Compte-Rendu - compte rendu corrige 22 06

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Compte-Rendu - compte rendu corrige 22 06 Document publié le Lundi 22 juin 2020 par la commune de Rosoy. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu corrige 22 06)Thèmes du document : Éducation, Transports, Démocratie, COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU LUNDI 22 JUIN 2020

Présents : Luc-Henri JOLLY, Stéphanie TOLET, Romain LOPEZ, Chantal GARNY, Alain BORNIER, Valérie RAMANANJANAHARY, Michel MARECHAL, Benoit KANY, Lionel FEVRIER, Raphaël MAISSA, Caroline PARISET, Lucie HENRY

Pouvoirs : N. DEMIT A D. CHAPPUIT

Secrétaire de séance : Marylène VERGNAUD

DELIBERATION N° 1 – CONVENTION RELATIVE A L’ENTRETIEN DES ESPACES EXTERIEURS DES SITES DE LA DIRECTION DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU GRAND SENONAIS

Madame le Maire explique qu’elle s’est rapprochée de la Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais pour l’entretien de ses espaces extérieurs appartenant à la Direction de l’Eau et de l’Assainissement.

Deux parcelles sont concernées :

- B 499 – Réservoir – Superficie à entretenir : 554 m²,

- B 503 – Station – Superficie à entretenir : 226 m².

Les travaux envisagés sur ces parcelles sont :

- Entretien des dépendances vertes (gazons, arbres, arbustes),

- Tonte régulière des surfaces donnant accès aux agents de la Direction de l’eau et de l’assainissement pour effectuer les interventions dans de bonnes conditions, - Fauchage une à deux fois l’an de l’ensemble des surfaces,

- Désherbage annuel des pousses des adventices sur voie de circulation piétonne et véhicule (fissures entre bordures et enrobé, allées en stabilisé…),

- Taille des arbustes, compris l’évacuation des déchets,

- Travaux d’élagage, compris l’évacuation des déchets.

La commune disposant des moyens humains, matériels et financiers pour l’entretien de ces espaces extérieurs, je vous propose de signer ladite convention contre une compensation financière s’élevant pour l’année 2019 à 374.40 € pour 4 passages par an.

Ladite convention sera signée dès que la présente délibération sera exécutoire.

15 pour

DELIBERATION N° 2 – ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR

VU l’article L.2121-29 du code général des collectivités territoriales,

Le projet de règlement intérieur suivant est adopté par les membres présents.

Règlement intérieur du conseil municipalArticle 1er : Fréquence des séances du conseil municipal (CGCT, article L. 2121-7 et L. 2121-9) Le conseil municipal se réunit environ sept à dix fois dans l’année.

Les réunions du conseil municipal se déroulent dans les locaux de la mairie. Le maire peut réunir le conseil municipal chaque fois qu’il le juge utile.

Il est par ailleurs tenu de le convoquer dans un délai maximal de trente jours sur demande motivée du préfet ou de la majorité des membres du conseil municipal.

Article 2 : Convocation du conseil municipal (CGCT, article L. 2121-10 et L. 2121-11) Toute convocation est faite par le maire. Elle indique les questions portées à l’ordre du jour de la séance. Elle précise la date, l’heure et le lieu de la séance, qui se déroule, sauf exception, à l’endroit défini à l’article 1er du présent règlement.

La convocation est mentionnée au registre des délibérations et est affichée (ou publiée). Elle est adressée par écrit, sous quelque forme que ce soit, au domicile des conseillers municipaux (sauf s'ils font le choix d'une autre adresse) trois jours francs au moins avant celui de la réunion.

En cas d’urgence, le maire peut réduire ce délai, qui ne peut cependant être inférieur à un jour franc. Le maire rend compte de l’urgence dès l’ouverture de la séance. Le conseil se prononce alors sur cette urgence et peut décider du renvoi de la discussion à une séance ultérieure.

Article 3 : Ordre du jour (CGCT, article L. 2121-10)

L’ordre du jour est fixé par le maire. Il apparaît sur la convocation du conseil municipal. Une affaire qui n’a pas été inscrite à l’ordre du jour ne pourra en aucun cas être examinée par le conseil municipal, exception faite des « questions diverses » éventuellement prévues. Ces « questions diverses » portent sur des questions d’importance mineure.

