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Déliberation - 99 DE 016 211600580 20250221 2025 DELIB 1 3 DE 1 1
Séance - 99 BU 016 211600580 20250221 2024 COMMUNE CG BF 1
Conseil Municipal - 99 BU 016 211600580 20250221 2024 LOT CG BF 1 1 1
Déliberation - 99 DE 016 211600580 20250221 2025 DELIB 1 14 DE 1
Conseil Municipal - 99 BU 016 211600580 20250221 2024 CG CCAS BF 1 1 1
Déliberation - 99 DE 016 DELIB 1 11 DE 1 1 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Boutiers-Saint-Trojan.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 016 DELIB 1 11 DE 1 1 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Banque,
Envoyé
en
préfecture
le
27/02/2025
Reçu
en
préfecture
le
27/02/2025
Publié
le
ET
République
Française
ID :016-211600580-20250221-2025_DELIB_1_11-DE
Département
CHARENTE
Commune
de
Boutiers
Saint-Trojan
L'an
2025
et le vingt-et-un
février
à 19
heures,
le Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
Salle
du
conseil
sous
la
présidence
de
BRUCHON
Jean-François,
Maire
Objet
GENE
cl
al
Présents: Mmes
: DE
LAMARRE
Nathalie,
POULY
Nicole,
LAGUERRE
Sophie,
associations communales
|
LAGORCE
Patricia,
DEMAREST
Frédérique,
RICHARD
Gaëlle,
MM
: BRUCHON
Jean-François,
MARQUET
Éric,
DION
Christian,
CHARRUAU
Michel,
SADRY
Pascal,
TORCHEBOEUF
Benoit,
CHAUMET
Florian,
Pouvoir
donné
:
ROUQUET
Martine
à
MARQUET
Éric,
FOUQUET
Ludovic
à
BRUCHON
Jean-François
15
13
15
À
été
nommé(e)
secrétaire
: CHAUMET
Florian
ERRRENE
Objet
: Versement
subvention
aux
associations
communales
14/02/2025
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
de
verser
les
subventions
suivantes
FREE
aux
associations
pour
l’année
2025 :
A
l'unanimité
Pour: 15
Association
Parents
d'Elèves
130.00
€
Kbelonion : 0
GLAPS
130.00 €
171
|
Comité
de
Jumelage
1 500.00
€
[Mention
exécutoire
7]
Volontaire
130.00
€
Acte
rendu
exécutoire
après
Les
Chasseurs
Réunis
130.00
€
dépôt
en
Préfecture le
:
Les
Noctambules
130.00
€
27/02/2025
3 ASI
130.00
€
Et
publication
ou
notification
du
:
27/02/2025
Après
en
avoir
délibéré
le
conseil
municipal
décide
:
©
D'approuver
les
subventions
ci-dessus
énoncées
au
titre
de
l'année
2025,
Dit que
les
crédits
nécessaires
à la dépense
sont
inscrits
au
budget
principal
2025.
Fait
et
délibéré
les jours,
mois
et
an
susdits.
Au
registre
suivent
les
signatures
Le
Maire
Jean-Françoi£
BRNCHON
Délais
et
voies
de
recours
:
la
présente
délibération
est
susceptible
de
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
notification.
Délibération
n°
1-11-
Versement
subventions
aux
associations
- page
n°1