Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Warndt - Convoc OJ 20 02
unknown - Communauté de communes - Warndt - PV OJ du 6 novem
unknown - Communauté de communes - Warndt - Convoc OJ 11 09
unknown - Communauté de communes - Warndt - liste des delibe
unknown - Communauté de communes - Warndt - Convoc OJ 15 mai
unknown - Communauté de communes - Warndt - Convoc et OJ Con
unknown - Communauté de communes - Warndt - Convocation et o
unknown - Communauté de communes - Warndt - Convocation et O
unknown - Communauté de communes - Warndt - Convocation et o
unknown - Communauté de communes - Warndt - liste des delibe
unknown - Communauté de communes - Warndt - Convo OJ 5 09 2024
Document publié le Jeudi 5 septembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Warndt - Convo OJ 5 09 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Transports,
CHAN
UAMUPI É
DE
(ELLES
(ul
Creutzwald,
le
29/08/2024
Madame,
Monsieur,
Réf.
: JPD/TJ
OBJET
: CONVOCATION
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Madame,
Monsieur,
Je
vous
serais
très
obligé
de
bien
vouloir
assister
à
la
réunion
du
Conseil
Communautaire
qui
aura
lieu:
Jeudi
05
Septembre
2024
à
18:30,
salle
du
conseil
de
l'Hôtel
Communautaire,
1
Allée
Léonard
De
Vinci
à
Creutzwald
Sont
joints
à
la
présente,
les
différents
points
présentés
lors
de
cette
séance,
ainsi
que
le
procès-verbal
de
la séance
précédente.
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
Le
Président,
Jean-Paul
DASTILLUNG
CC
du
WARNDT
1
Allée
Léonard
De
Vinci
57150
Creutzwald CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Réunion
ordinaire
du
5
septembre
2024
à
18:30
LISTE
DES
AFFAIRES
SOUMISES
AUX
DELIBERATIONS
DE
L'ASSEMBLEE
COMMUNAUTAIRE
ADOPTION
DU
PV
DU
PRECEDENT
CONSEIL
1
Adoption
du
procès-verbal
du
conseil
communautaire
du
27
juin
2024
FINANCES
2
Compte
de
Gestion
de
clôture
du
budget
FTTH
3
Budget
Principal
: Décision
Modificative
n°1
4
Budget
Assainissement
- Décision
Modificative
n°1
5
AP-CP
: Trame
Verte
et
Bleue
6
Admission
en
non-valeur
de
produits
irrécouvrables
- budget
annexe
assainissement
7
Admission
en
non-valeur
de
produits
irrécouvrables
- budget
principal
8
Fonds
de
concours
à
Varsberg
pour
2024
9
Subvention
à
l'Amicale
du
Personnel
10
Subvention
à
l'Association
des
Conciliateurs
de
Justice
de
Moselle
MARCHES
11
AVENANT
N°1
Marché
de
Maîtrise
d'Oeuvre
relatif
à
l'aménagement
de
pistes
cyclables
12
Marché
relatif
à
l'acheminement,
la
fourniture
d'électricité
et
les
services
associés
pour
les
Points
de
livraison
de
la
Communauté
de
Communes
du
Warndt
situés
sur
le
secteur
dont
le
Gestionnaire
du
Réseau
de
Distribution
(GRD)
est
la
Régie
de
Creutzwald
ENVIRONNEMENT
13
Refacturation
des
frais
liés
à
la
collecte
et
au
traitement
des
déchets
de
la
Ville
de
Creutzwald
14
Convention
avec
l'éco-organisme
CYCLEVIA
RESSOURCES
HUMAINES
15
Modification
du
tableau
des
effectifs
16
Adhésion
à
la
mission
d'assistance
du
CDG
57
pour
les
dossiers
de
retraite
CNRACL
POLITIQUE
DE
LA
VILLE
17
Information
relative
au
Contrat
de
Ville
2024
-
CC
du
WARNDT/VILLE
DE
CREUTZWALD
MÉDIATHÈQUE
i8
Retour
à
la
gratuité
des
animations
à
la
Médiathèque
DEVELOPPEMENT
ÉCONOMIQUE
19
ZAC
du
Warndt
Park
- Cession
de
terrain
- Société
M2E
Monsieur
Jean-Paul
DASTILLUNG Monsieur
Jean-Paul
DASTILLUNG Monsieur
Jean-Paul
DASTILLUNG Monsieur
Jean-Paul
DASTILLUNG Monsieur
Yves
TONNELIER
Monsieur
Jean-Paul
DASTILLUNG Monsieur
Jean-Paul
DASTILLUNG Monsieur
Jean-Paul
DASTILLUNG Monsieur
Jean-Paul
DASTILLUNG Monsieur
Jean-Paul
DASTILLUNG Monsieur
Edmond
BETTINGER
Monsieur
Jean-Paul
DASTILLUNG Monsieur
Pierre
THIL
Monsieur
Pierre
THIL
Monsieur
Jean-Paul
DASTILLUNG Monsieur
Jean-Paul
DASTILLUNG Monsieur
Jean-Luc
WOZNIAK
Monsieur
Jean-Luc
WOZNIAK
Monsieur
Jean-Paul
DASTILLUNG
CC
du
WARNDT
1
Allée
Léonard
De
Vinci
57150
Creutzwald 20 2i 22 23 24 25 26
ZAC
du
Warndt
ParK
- Cession
de
terrain
- SCI
Warndt
Santé
ZAC
du
Warndt
ParK
- Cession
de
terrain
- Société
Arco
Mandat
spécial
aux
élus
pour
la
convention
Intercommunalités
de
France
Transfrontalier
- Projet
PROMETER
Eurodistrict
Saar Moselle
- Partenariat
méthodologique Reconduction
du
régime
d'aides
intercommunal
SEW
et
reconventionnement
avec
la
Région
Grand
Est
Agriculture
- Soutien
des
JA
de
Moselle
évènement
Pays'an
Fête
Étude
de
faisabilité
et
étude
de
marché
d'une
station
de
sous-tirage
sur
le
territoire
de
la
CCW
raccordée
à
la
canalisation
MosaHyc
DIVERS
ET
COMMUNICATIONS
27
Divers
et
Communications
Monsieur
Jean-Paul
DASTILLUNG Monsieur
Jean-Paul
DASTILLUNG Monsieur
Jean-Paul
DASTILLUNG Monsieur
Pierrot
MORITZ
Monsieur
Jean-Paul
DASTILLUNG Monsieur
Jean-Paul
DASTILLUNG Monsieur
Jean-Paul
DASTILLUNG Monsieur
Jean-Paul
DASTILLUNG
CC
du
WARNDT
1
Allée
Léonard
De
Vinci
57150
Creutzwaid