Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2023 013
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2025 013
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2025 013
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2023 012
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2023 012
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2025 011
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2024 019
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2025 017
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2024 021
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2024 020
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2023 013
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2023 013)
Thèmes du document : Démocratie, Union Européenne, Exploration spatiale,
| Copie pour impression Réception | Réference
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Département
de
la
Meurthe-et-Moselle Arrondissement
de
Lunéville
Pôle
d'Equilibre
Territorial
et
Rural
Pays
du
Lunévillois
Nombre
de
membres
dont
le
conseil
doit
être
composé
: 15
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
Date
de
convocation
:
22
mars
2023
DELIBERATION COMITE
DE
POLE
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
vingt-neuf
mars
à
vingt
heures,
les
Membres
du
Comité
de
pôle
se
sont
réunis
sur
la
convocation
de
M.
le
Président,
adressée
le
22/03/2023
conformément
aux
articles
L.
2121-10
à
2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
qui
a
eu
lieu
Communauté
de
Communes
du
Territoire
de
Lunéville
à
Baccarat
Salle
n°2-
îer
étage
- accès
par
le
parking
arrière
- 11
avenue
de
la
Libération
54300
LUNEVILLE.
Présidence
: Philippe
DANIEL,
président.
Etaient
présents
:
Mandat
_ de
procuration
: Jocelyne
CAREL,
Rose-Marie
FALQUE,
Jean-Paul
FRANCOIS,
Dominique
GEORGE,
Laurie
JOCHAUD
DU
PLESSIX,
Jacques
LAMBLIN,
Geoffrey
MERESSE-VOLLEAUX,
Gérard
RITZ,
Philippe
COLIN,
Dominique
FOINANT,
Bernard
MULLER,
Fabrice
BOYER,
Jacques
LAVOIL,
René
WAGNER,
Philippe
DANIEL,
Maurice
HERIAT,
Linda
KWIECIEN,
Olivier
MARTET,
Thierry
MERCIER
Pierre-Jean
COURBEY
à
Rose-Marie
FALQUE,
Bruno
MINUTIELLO
à
Gérard
RITZ,
Catherine
PAILLARD
à
Geoffrey
MERESSE-VOLLEAUX,
Matthieu
SIGIEL
à
Jean-Paul
FRANCOIS,
Jean-Claude
BAZIN
à
Philippe
COLIN,
Jonathan
KURKIENCY
à
Linda
KWIECIEN,
Christophe
SONREL
à
Olivier
MARTET
Absents
: Christian
GEX,
Murielle
GRIFFOUL,
Philippe
ARNOULD
Voix
consultatives
: Sophie
LEHE
était excusée,
Claude
RICHARD
était
présents.
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Olivier
MARTET
Membres
présents...
Absents
ayant
donné
mandat
de
procura
Absents Votants Délibération
2023-013
FINANCES
:
Suffrages
CHU
CAUSE
Pour
Contre
Abstention
Non
£
présents
avec
participant
pouvoir
19
25
25
0
O
0 Monsieur
le
Président
du
PETR
du
Pays
du
Lunévillois
précise
que
le
compte
administratif
tel
que
présenté
est
conforme
dans
ses
écritures
au
compte
de
gestion
établi
par
Madame
le
Trésorier
de
Lunéville,
Investissement Dépenses Recettes Fonctionnement Dépenses Recettes Résultat
de
clôture
de
Pexercice
Prévu Réalisé Reste
à
réaliser
:
Prévu Réalisé Reste
à
réaliser :
Prévu Réalisé Reste
à
réaliser
:
Prévu Réalisé Reste
à
réaliser :
772
392,85
166
847,08
35
050.00
772
525,53
418
450,12
46
215,00
2
512
321,73
1
538
798,02
0,00 2
519
172,18
3
045
835,16
0.00
Investissement
:
251
603,04
€
(excédent)
Fonctionnement
1
507
037,14
€
(excédent)
Résultat
global
1
758
640,18
(excédent)
Après avis
favorable. dû
bureau
de
pôle,
le comité
de
pôle
(le
président
étant retiré
au
moment
du vote)
sous
[É] présidence
de
Jacques
LAVOIL
ar unani
- ADOPTE
le
compte
adininistratif
2022
du
budget
Transport
comme présenté.
.
Fait
et
délibéré
les
jours,
mois
et an
que
dessus
ont
signé
au
Registre
les
membres
présents.
Pour
extrait
conforme,
Affiché
le 5
avril
2023
Philippe
DANIEL,
Président.