Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20260624 revision tarifs regie scolaire
unknown - revision tarifs espace jeunes
Déliberation - 2026062407V2delib tarifs espace jeunes v2
Déliberation - creation tsrifs regie espace jeunes
Déliberation - 20260624 subvention rased
Déliberation - 20260624 representant brl
Déliberation - 20260624 rempla commission finances
Déliberation - 20260624 prescription modif 1 plu
Déliberation - 08.Delib sejour espace Jeunes Malibert
Déliberation - 5 10 Espace jeunes tarifs camp dete
Déliberation - 20260624 revision tarifs espace jeunes
Document publié le Samedi 27 juin 2026 à 03h04 par la commune de Saint-Just.
Lien du pdf (Déliberation - 20260624 revision tarifs espace jeunes)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Tourisme,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
Date
:
Numéro
:
HERAULT
24-06-2026 2026-06-24/07
NOMBRES
DE
MEMBRES
Atférents au Conseil
Municipal
En exercice
Qui ont pris part à la
délibération
23
23
23
18/06/2026
Date
de
la convocation
Date
d'affichage
18/06/2026
EXTRAIT
DE
REA
Envoyé
en
préfecture
le 25/06/2026
DES
DELIBERATIONS
DU
C
Recu en préfecture le 25/06/2026
DE LA COMMUNE
de | FUPIE 1e
34400
ID
: 034-213402720-20260624-2026062407-DE
Séance
du
24
juin
2026
L'an
Deux-mille-vingt-six
etle
24
juin
à
dix-huit
heures
trente
minutes
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Mr
QUESADA
Yves.
Présents
:
MM:
ARNOLD
Stéphane,
BERTELOOT
Georges,
BOU
Cathy,
CHASTRUSSE
Evelyne,
COLOMINES
Souhila,
DUGARET
David,
GABARROU
Thierry,
GARAND
Stéphanie,
MAY
Carine,
OLIVER
Sandrine,
OLIVIER
Vincent,
PERIOT
Cyrille,
PERRIER
Jérôme,
QUESADA
Yves,
ROUX
Jérôme,
SABATIER
Cathy,
SANSONE
Christian,
SAVAL
Jérôme,
VALLE
Florence,
VIGLIETTI
Andra
Procurations
:,,
Mme
REYNES
Sophie
à
Mme
SABATIER
Cathy,
Mme
COMBES
Corinne
à
Mme
GARAND
Stéphanie
Absents
:
Secrétaire
de
séance
: Georges
BERTELOOT
RÉVISION
DES
TARIFS
DE
L'ESPACE
JEUNES
Le
Conseil
municipal,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
la
délibération
du
Conseil
municipal
du
14
avril
2025
fixant
les
tarifs
applicables
à l'Espace
Jeunes
à compter
du
1er juillet
2025
;
Considérant
la
nécessité
d'adapter
la
grille
tarifaire
afin
de
mieux
prendre
en
compte
les
capacités
contributives
des
familles,
de
distinguer
les
usagers
domiciliés
hors
de
la
commune
et
d'adapter
certains
tarifs
à
l'évolution
des activités proposées
;
Monsieur
le Maire
expose
:
Par
délibération
du
14
avril
2025,
le
Conseil
municipal
a
fixé
les
tarifs
applicables
à
l'Espace
Jeunes
dans
le
cadre
de
son
passage
en
régie
municipale
à compter
du
1er juillet
2025.
Après
une
année
complète
de
fonctionnement,
il
apparaît
nécessaire
de
faire
évoluer
cette
grille
tarifaire
afin
de
mieux
prendre
en
compte
les
capacités
contributives
des
familles,
de
distinguer
les
usagers
domiciliés
hors
de
la
commune
et
d'adapter
certains
tarifs
à
l'évolution
des
activités
proposées.
Cette
révision
conduit
à la
création
de
trois
tranches
tarifaires
fondées
sur
le
quotient
familial,
à
l'instauration
d'une
tarification
spécifique
pour
les
familles
résidant
hors
de
la
commune,
à
l'ajout
de
nouvelles
catégories
de
séjours
ainsi
qu'à
une
clarification
des
modalités
de
réduction
accordées
aux
fratries.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
:
DÉCIDE
:
e__
D'approuver
la nouvelle
grille
tarifaire
de
l'Espace
Jeunes
telle
que
présentée
ci-dessous : Envoyé
en
préfecture
le
25/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
25/06/2026
Publié
le
ID
: 034-213402720-20260624-2026062407-DE
T1
QF
<
1|T2
QF
1
001
à|T3
QF
>
2|Hors
Prestations
.
000
€
1999
€
000
€
commune
[Carte
abonnement
périscolaire
|25€
Î30€
135€
l40€
|
[2
journée
Î8€
Î10€
|12€
15€
Journée
/ bivouac
Joe
Î13€
__]5€
_]h7€
|
Journée
d'activité
exceptionnelle
(karting,
20€
25€
30€
35€
catamaran,
etc.)
Réduction
fratrie vacances
et
-1 € par jeune
et par
activité
activités [Séjour camping
3 jours / 2 nuits|75€
185€
Îo5€
Î105€
|
[Séjour 4 jours
/ 3 nuits
Î190€
Î240€
Î200€
1340€
|
[Séjour 5 jours / 4 nuits
Î290€
Î340€
Î390€
Î440€
|
[Séjour 6 jours / 5 nuits
Î390€
l440€
Î490€
]540€
|
Séjour
exceptionnel
(ski,
séjour
à
l'étranger,
etc.)
—
jusqu'à
7|540€
590€
640€
690€
jours [Réduction
fratrie
séjours
[10%
par jeune
et par
séjour
|
+ _
De
préciser
que
la réduction
« fratrie
vacances
» est
applicable
à compter
de
deux
enfants
d'une
même
fratrie
participant
à une
même
activité
;
+ _
De
préciser
que
la réduction
« fratrie
séjours
»
est
applicable
à compter
de
deux
enfants
d'une
même
fratrie
participant
à
un
même
séjour
;
+
De
fixer
l'entrée
en
vigueur
de
cette
nouvelle
grille
tarifaire
au
1er juillet
2026 ;
e _
D'autoriser
Monsieur
le Maire
à signer
tout
document
nécessaire
à l'exécution
de
la présente
délibération.
Fait
et
délibéré
en
séance,
Pour
extrait
conforme,
Le
maire,
Yves
QUESADA