Article 4 : Tenue des séances

Le conseil municipal est présidé par le maire (CGCT, article L. 2121-14).

En cas d’empêchement, le maire sera remplacé par Mr Luc-Henri JOLLY, adjoint au Maire. Le maire assure la police des séances (CGCT, article L. 2121-16).

Dans le cadre de ce pouvoir, le maire peut faire expulser toute personne qui troublerait la sérénité des débats.

Article 5 : Publicité des séances (CGCT, article L. 2121-18)

Les séances du conseil municipal sont publiques.

Tout membre du conseil municipal peut demander, avec deux de ses collègues, à ce que la séance se tienne à huis clos. Le maire dispose également de cette possibilité.

Cette demande ne fait pas l’objet d’un débat et le conseil municipal se prononce sur celle-ci à la majorité absolue des membres présents ou représentés.

Lorsqu’une telle décision est prise, les personnes extérieures au conseil municipal sont tenues de se retirer.

Article 6 : Vote des délibérations (CGCT, article L. 2121-20)

Les délibérations du conseil municipal sont prises à la majorité absolue des suffrages exprimés. Si tous les suffrages exprimés sont favorables à l’adoption d’une délibération, celle-ci est réputée acquise à l’unanimité.

En cas de partage égal des voix, la voix du président est prépondérante. Cependant, en cas de scrutin secret, une telle égalité équivaut au rejet de la proposition.

Article 7 : Présentation et traitement des questions orales (CGCT, article L. 2121-19) Chaque conseiller peut exposer au cours de la séance du conseil municipal des questions orales. Ces questions orales doivent avoir trait aux affaires de la commune et porter sur des sujets d’intérêt général. Chaque question orale doit être rédigée afin de pouvoir être transmise au maire. Le conseil municipal procédera à l’examen des questions orales à l’issue de l’examen de l’ensemble des points à l’ordre du jour, dans le cadre de l’examen des questions diverses.

Si le nombre ou l’importance des questions le justifient, le maire peut décider de les traiter dans le cadre d’une séance du conseil municipal spécialement organisée à cet effet (ou lors d’une séance ultérieure). Au cours de la séance, la question est posée oralement par le conseiller ou par un de ses collègues désigné par lui pour le suppléer.

Le maire y répond oralement.

Les questions orales peuvent, sur demande jointe au texte de la question, donner lieu à un débat au sein du conseil municipal.

15 pourDELIBERATION N° 3 – DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS MUNICIPALES

Conformément à l’article L.2121-22 du CGCT, le conseil municipal peut former, au cours de chaque séance, des commissions chargées d’étudier les questions soumises au conseil soit par l’administration soit à l’initiative d’un de ses membres.

La composition des différentes commissions doit respecter le principe de la représentation proportionnelle pour permettre l’expression pluraliste des élus au sein de l’assemblée communale.

Le maire est le président de droit de toutes les commissions. En cas d’absence ou d’empêchement, les commissions sont convoquées et présidées par le vice-président élu par celles-ci lors de la première réunion.

Aussi, je vous propose de créer 4 Commissions municipales chargées d’accompagner les projets du village et certaines délibérations qui seront soumises au conseil.

La commission « Travaux » animée par le Vice-Président, Mr Benoît KANY, sera dédiée aux travaux à prévoir sur le territoire communal, au suivi des dossiers en découlant, aux demandes des administrés, au planning d’intervention du service technique notamment.

La commission « Vie quotidienne/Animation » animée par le Vice-Président, Mr Romain LOPEZ, regrouperait les thématiques en matière de communication, mise à jour du site internet de la commune, de panneau Pocket, et en matière de manifestations comme par exemple les arbres de naissance, vide-grenier, les rencontres extérieures, suivi urbanistique.

La commission « Ecole/Jeunesse » animée par la Vice-Présidente, Mme Stéphanie TOLET, traiterait des dossiers dépendant du secteur « école » et du secteur « jeunesse » comme par exemple le voyage scolaire, les activités du périscolaire, les animations du centre de loisirs et autres.

La commission « Finances » animée par le Vice-Président, Mr Luc-Henri JOLLY, traiterait des domaines suivants : achat et commande publique, finances et fiscalité, gestions déléguées.

Je vous propose que le nombre d’élus siégeant au sein de chaque commission soit variable en fonction des candidatures d’élus sur les diverses thématiques, avec un maximum de 7 membres, chaque membre pouvant faire partie de plusieurs commissions.

