Pierre CERBAI Maire, à huit, le nombre des adjoints au Maire d’Algrange.

Point n°4 : Portant Election des adjoints.

Délibération n° DCM2026-03-08

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Vu la loi n° 2007-128 du 31 janvier 2007 tendant à promouvoir l’égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives ;

Vu la délibération du conseil municipal n°DCM2026-03-07 du 20 mars 2026 fixant le nombre d’adjoints au maire à 8 ;

Monsieur le Maire,

précise que l’élection des adjoints au maire, dans les communes de plus de 3500 habitants s’effectue au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel, avec une obligation de parité pour ces listes. En revanche, cette obligation n’est pas une obligation de stricte alternance. "Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité des suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus." (art. L. 2122-7-2 du Code général des collectivités territoriales). Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.

Après un appel de candidature, une liste de candidats pour le groupe "Un nouvel élan pour Algrange" fait acte de candidature :

"Un nouvel élan pour Algrange"

1. Madame Peggy MAZZERO ; 5. Monsieur Daniel CERBAI

2. Monsieur Maximilien ADIAMINI ; 6. Madame Rachel LECLERC

3. Madame Marine GONZALES ; 7. Monsieur Hervé SCHMITT

4. Monsieur Gérald LEBOURG ; 8. Madame Anne FERNANDES

Les assesseurs distribuent à chaque conseiller un bulletin de vote.

A l’appel de son nom chaque conseiller a mis fermé dans l’urne son bulletin de vote écrit sur papier blanc.3

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : ..........................................................29 (dont 1 procuration) Bulletins blancs : .................................................................................................6

Suffrages exprimés : ...........................................................................................29

Majorité absolue : ...............................................................................................15

La liste présentée par le groupe " Un nouvel élan pour Algrange" obtient 23 voix, soit la majorité absolue, sont donc proclamés élus en qualité d’adjoints au Maire dans l’ordre du tableau :

 Madame Peggy MAZZERO ..........................................................................1ère Adjointe au Maire ;  Monsieur Maximilien ADIAMINI ....................................................................2ème Adjoint au Maire ;  Madame Marine GONZALES .......................................................................3ème Adjointe au Maire ;  Monsieur Gérald LEBOURG ........................................................................4ème Adjoint au Maire ;  Monsieur Daniel CERBAI .............................................................................5ème Adjoint au Maire ;  Madame Rachel LECLERC ..........................................................................6ème Adjointe au Maire ;  Monsieur Hervé SCHMITT ...........................................................................7ème Adjoint au Maire ;  Madame Anne FERNANDES .......................................................................8ème Adjointe au Maire ;

Les intéressés ont déclaré accepter d’exercer ces fonctions et sont immédiatement installés.

Point n°5 : Portant Divers.

Délibération : ce point est une information l'assemblée n'avait pas à délibérer.

A la question de Monsieur PERON qui souhaite savoir si la maison médicale sera maintenue, Monsieur Jean-Pierre CERBAI répond qu’il y a un projet mais que pour le moment il ne sait pas lequel sera retenu. Monsieur PERON explique qu’il a trouvé une pneumologue qui pourrait amener avec elle un généraliste.

Monsieur PERON remet ensuite symboliquement les clefs de la mairie à Monsieur Jean-Pierre CERBAI.

La séance est levée à 20 heures 30.