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unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2023 012
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2025 013
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2025 013)
Thèmes du document : Démocratie, Union Européenne, Exploration spatiale,
TS REPUBLIQUE
FRANCAISE
Département
de
la
DEL
BERATION
Meurthe-et-Moselle Arrondissement
de
COMITE
DE
POLE
Lunéville
Pôle
d'Equilibre
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
dix-neuf
mars
à
vingt
Territorial
et Rural
heures,
les
Membres
du
Comite
de
pole
se
sont
réunis
sur
Pays
du Lunevillois
|
|3
convocation
de
M.
le
Président,
adressée
le
07/03/2025
conformément
aux
articles
L.
2121-10
à
2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
qui
a
eu
lieu
Communauté
de
Communes
du
Territoire
de
Lunéville
à
Baccarat
Salle
n°2-
1er
étage
- accès
par
le parking
arrière
-
Nombre
de
membres
dont
le
conseil
doit
être
composé :
15
Nombre
de
conseillers
en
EXEFCICE
nnrsssssssssssesvassnsesnesssen 40
11
avenue
de
la
Libération
Les
54300
LUNEVILLE.
7 mars 2025
Présidence
:
Philippe
DANIEL,
Président.
Etaient
présents
:
Philippe
ARNOULD,
Jocelyne
CAREL,
Philippe
COLIN,
Philippe
DANIEL,
Rose-Marie
FALQUE,
Dominique
FOINANT,
Jean-Paul
FRANCOIS,
Dominique
GEORGE,
Murielle
GRIFFOUL,
Maurice
HERIAT,
Linda
KWIECIEN,
Jacques
LAVOIL,
Olivier
MARTET,
Thierry
MERCIER,
Geoffrey
MERESSE-VOLLEAUX,
Bruno
MINUTIELLO,
Bernard
MULLER,
Gérard
RITZ,
Christophe
SONREL,
Rémi
VUILLAUME,
René
WAGNER
Mandat
de
procuration
: Jean-Claude
BAZIN
à
Philippe
COLIN,
Fabrice
BOYER
à
Jacques
LAVOIL,
Pierre-Jean
COURBEY
à
Rose-Marie
FALQUE,
Jacques
LAMBLIN
à
Geoffrey
MERESSE-VOLLEAUX,
Laurie
PERISSE
à
Murielle
GRIFFOUL,
Matthieu
SIGIEL
à
Gérard
RITZ
Absents
: Christian
GEX,
Catherine
PAILLARD
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Gérard
RITZ
Membres
présents...
21
Absents
ayant
donné
mandat
de
procuration..…...6
Absents.….......................................... 2 Votants...
ss
27
Délibération
2025
013
FINANCES Compte
Financier
Unique
de
la
régie
dotée
de
la seule
autonomie
financière
Maison
du
Tourisme
2024
|
::
[Suffrages
PL
|
PES
Conseillers
exprimés
|
Lo
|
4
Non
présents
avec...
fFour:
Ce
Gonire
LR
Abstention :
participant
.
pouvoir
Fi,
21
6
26
0
0
1
Copie pour impression Réception au contrôle de légalité le 20/03/2025 à 16h56 Réference de l'AR : 054-200051134-20250320-2025_013-DE ST
Monsieur
le
Président
du
PETR
du
Pays
du
Lunévillois
précise
que
le
compte
financier
unique
tel
que
présenté
est
conforme
dans
ses
écritures
au
compte
financier
unique
établi
par
Madame
le
Trésorier
de
Lunéville,
Investissement
Dépenses
Prévu Réalisé Reste
à
réaliser :
Recettes
Prévu Réalisé Reste
à
réaliser
:
Fonctionnement Dépenses
Prévu Réalisé Reste
à
réaliser :
Recettes
Prévu Réalisé Reste
à
réaliser :
Résultat
de
clôture
de
l'exercice
Investissement : Fonctionnement Résultat
global
21
187.42
16
659.30
0 57
191.63
56
343.98
0 203
807.25
169
724.65
0,00 203
807.25
204
493.03
0,00 36
684.68
€
(excédent)
34
768.38
€
(excédent)
71
453.06
€
(excédent)
président
_
| ADOPTE
le compte
financier. unique 2024 du
budget
annexe
DE LA
REGIE
DOTEE DE
LA SEULE
AUTONOMIE
FINANCIERE
MAISON
DU TOURISME
comme
présenté.
Fait
et délibéré
les jours,
mois
et
an
que
dessus
ont
signé
au
Registre
les
membres
présents.
Pour
extrait
conforme,
Affiché
le
21
mars
2025
Philippe
DANIEL,
Président. Philippe
2
ou
À S
Philippe DANIEL 2025.03.20 16:12:02 +0100 Ref:8401478-12609884-1-D Signature numérique Président du PETR du Pays du Lunévillois
Copie pour impression Réception au contrôle de légalité le 20/03/2025 à 16h56 Réference de l'AR : 054-200051134-20250320-2025_013-DE