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Déliberation - 24 5 8 RH Modification temps travail RPE
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune de Mésanger.
Lien du pdf (Déliberation - 24 5 8 RH Modification temps travail RPE)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Travail et emploi,
DÉLIBÉRATION
EN
du 25 juin 2024
MÉSANGER
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
vingt-cinq
juin
à
dix-neuf
heures
cinquante,
les
membres
du
Présents
:
25
Excusés
:
1
:
Conseil
Municipal
se
sont
réunis
à
Mésanger,
à
la
Mairie,
salle
du
Conseil
Municipal,
en
séance
1 pouvoir
publique,
sous
la
présidence
de
Mme
Nadine
YOU,
Maire.
Absents :
/
poune
7e
Étaient
présents: M.
Antony
AURILLON,
M.
Bruno
BENOIT,
Mme
Laurence
BERNARD
TANGUY,
n
exercice
:
Mme
Sandrine
BRANCHEREAU,
Mme
Laura
BRETAUD,
M.
Bruno
CHICOISNE,
Mme
Maria
Da
&i
5
.
COURTAY,
Mme
Florence
DRAKE
DEL
CASTILLO,
Mme
Estelle
GOIMBAUD,
M.
Damien
GUILLON,
Délibération
certifiée
exécutoire
.
ua
|
par
le
Maire,
compte
tenu
de
sa
Mme
Anne-Marie
HENRY,
Mme
Isabelle
LEAUTE,
M.
Jérôme
LECERF,
M.
Ludovic
LEDUC,
M.
télétransmission
en
PRÉFECTURE :
Frédéric
LEGRAS,
Mme
Agnès
LEMARIE,
Mme
Marina
LUCAS,
Mme
Sandrine
MARTINY,
Mme
de
Nantes
et
de
l'accusé
de
Rosalie
OUTIN,
M.
Fabrice
PAYEN,
Mme
Türkan
RENZO,
Mme
Sandrine
SUTEAU,
M.
Philippe
rÉcRpEON
TE,
THIBAUDEAU,
Mme
Nadine
YOU
Le
C6
Étaient
absents
excusés
: M.
Philippe
JAHAN
(ayant
donné
pouvoir
à Antony
AURILLON)
publiée.
le
4
1
1e
6
9
où
Assistaient
également
au
titre
des
services
: Fabienne
PITON,
Marie
LE
ROUX
- LARDEUX
’
;
*
\ Secrétaire de séance : Sandrine
SUTEAU
Notifiée,
le
Date
de
la convocation
: 19 juin
2024
Délibération
RESSOURCES
HUMAINES
n°24.5.8
Pôle
Enfance
Jeunesse
—
Relais
Petite
Enfance
-
Modification
de
la
durée
hebdomadaire
de service
d’un
emploi
à temps
complet
Madame
le
Maire
informe
le
Conseil
que
le
responsable
du
Relais
Petite
Enfance,
actuellement
à
temps
complet
(25h
au
RPE
et
10h
à l’école
Hortense
Tanvet)
a demandé
que
son
temps
de
travail
soit diminué
pour
travailler
à temps
non
complet
sur
la
base
de
31h
par
semaine
uniquement
au
RPE,
ce
qui
lui
permettrait
de
proposer
deux
ateliers
d'éveil
supplémentaire
par
semaine
aux
assistantes
maternelles
et
aux
enfants.
L'augmentation
du
temps
d’animation
du
relais
petite
enfance
correspond
à
un
besoin
sachant
que
les
ateliers
d'éveil
sont
de
plus
en
plus
fréquentés.
S'agissant
des
activités
réalisées
à l’école
Hortense
Tanvet
au
niveau
de
la Bibliothèque
Centre
Documentaire
(BCD)
et
des
ateliers
informatiques,
l’objectif
est
de
recruter
un
nouvel
agent
pour
assurer
les
mêmes
missions.
Après
avoir
entendu
cet
exposé,
Sur
proposition
de
Madame
le Maire
;
Vu
l'exposé
présenté
;
Vu
le code
général
de
la fonction
publique,
Vu
le décret
n°91-298
du
20
mars
1991
portant
dispositions
statutaires
applicables
aux fonctionnaires
territoriaux
nommés
dans
des
emplois
permanents
à temps
non
complet,
Vu
l'avis favorable
du
CST
en
date
du
13 juin
2024,
quant
à la suppression
du
poste,
Vu
la présentation
en
Bureau
Municipal,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
:
b- SUPPRIME
un
emploi
permanent
de
responsable
du
Relais
Petite
Enfance
à temps
complet
de
catégorie
À,
ouvert
sur
le
grade
d’éducateur
de
jeunes
enfants,
> CRÉE
simultanément,
à
compter
du
1°
septembre
2024,
un
emploi
permanent
de
Responsable
du
Relais
Petite
Enfance
à
temps
non
complet
(31/35°"°)
de
catégorie
A,
ouvert
sur
le
grade
d’éducateur
de
jeunes
enfants.
Accusé
de
réception
en
préfecture
044-214400962-20240625-2458d-DE
Reçu
le
26/06/2024 >
DIT
que
les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
et
aux
charges
de
cet
agent
sont
inscrits
au
BP
aux
chapitres
et
articles
prévus
à cet
effet.
Accusé
de
réception
en
préfecture
044-214400962-20240625-2458d-DE
Reçu
le
26/06/2024