Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D2024006041 modification tableau emploi et creatio
Déliberation - D2024009054 Modification tableau des emplois au 01
Déliberation - D2025002002 Modification tableau des emplois au 01
Déliberation - D2026004028 Modification du tableau des emplois no
Déliberation - 23 67 Modification du tableau des emplois et creat
Déliberation - CREATION POSTE ET MODIFICATION TABLEAU EMPLOIS
Déliberation - 3 modification tableau emplois creation poste
unknown - D2025007030 Modification tableau des emplois non p
Déliberation - DCM 2025 003 MODIFICATION DU TABLEAUX DES EMPLOIS
Déliberation - D2026002002 Mise a jour tableau des emplois perman
Déliberation - D2024006048 modification tableau emploi et creation dun poste
Document publié le Lundi 8 juillet 2024 par la commune de Versonnex.
Lien du pdf (Déliberation - D2024006048 modification tableau emploi et creation dun poste)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Sécurité publique,
MAIRIE DE VERSONNEX ——
01210 VIEN VUE UUIUEE EE © waws-vvvdAis
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de Conseillers en exercice : 19
Date de la convocation : 01/07/2024
Votes exprimés : 16
Séance du 8 juillet 2024
Le 8 juillet 2024 à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune de VERSONNEX, s’est réuni en session ordinaire en présentiel, sous la Présidence de M. Jacques DUBOUT, Maire, PRESENTS : J. DUBOUT (maire) — P. HEIDELBERGER -— MA. SOLETTI — JL. FERVEL (Adjoints) - M. BIRNER - N. BLOUQUY -F. PERRET -D. PORTEILLA FOURNIER - L. TAQUET — D. DEVISCOURT - R. MERLEAU
ABSENTES EXCUSEES : D. ROTH (procuration à R. MERLAU) - J. PETRY (procuration à J. DUBOUT) - KR. PERRET (procuration à F. PERRET) - C. PAUGET (procuration à J-L FERVEL) - E.
MARTIN (procuration à M-A SOLETTI)
ABSENTS : P. STEINMANN - C. ROBERT - E. HEDRICH
Secrétaire de séance : Laurence TAQUET
MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET CREATION D'UN POSTE
À la suite de diverses modifications au niveau du personnel communal, le maire propose au conseil de mettre à jour le tableau des emplois communaux suivants :
Postes TC
EMPLOIS créés TP GRADES CADRES D’EMPLOIS pourvus TNC
SERVICE ADMINISTRATIF
Directrice Générale des Services 1 TC Rédacteur Territorial Rédacteur — Rédacteur
principal Etat civil — élections
- Accueil - CCAS - 1 TC Rédacteur Territorial Rédacteur — Rédacteur logement — assurances — bibliothèque Adjoint Administratif Principal 2°" classe | principal Scolaire — comptabilité 1 TC Adjoint Administratif Adjoint administratif Service finances Adjoint Administratif Adjoint Principaux de 1% et Urbanisme et suivi travaux 1 TC 2°" classe Accueil — communication — manifestations — 1 TC
journal communal
SERVICE TECHNIQUE
Responsable des services techniques 1 TC Agent de maîtrise Agent de maîtrise Entretien espaces verts, voirie et bâtiments 2 TC Adjoint Technique Adjoint Technique
Adjoint Technique Principal
SERVICE ENTRETIEN BATIMENTS ET . CANTINE
Entretien écoles - bâtiments communaux cantine 4 TC Adjoint Technique Adjoints Techniques
Territoriaux — ATT 1° classe Entretien école maternelle et ASEM
Entretien école maternelle et ASEM 2 TC Adjoint Technique
1 TP Adjoint Technique
SERVICE ANIMATION
Animateurs accueil de loisirs et périscolaire 2 TC Adjoint d'Animation Adjoints d’Animation 1 TP Territoriaux
SERVICE SOCIAL
Responsable ATSEM et personnel entretien 1 TC ATSEM Principale 1ère classe ATSEM Principale de 1°
classe
FILIERE POLICE MUNICIPALE — GARDE
CHAMPETRE
Garde-Champèêtre 1 TC | Garde-Champêtre Chef | Gardes-Champèêtres
Accusé de réception en préfecture
001-210104352-20240709-D2024006048-DE
Date de télétransmission : 09/07/2024
Date de réception préfecture : 09/07/2024 SERVICE ADMINISTRATIF
Responsable finances 1 TC Rédacteur Territorial Rédacteur — Rédacteu principal
Scolaire — comptabilité 0 TC Adjoint Administratif Adjoint administratif - Adjoint Principaux de 1° et 2% classe
Apprenti
Administratif 1 TP Apprenti adjoint administratif Adjoint administratif Secrétaire médicale 1 TP Adjoint administratif
SERVICE SOCIAL
Agent polyvalent entretien et Atsem 2 TNC Adjoint Technique Adjoints Techniques 1 TC Adjoint Technique Adjoints Techniques SERVICE TECHNIQUE Adjoints Techniques Entretien espaces verts, voirie et bâtiments 1 TC Adjoint Technique Territoriaux SERVICE ENTRETIEN BATIMENTS ET
CANTINE
Entretien bâtiments communaux + cantine 2 TC Adjoint Technique Entretien bâtiments communaux + cantine 1 TNC
SERVICE POLICE RURALE
ASVP 1 TC Adjoint technique Adjoints techniques
territoriaux
SERVICE ANIMATION
Directeur accueil de loisirs et périscolaire 1 TC Animateur Animateurs Directeur adjoint de loisir et périscolaire 1 TC Animateur Animateurs Animateur accueil de loisirs et périscolaire 0 TNC Adjoint d'Animation Adjoints d'Animation Animateurs accueil de loisirs et périscolaire 4 TC
Adjoints d’animation 1 œ Adjoint d’animation Adjoint Animat Territorial k:
Adjoint Administratif 1 TP Emplois conservés mais non pourvus pour Adjoint Technique 3 TC besoins occasionnels ou renforcement Adjoint Technique (remplacements et 1 TC ponctuel des équipes. occasionnels)
Rédacteur Territorial 2 TC Emploi conservé pour promotion interne ou | Rédacteur réussite à concours
Attaché Territorial 1 TC Emploi conservé pour promotion interne ou | Attaché réussite à concours
Garde champêtre 1 TC Garde champêtre Garde champêtre
ASVP 0 TC Adjoint technique Adjoint technique Adjoint d’animation 3 TC Adjoint d'animation Adjoint d’animation ATSEM 0 TC Atsem Atsem Employée de bibliothèque 1 TNC Adjoint du Patrimoine Adjoint du Patrimoine Agent en charge de l’urbanisme 1 TC Adjoint administratif Adjoint administratif Agent remplaçant service entretien 1 TNC Adjoint technique Adjoint technique
Le conseil doit se prononcer sur la création de poste pour le service animation qui a besoin d’un poste
d’adjoint d’animation à 6 h 25 par semaine pour la rentrée de septembre et la modification du tableau des emplois.
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le conseil municipal décide :
D’APPROUVER la modification du tableau des emplois :
D’APPROUVER la création du pour le service animation ;
D’AUTORISER le maire à procéder au recrutement et de signer tous les documents relatifs à ces derniers ;
D’INSCRIRE la dépense dans le budget communal.
Rendu exécutoire
Le 09/07/2024
Publié
Le 11/07/2024
Accusé de réception en préfecture
001-210104352-20240709-D2024006048-DE
Date de télétransmission : 09/07/2024
Date de réception préfecture : 09/07/2024