Je vous propose également que ces commissions soient ouvertes aux administrés.

Voici la composition des différentes commissions :

1 – Commission « Travaux » animée par le Vice-Président, Mr Benoît KANY - Mme Stéphanie TOLET - Mr Alain BORNIER - Mr Michel MARECHAL - Mr Raphaël MAISSA

2 – Commission « Vie quotidienne/Animation » animée par le Vice-Président, Mr Romain LOPEZ - Mme Valérie RAMANANJANAHARY – Mr Stéphanie TOLET – Mme Chantal GARNY – Mr Raphaël MAISSA

3 – Commission « Ecole/Jeunesse » animée » par la Vice-Présidente, Mme Stéphanie TOLET - Mme Valérie RAMANANJANAHARY – Mme Lucie HENRY – Mme Stéphanie TOLET

4 – Commission « Finances » animée par le Vice-Président, Mr Luc-Henri JOLLY- Mme Lucie HENRY – Mme Marylène VERGNAUD – Mme Stéphanie TOLET – Mr Lionel FEVRIER – Mr Alain BORNIER – Mr Romain LOPEZ

15 pour

DELIBERATION N° 4 – ECOLE PRIMAIRE – DEMANDE DE SUBVENTION – CHANGEMENT DE CHAUDIERE

Madame le Maire indique que la chaudière installée à l’école primaire a été mise en service à la rentrée scolaire 1994-1995. Cette dernière tombant en panne régulièrement et consommant beaucoup de fioul, je vous propose de changer de mode de chauffage qui sera plus adapté et écologique à notre école.

Je vous propose donc de faire une demande de subvention auprès de l’Etat, du Conseil Départemental, du Conseil Régional, de la Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais et autres organismes.

Les dossiers de subvention seront envoyés une fois que cette délibération sera exécutoire.

15 pour

DELIBERATION N° 5 – ENTRETIEN DES LOCAUX ET DES VITRERIES

N’ayant pas réceptionné le contrat de la Société AG-NET PROPRETE MULTISERVICES malgré plusieurs relances, cette délibération est retirée de l’ordre du jour.

15 pour

DELIBERATION N° 6 – NOUVEAUX TARIFS POUR LA GARDERIE, LA CANTINE, L’ANIM’ADO, LE CENTRE DE LOISIRS ET LE MERCREDI SUR TOUTE LA JOURNEE APPLICABLES AU 1ER SEPTEMBRE 2020

Madame le Maire rappelle que depuis la rentrée scolaire 2018-2019, la semaine des 4 jours est appliquée et les nouveaux tarifs avaient été votés par délibération n° D181015-6 du 15 octobre 2018.

La Commune va se doter d’un nouveau logiciel de facturation PARASCOL. Afin de faciliter la saisie il convient de regrouper le prix de la garderie du midi (0.70 € pour les rosaltiens ou 1.20 € pour les extérieurs) avec le prix de la cantine maternelle et primaire (2.90 € pour les rosaltiens et 3.65 € pour les extérieurs).

L’accueil du mercredi de Rosoy devient un accueil de périscolaire à la journée à compter du mercredi 2 septembre 2020. Cette journée correspond à une journée entière repas compris. Le conseil valide la même tarification que la journée entière en centre de loisirs repas compris.

Par conséquent, il convient de modifier les tarifs pour la garderie, la cantine, l’Anim’ Ados, le centre de loisirs et le mercredi sur toute la journée.

 « Garderie », à compter du 1er septembre 2020, les tarifs sont les suivants :

GARDERIE Rosaltiens Extérieurs

matin 7h30-8h30 0.70 € 1.20 €

midi 11h30-12h15 0.55 € 1.05 €

soir 16h30-17h30 0.70 € 1.20 €

soir 17h30-18h30 0.70 € 1.20 € « Cantine », à compter du 1er septembre 2020, les tarifs sont les suivants :

CANTINE Rosaltiens Extérieurs

maternelle et primaire (garderie

incluse) 3.60 € 4.85 €

enseignants, employés

municipaux et élus 4.00 € 4.00 €

étudiant 2.65 € 2.65 €

 « Centre de Loisirs » et « Mercredi sur toute la journée », à compter du 1er septembre 2020, les tarifs sont les suivants :

 « Anim’ Ados », à compter du 1er septembre 2020, les tarifs sont les suivants :

