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Document publié le Lundi 9 octobre 2023 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20230344 w)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Santé,
Conseil municipal
Séance du 09 octobre 2023
Dossier n° 2023.10.48..
DELB-20230344 - PETITE ENFANCE ET FAMILLE - EXERCICE 2023 - ASSOCIATION CLOWN HOP - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
Mme Laurence BESANCENOT, adjointe.- Une demande de subvention a été formulée par l’association Clown’Hop au titre de l’exercice 2023. Cette association a pour objectif d’offrir des moments de distraction aux enfants hospitalisés en médecine et chirurgie d’hémato- oncologie pédiatrique et de néonatalogie du pôle femme-mère-enfants du groupe hospitalier du Havre (GHH), leur permettant d’oublier un instant leur maladie.
Pour permettre la continuité de ses actions, je vous propose d’accorder une subvention à cette association.
Compte tenu de ces éléments d’information, je vous propose d’adopter la délibération suivante :
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le budget primitif de l’exercice 2023 ;
CONSIDERANT
- l’intérêt pour la Ville de répondre favorablement à la demande de subvention formulée par cette association ;
Sa commission municipale développement social, éducation, culture et sport, réunie le 21 septembre 2023, consultée ;
VU le rapport de Mme l’adjointe au maire, chargée de la famille et de la petite enfance ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’attribuer et verser une subvention de fonctionnement, au titre de l’exercice 2023, à l’association figurant dans le tableau ci-dessous :
Association Montant Action Ligne d’aideen euros
Clown’Hop
(Tiers n° 22126) 5 225 Subvention de fonctionnement 2022-00881-03
Imputation budgétaire
Exercice 2023
Dépenses
Opération P0007O001 : crèches associatives et d’entreprises
Sous-fonction 64 : crèches et garderies
Nature 6574 : subvention de fonctionnement
Montant de la dépense : 5 225 euros
Vote : adoptée à l'unanimité