Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 15 juillet 2020

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Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 15 juillet 2020 Document publié le Mercredi 15 juillet 2020 par la commune de Yutz. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 15 juillet 2020)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, 1DG/TL/VB

Yutz, le O8 juillet 2020

Madame le Maire de la

Commune de Yutz

aux Conseillers municipaux

J'ai l'honneur de vous convier à la séance du Conseil municipal qui se déroulera à l’amphy,

126 rue de la République, le :

15 JUILLET 2020 À 18 H 00

ORDRE DU JOUR

Désignation d’un secrétaire de séance.

Approbation des procès-verbaux des séances du Conseils municipaux des 16 décembre 2019 et

3 juillet 2020.

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Information

Délégation permanente du Conseil municipal consentie au Maire

Direction générale

Installation de nouveaux Conseillers municipaux

Direction des Finances

Débat d'Orientation budgétaire 2020

Comptes administratif et de gestion —- exercice 2019 — budget principal de la Ville

Affectation du résultat de fonctionnement — exercice 2019 — budget principal de

la Ville

Budget primitif — exercice 2020 — budget principal de la Ville

Comptes administratif et de gestion exercice 2019 — budget annexe du Service

de l’eau

Compétence eau potable — transfert des résultats budgétaires à la Communauté

d'Agglomération « Portes de France — Thionville »

Apurement du compte 1069 — régularisation du reliquat d’une ancienne

maquette comptable

Subventions de soutien au Centre Communal d'Action Sociale

Garantie communale d'emprunt sollicitée par Vilogia Premium Grand Est pour

la construction en VEFA de 6 logements individuels situés Zone d'Aménagement

Concerté « la Tuilerie »

Direction générale

Délégations permanentes du Conseil municipal au Maire

Fixation du nombre de membres du Conseil d'administration du Centre

Communal d'Action Sociale

Election des Conseillers municipaux siégeant au Conseil d'administration du

Centre Communal d'Action Sociale

Constitution des Commissions Communales

Constitution de la Commission d’Appels d'Offres, du Jury de concours et de la

Commission de Délégation de Service Public

Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs

Création de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

Rapporteurs

Mme POUGET

Mme FRISCH

Mme FRISCH

Mme FRISCH

Mme FRISCH

Mme FRISCH

Mme FRISCH

Mme FRISCH

M. GRUNEWALD

Mme FRISCH

Mme POUGET

M. GRUNEWALD

M. GRUNEWALD

Mme POUGET

M. MÉLÉO

Mme FRISCH

M. SCHULTZ

Yutz, le 08 juillet 2020

Madame le Maire de la

Commune de Yutz

1DG/TL/VB aux Conseillers municipaux

J'ai l'honneur de vous convier à la séance du Conseil municipal qui se déroulera à l’amphY, 126 rue de la République, le :

15 JUILLET 2020 À 18 H 00

ORDRE DU JOUR

Désignation d’un secrétaire de séance.

Approbation des procès-verbaux des séances du Conseils municipaux des 16 décembre 2019 et 3 juillet 2020.

Rapporteurs

Information

Délégation permanente du Conseil municipal consentie au Maire

Direction générale

1 Installation de nouveaux Conseillers municipaux Mme POUGET

Direction des Finances

2 Débat d’Orientation budgétaire 2020 Mme FRISCH 3 Comptes administratif et de gestion – exercice 2019 – budget principal de la Ville Mme FRISCH 4 Affectation du résultat de fonctionnement – exercice 2019 – budget principal de la Ville

Mme FRISCH

5 Budget primitif – exercice 2020 – budget principal de la Ville Mme FRISCH 6 Comptes administratif et de gestion– exercice 2019 – budget annexe du Service de l’eau

Mme FRISCH

7 Compétence eau potable – transfert des résultats budgétaires à la Communauté d’Agglomération « Portes de France – Thionville »

Mme FRISCH

8 Apurement du compte 1069 – régularisation du reliquat d’une ancienne maquette comptable

Mme FRISCH

9 Subventions de soutien au Centre Communal d’Action Sociale M. GRUNEWALD 10 Garantie communale d’emprunt sollicitée par Vilogia Premium Grand Est pour la construction en VEFA de 6 logements individuels situés Zone d’Aménagement Concerté « la Tuilerie »

Mme FRISCH

Direction générale

11 Délégations permanentes du Conseil municipal au Maire Mme POUGET 12 Fixation du nombre de membres du Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale

M. GRUNEWALD

13 Election des Conseillers municipaux siégeant au Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale

M. GRUNEWALD

14 Constitution des Commissions Communales Mme POUGET 15 Constitution de la Commission d’Appels d’Offres, du Jury de concours et de la Commission de Délégation de Service Public

M. MÉLÉO

16 Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs Mme FRISCH 17 Création de la Commission Consultative des Services Publics Locaux M. SCHULTZ18

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Commission de contrôle — proposition de désignation

Représentation de la Commune dans divers organismes extérieurs

Représentation de la Commune dans les organismes de regroupement

intercommunal

Représentation de la Commune au sein de la Commission Locale d’Evaluation

des Transferts de Charges

Désignation du Correspondant Défense des Municipalités

Délégation accordée aux fins de signature d’un acte en la forme administrative

Avenant à la convention avec le Centre Interentreprises de Santé au Travail

Participation de la Ville à la complémentaire santé des agents

Rémunération des agents recenseurs

Modification du tableau des effectifs

Direction de la Solidarité

Création de la Commission Communale d’Accessibilité aux Personnes

Handicapées

Direction de la Culture et de la Vie associative

Adhésion à l'Association Nationale des Croix de Guerre et de la Valeur Militaire

Direction des Services techniques

Bilan des cessions et acquisitions foncières - année 2019

Acquisition de l'immeuble non bâti section 46 n° 197

Acquisition des immeubles bâtis cadastrés section 32 n° 467 et 516

Convention pour une prestation d'assistance technique à maître d'ouvrage -

pont rue du Fort — ouvrage de rétablissement

Fourniture de gaz naturel et services associés — constitution d’un groupement

de commandes

Office National des Forêts — Travaux sylvicoles 2020

Convention annuelle avec l’association « Les Pieds sur Terre »

Direction de l'Enseignement, de la Jeunesse et des Sports

Marché publics de Transports scolaires et occasionnels — constitution d’un

groupement de commandes

Convention avec la Maison de la Jeunesse et de la Culture « La Pépinière » pour

la mise à disposition de personnels pour la restauration scolaire

Participation des communes aux frais de scolarité des élèves accueillis dans les

classes spécialisées

Participation de la Commune aux frais de séjour des classes transplantées

Motion

Motion concernant les mesures au sujet de la carte scolaire 2020 - 2021

Le Maire,

b Clémence POUGET

Mme FRISCH

Mme POUGET

Mme POUGET

Mme FRISCH

M. MEYER

Mme POUGET

Mme GRAVIER

Mme GRAVIER

Mme GRAVIER

Mme GRAVIER

M. GRUNEWALD

M. MEYER

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Mme PRIESTER

Mme PRIESTER

Mme PRIESTER

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