Quotient familial Rosaltiens Extérieurs

< ou = à 670 € 20 € 30 €

> à 670 € 30 € 40 €

15 pour

DELIBERATION N° 7 - ESPACE « AFFAIRES » - 15 ROUTE DE VERON - DEMANDE DE SUBVENTION – ACQUISITION DE MOBILIER

Madame le Maire indique qu’à l’étage du 15 Route de Véron à Rosoy va s’ouvrir prochainement un espace « Affaires » (Coworking). Cet étage étant nu, il convient de prévoir son aménagement afin de pouvoir accueillir correctement les sociétés ou les personnes désirant faire du télétravail.

Je vous donc propose de faire une demande de subvention auprès de l’Etat, du Conseil Départemental, du Conseil Régional, de la Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais et autres organismes.

Les dossiers de subvention seront envoyés dès que la présente délibération sera exécutoire.

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PROCHAINES REUNIONS

- COMMISSION DES FINANCES : 13 JUILLET 2020 A 10 H

- COMMISSION D’APPEL D’OFFRES : 20 JUILLET 2020 A 16 h 30

- CONSEIL MUNICIPAL : 20 JUILLET 2020 A 18 H

Quotient

familial

Rosaltiens Extérieurs Personnel municipal

Journée Semaine Journée Semaine Journée Semaine

< ou = à 670 € 8.20 € 40 € 12.50 € 61.50 € 4.10 € 20 € > à 670 € et

< ou = à 1 000 € 9.20 € 45 € 13.50 € 66.50 € 4.60 € 22.50 € > à 1 000 € 10.20 € 50 € 14.50 € 71.50 € 5.10 € 25 €AFFAIRES ET QUESTIONS DIVERSES

Mme Stéphanie TOLET et Mr Alain BORNIER : expliquent qu’ils ont rencontré plusieurs sociétés pour le changement de la chaudière de l’école primaire. Ils ont obtenu plusieurs devis qui sont à l’étude d’un montant de 90 000 € HT environ. S’agissant d’investissement, une partie de la TVA sera récupérée l’année prochaine dans le cadre du FCTVA. Madame TOLET a travaillé sur les dossiers de subvention et précise qu’environ 30 % de la dépense restera à la charge de la Commune si toutes les aides demandées sont accordées. Elle doit également étudier d’un éventuel changement de fournisseur d’électricité.

Mme Stéphanie TOLET : a fait un point sur le retour obligatoire des enfants à l’école le 22 juin 2020. Pour les CM2, un cadeau de départ sera donné au cours d’un pique-nique qui a été envisagé. Chacun aura une calculatrice.

Mr Romain LOPEZ : a travaillé sur le dossier sur l’espace « Affaires » (Coworking) qui sera situé au 1er étage du 15 Route de Véron (au-dessus du bar Le Marvageur). Cet espace sera composé d’une salle de réunions pouvant accueillir jusqu’à 8 personnes, un espace Coworking avec 12 postes qui pourra faire lieu de salles de séminaires. Cet espace sera innovant et complètement autonome grâce à ses portes à serrures électroniques dont ils pourront être ouvertes grâce aux smartphones des utilisateurs, donc une première en terme de coworking d’avoir cette espace ouvert 7/7 jours de 7 h à 22 h.

Cet étage sera équipé de Free WIFI et d’une kitchenette, les utilisateurs pouvant prendre leur pause déjeuner le midi dans le restaurant-bar situé au rez-de-chaussée.

La Société Ruraconnect.com, expert en la matière pour les réservations des lieux de coworking dans les villages ruraux, sera chargée de la location du lieu et 20 % de commission des locations perçues par la commune lui sera reversé. Nombreux indépendants ou auto-entrepreneurs sur Rosoy, Véron, Gron, Pont-sur- Yonne cherchent ce type d’espace au vu du faible coût de location. Cet espace aura également son propre site de réservation.

Mr LOPEZ étudie divers devis afin d’aménager cet espace. Le montant de l’investissement s’élèvera à environ 13 500 € HT dont une partie de la TVA sera récupérée dans le cadre du FCTVA l’année prochaine.

