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Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Maussane-les-Alpilles.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 10 04 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Budget,
Maussane les Alpilles le 11 avril 2024
MAUSSANE
LES ALPILLES
10.
11.
12.
13,
14.
15.
16.
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2024
Liste des délibérations
Election du président de séance
Rapporteur : Jean-Christophe CARRÉ => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Approbation du procès-verbal de la séance de conseil municipal du 28 mars 2024 Rapporteur : Marc FUSAT => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Dissolution de la caisse des écoles.
Rapporteur : Emilie GERMAIN => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Mise à disposition de l'Espace Galerie à l'association « Art mis à nu ».
Rapporteur : Fabienne CITI => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Fixation de la tarification du séjour ado estival organisé par la commune.
Rapporteur : Emilie GERMAIN => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Octroi subvention de fonctionnement aux associations au titre de l'année 2024. Rapporteur : Jean-Christophe CARRÉ => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Indemnité allouée pour le gardiennage des églises communales.
Rapporteur : Alexandre WATS => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Octroi d'une subvention de fonctionnement année 2024 au Centre Communal d'Action Sociale. Rapporteur : Henri REYNOUD => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Convention entre la commune et Grand Delta : opération Permis d'aménager « Le Clos des Platanes » : approbation
convention relative au transfert des VRD.
æ Cepointaété retiré de l'ordre du jour et n'a pas fait l'objet ni de délibération ni de vote
Approbation du compte de gestion 2023 Budget Principal.
Rapporteur : Alexandre WATS => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Approbation du compte de gestion 2023 Budget annexe de la régie à simple autonomie financière - exploitation du camping et gestion du tourisme.
Rapporteur : Jean-Christophe CARRÉ => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Vote du compte administratif 2023 Budget Principal.
Rapporteur : Alexandre WATS => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Vote du compte administratif 2023 Budget annexe de la régie à simple autonomie financière - exploitation du camping et gestion du tourisme.
Rapporteur : Alexandre WATS => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Affectation du résultat 2023 Budget Principal.
Rapporteur : Alexandre WATS => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Affectation du résultat 2023 budget annexe de la régie à simple autonomie financière - exploitation du camping et gestion
du tourisme.
Rapporteur : Alexandre WATS => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Octroi d'une subvention de fonctionnement année 2024 au SPA tourisme.
Rapporteur : Marc FUSAT => Délibération approuvée à la majorité des suffrages exprimés Trois votes contre : Marie-Pierre CALLET, Alain Chaix (procuration à Marie-Pierre CALLET) et Lucie BABIN 17.
18.
19.
20.
e1.
22.
Vote du taux des contributions directes.
æ Rapporteur : Alexandre WAJTS => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Info sur l'état présentant l’ensemble des indemnités de toute nature, dont bénéficient les élus siégeant au conseil municipal, au titre de tout mandat et de toutes fonctions exercées. Article L2123-24-1-1du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) créé par LOT n° 2019-1461 du 27 décembre 2019 - art. 93. Rapporteur : Alexandre WAJS => Pas de vote il s'agit d'une information
Vote du budget primitif 2024 budget principal.
Rapporteur : Alexandre WAJS=> Délibération approuvée à la majorité des suffrages exprimés Trois votes contre : Marie-Pierre CALLET, Alain Chaix {procuration à Marie-Pierre CALLET) et Lucie BABIN
Vote du budget primitif 2024 budget annexe de la régie chargée de l'exploitation du camping municipal « Les Romarins » et de la gestion du Tourisme.
Rapporteur : Christine GARCIN-GOURILLON => Délibération approuvée à la majorité des suffrages exprimés Trois votes contre : Marie-Pierre CALLET, Alain Chaix (procuration à Marie-Pierre CALLET) et Lucie BABIN
Octroi d'une subvention de fonctionnement à l'association « À Contre Temps » au titre de l'année 2024. Rapporteur : Jean-Christophe CARRÉ => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Amélioration des dispositifs pédagogiques des cours d'écoles du groupe scolaire Charles Piquet: Approbation du coût prévisionnel de l'opération et demande de subvention au Conseil Départemental 13 au titre de l'aide aux travaux de proximité. Rapporteur : Emilie GERMAIN :5 Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Liste publiée sur le site internet de la commune le : 11 avril 2024