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Document publié le Vendredi 18 septembre 2020 par la commune de Maubert-Fontaine.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 18 09 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département des Ardennes
Arrondissement de CHARLEVILLE-MEZIERES
Commune de MAUBERT-FONTAINE
COMPTE - RENDU
Commune de Maubert-Fontaine
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 SEPTEMBRE 2020
L'an deux mille vingt, le dix-huit septembre à seize heures, les Membres du Conseil Municipal, se sont réunis dans le lieu habituel sur la convocation de M. le Maire, adressée le 14 septembre 2020 conformément aux articles L. 2121-10 à 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Nombre de membres dont le conseil doit être composé : 15
Nombre de conseillers en exercice : 15
Présidence : Christian MOUGIN, Maire
Etaient présents :
BOQUET Nathalie
BRESSY Arnaud GEOFFROY Elodie
BRESSY Dany (jusqu'à l'élection du Maire) LABILLOY Laurent
CARBONNEAUX Bernard LE CALVEZ Aude
COLLEAUX Jean-Claude MOUGIN Christian
FLICHET Clément THIEBEAUX Christine
GADROY Guillaume
Mandat de procuration : CHATRY Virginie par CARBONNEAUX Bernard, GARAU Ghyslaine par THIEBEAUX Christine, LABILLOIS Jill par GADROY Guillaume
Absents : BRESSY Dany (à partir de la délibération 28-2020)
Secrétaire de séance : Monsieur GADROY Guillaume Membres présents... 11
Absents ayant donné mandat de procuration......3
Absent.................................... 1
Conformément aux dispositions de l’article 2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur GADROY Guillaume est désigné pour assurer le secrétariat de séance.
La séance est ouverte.
À 16h15, après la proclamation de l'élection du Maire, Monsieur BRESSY Dany quitte la salle.
28 2020 - Détermination du nombre d'Adjoints et élection des Adjoints
Conformément aux articles L.2122-1 et L.2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, la commune doit disposer au minimum d'un adjoint et au maximum d'un nombre d'adjoints correspondant à l'effectif légal du conseil municipal, soit 4 adjoints au maire au maximum. Il est rappelé qu'en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour, de 3 adjoints. Au vu de ces éléments, et après en avoir délibéré, le conseil municipal fixe à 3 le nombre des adjoints.
29 2020 - Lecture de la Charte de l'Elu Local
Monsieur le Maire donne lecture de la Charte de l'Elu Local et en remet un
exemplaire à chaque membre présent.
Pour extrait conforme,
Affiché le 24/09/2020
Le maire,
Christian MOUGIN