Mme Stéphanie TOLET : remercie la commune de l’avoir acceptée en tant que stagiaire (3 mois) dans le cadre de sa formation de contrôleur de gestion. En accord avec Mr Luc-Henri JOLLY, elle a mis en place la comptabilité analytique à compter de l’exercice 2020. Cette comptabilité analytique a été vivement recommandée par la CAF et servira pour l’établissement des futurs budgets. Elle a travaillé sur un bilan de fin d’année qui retrace la vision rétrospective et prospective financière. Un plan pluriannuel d’investissement a également été établi pour la durée du mandat. Ces documents seront présentés lors du prochain conseil municipal qui aura lieu le 20 juillet prochain à 18 H.

Caroline PARISET : sera absente pour le prochain conseil et demande de lui transmettre un pouvoir à remplir.

Marylène VERGNAUD : demande de faire un rappel à la loi en ce qui concerne le feu de déchets. Le Chemin de Champbertrand est touché sur ces faits qui deviennent réguliers.

Caroline PARISET et Valérie RAMANANJANAHARY : demandent comment avoir panneau-Pocket. Il suffit simplement d’installation sur leur téléphone portable l’application correspondante. Via cette application, la commune fait passer des messages.

Dominique CHAPPUIT : suite au covid19, le vide grenier ne sera pas organisé en septembre, la salle des fêtes peut être utilisée par les associations à condition que les gens respectent les gestes barrières et qu’ils ne soient pas en surnombre. Elle précise qu’il n’y aura donc pas de sorties extérieures.

Mr Raphaël MAISSA : indique que la route nouvellement faite Chemin de la Plaine risque d’être défoncée après les nombreux passages de l’agriculteur de Véron. Il propose d’interdire ce cheminement et propose que l’agriculteur fasse sa propre contre-allée sur son terrain. Mme Dominique CHAPPUIT indique que c’est un chemin communal et que l’on ne peut pas interdire l’accès. Eventuellement, l’agriculteur peut accéder à son terrain par un autre chemin. A réétudier.

Mr Alain BORNIER : pose plusieurs questions :

1) A quel moment la fibre sera installée ? Romain LOPEZ précise que des compléments d’informations (adresses) ont été renvoyés mais qu’à ce jour, il n’est pas encore validé. Suite à la crise sanitaire, le traitement des dossiers ont pris du retard.2) Réfection des trottoirs de la RN6 ? Mme Dominique CHAPPUIT précise que des travaux vont être réalisés. Elle indique que la commune a travaillé avec l’ATD (Agence Technique Départementale) afin de sécuriser au maximum les deux départementales (RN6 et Route de Véron) et relance le dossier pour la suite.

Mr Romain LOPEZ : demande qui entretient réellement le terrain de foot et à quelle fréquence. Mr MAISSA indique que lorsqu’il était Président de l’Association des footballeurs, des bénévoles entretenaient le terrain et la fréquence était en fonction du terrain et du temps. Mme Dominique CHAPPUIT en profite pour indiquer que la pompe a été installée par Monsieur ROUSSEAU. Mr Raphaël MAISSA propose de faire une trappe pour accéder à cette pompe ce qui éviterait un vol éventuel.

Mme Dominique CHAPPUIT : indique que des arbres seront plantés à l’automne afin de faire de l’ombrage d’ici quelques années.

Mr Lionel FEVRIER : informe que des poids lourds empruntent souvent par erreur le Chemin de Dixmont. Etant mal orientés par des navigateurs, ils font demi-tour au bout de chemin et saccagent les emplacements prévus au stationnement. Il propose de mettre une interdiction de circuler aux poids lourds qui devra être mise au tout début de ce chemin, au niveau de la Route de Véron. Mme Dominique CHAPPUIT propose d’inscrire cette affaire à l’ordre du jour de la prochaine commission des travaux qui sera dirigée par Mr Benoît KANY.

Mme Dominique CHAPPUIT : indique que de nombreux panneaux sont manquants à la suite de vol ou qu’ils sont dégradés. Il conviendra de les remplacer et de revoir l’ensemble de la signalisation sur Rosoy.

Madame Dominique CHAPPUIT : propose aux membres présents une fiche de travaux à compléter si ces derniers repèrent sur la commune des travaux à prévoir. Mr Raphaël MAISSA demande de transmettre cette fiche à chacun par mail.

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L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 H 30

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Fait à Rosoy, le 23 juin 2020

Marylène VERGNAUD Dominique CHAPPUIT

Secrétaire de séance Maire de Rosoy