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Ordre du Jour - ordre du jour du cm 10 juillet 2020
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Manosque.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du cm 10 juillet 2020)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUILLET 2020
INFORMATION AU CONSEIL DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION M. Camille GALTIER
ADMINISTRATION GENERALE
20.07.01 ELECTION DES SUPPLEANTS AUX GRANDS ELECTEURS POUR LES ELECTIONS SENATORIALES M. Camille GALTIER
20.07.02 MODALITES DE DEPOT DE LISTE DE CANDIDATS AUPRES DE M. LE MAIRE POUR LES SCRUTINS DE LISTE M. Camille GALTIER
20.07.03 CREATION DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES ET ELECTION DES MEMBRES TITULAIRES ET SUPPLEANTS M. Camille GALTIER
20.07.04
CREATION D'UNE COMMISSION D'OUVERTURE DES
PLIS POUR LES DELEGATIONS DE SERVICES PUBLICS
LOCAUX ET ELECTION DES MEMBRES
M. Camille GALTIER
20.07.05 CREATION D'UNE COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX M. Camille GALTIER
20.07.06
ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL ET
DESIGNATION DES REPRESENTANTS D'ASSOCIATIONS
SIEGEANT A LA COMMISSION CONSULTATIVE DES
SERVICES PUBLICS LOCAUX
M. Camille GALTIER
20.07.07
CREATION D'UNE COMMISSION COMMUNALE
D'ACCESSIBILITE AUX PERSONNES A MOBILITE
REDUITE
M. Camille GALTIER
20.07.08
RENOUVELLEMENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE -
DETERMINATION DU NOMBRE DE SIEGES
M. Camille GALTIER
20.07.09 ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS M. Camille GALTIER
20.07.10 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL AU CONSEIL DE SURVEILLANCE DE L'HOPITAL M. Camille GALTIER
20.07.11
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL
MUNICIPAL AU COMITE DU SYNDICAT D'ENERGIE DES
ALPES DE HAUTE PROVENCE (SDE 04)
M. Camille GALTIER
20.07.12
DESIGNATION DU REPRESENTANT DU CONSEIL A LA
COMMISSION D'EVALUATION DES CHARGES
TRANSFEREES
M. Camille GALTIER
QUESTIONS DIVERSES