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Document publié le Mercredi 25 juin 2025 par la commune de Maraussan.
Lien du pdf (Déliberation - 5 10 Espace jeunes tarifs camp dete)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT de
L'HÉRAULT EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
ARRONDISSEMENT de DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE MARAUSSAN
Nombre de Membres
DELIBERATION N°10 DU 25 JUIN 2025
du Conseil Municipal 27
En exercice a L’an deux mille vingt-cinq,
Présents 19 Le vingt-cinq juin, à 18 heures 30
Votants 26 Le Conseil Municipal de la commune s’est réuni, en session Date de la convocation: ordinaire, au nombre prescrit par la loi, au Centre Associatif et 19/06/2025 Culturel «Esprit Gare» sis Place Marcel Barrère, sous la pas PC présidence de Madame Marlène PUCHE, Maire.
Présents : Anne AURIOL, Sophie BALLESTER, Cécile COMPAIN, Thierry DAURAT, Brice FORGET, Thomas GARCIA, Rebecka GOURDIN, Jean-Philippe JUAN, Sarah KALFON, Sandrine MELLOULI, Serge PESCE, Marlène PUCHE, Nathalie PUECH, Babou RATINEY, Rodolphe SANCHEZ, Jérémy SANSA, Brigitte SOULET, Anne-Catherine TERRYN, Virginie
THOMAS.
Absents excusés: Patrick ANGLÈES (procuration à Marlène PUCHE), Jean-Christophe BOUCAUD (procuration à Sophie BALLESTER), Candice DELAIRE-COURTES (procuration à Nathalie PUECH), Patrick JEAN-FRANÇOIS, Sandra PACHOT (procuration à Jérémy SANSA), Michel SANCHEZ (procuration à Rebecka GOURDIN), Alain TAURINES (procuration à Thomas GARCIA), Martine SIGNOUREL (procuration à Serge PESCE).
Secrétaire de séance : Sophie BALLESTER
OBJET : Espace Jeunes : Tarifs du camp d’été
Les adolescents fréquentant l’Espace Jeunes ont organisé un camp d’été dans le centre nature OSCA, à Banassac en Lozère. Ce camp doit avoir lieu du lundi 28 juillet au vendredi 1% août 2025. Les activités proposées seront VTT, canoë, via corda et randonnées comme évoqué lors du dernier conseil municipal. Il y a donc lieu maintenant de définir le tarif à appliquer aux familles.
Accusé de réception en préfecture
034-213401482-20250625-DEL10-250625-DE
Date de réception préfecture : 30/06/2025 Après en avoir délibéré, l’assemblée à l’unanimité :
" Détermine pour chaque participant, un tarif de 250 €, à régler par les familles ; = Dit qu’une aide de la CAF pourra également être accordée sur cette action, l’aide individuelle étant variable en fonction du quotient familial ;
" Donne pouvoir à Mme le Maire pour signer toute pièce afférente et mener à bien l’opération.
Fait et délibéré le jour, mois et an susdits.
Pour copie conforme.
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Marlène PUCHE
Le Maire :
- certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte.
- Informe qu’en vertu du décret N°83.1025 du 29/11/1983 concernant les relations entre l'administration et les usagers (art. 9) (JO du 03/12/1983) modifiant le décret 65.25 du 11 janvier 1965 relatif aux délais de recours contentieux en matière administrative (art.l — A 16). La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de DEUX MOIS à compter de la présente notification. - Porte la présente au recueil des actes administratifs de la Commune.
- Le Tribunal Administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site intémet www.telerecours.fr
Accusé de réception en préfecture
034-213401482-20250625-DEL10-250625-DE
Date de réception préfecture : 30/06/2025